R鑗les pour la participation aux forums en ligne de l'OMC
Les forums en ligne de l'OMC permettent d'閏hanger des opinions et des informations sur des questions relatives au commerce international et ?l'OMC. Nous vous invitons ?y participer, en esp閞ant que vous aurez un 閏hange de vues franc et fructueux avec d'autres participants du monde entier. Tous les avis, quels qu'ils soient, sur chacune des questions abord閑s dans les forums sont les bienvenus. Afin que chacun profite de cet 閏hange, nous invitons les participants ?respecter quelques r鑗les simples, 閚onc閑s ci-apr鑣.
-
Conduite: Il est formellement interdit d'envoyer des messages, des informations ou des liens diffamatoires, obsc鑞es, injurieux ou mena鏰nts.
-
Responsabilit? Les participants sont exclusivement et juridiquement responsables des informations qu'ils envoient ?un forum. Ils peuvent uniquement envoyer des informations qu'ils ont 閠? autoris閟 ?distribuer par voie 閘ectronique. Les participants s'engagent ?d間ager les organisateurs des forums en ligne de l'OMC de toute responsabilit?quant aux informations qu'ils ont envoy閑s ?un forum.
-
Exactitude: En tant qu'organisateur d'un forum en ligne, l'OMC ne peut garantir l'exactitude de toutes les d閏larations faites par des participants non Membres de l'OMC ?ce forum.
-
Citations: Les forums en ligne de l'OMC permettent aux participants d'閏hanger librement leurs points de vue, chacun intervenant ?titre personnel. C'est pourquoi les participants ?un forum ne devraient citer les propos d'autres participants qu'en pr閏isant bien qu'il s'agit de leur opinion personnelle.
-
Droit d'auteur et utilisation 閝uitable: Tous les participants ?un forum en ligne de l'OMC d閠iennent un droit d'auteur sur les informations ou les liens vers des informations qu'ils envoient ?ce forum. Toutefois, ils autorisent les autres participants au forum ?utiliser ces informations ?des fins personnelles ou courantes, y compris pour les renvoyer vers d'autres sites Internet ou cr閑r des liens; toute autre forme de reproduction ou de diffusion de ces informations requiert une autorisation. Les informations de l'OMC t閘閏harg閑s ?partir d'un forum ne peuvent 阾re utilis閑s en dehors de ce forum que si l'OMC a donn?son autorisation et qu'il est indiqu?qu'elle est la source de ces informations.
L'OMC
se r閟erve le droit de refuser ou de supprimer tout message qui constitue, selon elle,
une violation des r鑗les ci-dessus. En outre, s'il est 閠abli qu'un participant a
enfreint ces r鑗les, il peut se voir ?l'avenir refuser l'acc鑣 aux forums.
L'OMC
se r閟erve le droit d'archiver toutes les observations faites durant un forum dans un
dossier permanent sur le forum qui sera accessible en ligne pendant la p閞iode qu'elle
jugera appropri閑.
L'OMC ne divulguera aucun renseignement personnel communiqu?par les participants ?un forum en ligne ?d'autres participants, hormis aux autres organisations qui co-organisent ledit forum.