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ACCESSIONS

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Sous la présidence de l'Ambassadeur Rui Macieira (Portugal), le Groupe de travail a souhaité la bienvenue à la délégation de haut niveau de Dili conduite par M. Francisco Kalbuadi Lay, Vice-Premier Ministre, Ministre coordonnateur des affaires économiques et Ministre du tourisme et de l'environnement, récemment nommé négociateur en chef à l'OMC. La délégation timoraise comprenait également M. Miguel Marques Gonçalves Manetelu, Ministre des transports et des communications, et M. Filipus Nino Pereira, Ministre du commerce et de l'industrie.

L'Ambassadeur Macieira a noté que la sixième réunion du Groupe de travail se déroulait exactement trois ans après sa première réunion, tenue en octobre 2020. “J'ai été impressionné par la rapidité avec laquelle nous avons pu réaliser des progrès au sein de ce groupe de travail. Le Secrétariat m'a indiqué qu'il s'agissait du dossier qui avançait le plus rapidement parmi ceux des 24 accessions en cours. Cela tient au travail sans relâche et à la détermination de l'équipe de négociations timoraise, ainsi qu'au soutien et à la coopération de tous les Membres”, a-t-il déclaré.

“Je suis convaincu que le Timor-Leste est désormais bien engagé sur la voie de son accession à l'OMC, la plupart des éléments essentiels des négociations en vue de l'accession ayant déjà été résolus et convenus”, a indiqué l'Ambassadeur Macieira.

Le Président a également souligné que la Directrice générale Ngozi Okonjo-Iweala s'était directement impliquée et avait joué un rôle de facilitation au niveau politique depuis que les négociations étaient entrées dans une phase critique quelques mois auparavant. La semaine précédente, elle avait accueilli le Président du Timor-Leste, M. José Ramos-Horta, à l'OMC, et lui avait offert son soutien et ses conseils en vue de la finalisation du processus d'accession d'ici à la CM13, tout en l'assurant de nouveau que le Secrétariat de l'OMC était disposé à travailler avec Dili pour préparer l'après-accession.

Le négociateur en chef du Timor-Leste a indiqué que des efforts considérables avaient été consentis pour s'adapter et progresser, de manière constructive et créative, afin de maintenir le Timor-Leste sur la voie d'une procédure d'accession accélérée. “J'espère que vous serez tous d'accord avec moi pour dire que le Timor-Leste est maintenant dans la toute dernière ligne droite de son accession à l'OMC. Je suis convaincu que le Groupe de travail sera prochainement en mesure d'adopter notre ensemble de textes relatifs à l'accession, dans la perspective de la treizième Conférence ministérielle de l'OMC”, a-t-il dit aux Membres.

M. Kalbuadi Lay a rendu compte des progrès substantiels accomplis dans le cadre des négociations bilatérales sur l'accès aux marchés tenues avec les Membres, indiquant que toutes les négociations étaient achevées et que les signatures restantes devaient intervenir dans les jours suivants. Il a également noté que le Timor-Leste était pleinement déterminé à aller au-delà de ce que l'on attendait de lui en tant que pays moins avancé (PMA), comme en témoignait l'ensemble ambitieux d'engagements qu'il était prêt à prendre, notamment en adhérant à l'Accord sur les technologies de l'information (ATI) et à l'Accord sur l'élargissement de l'ATI. Le projet de liste d'engagements correspondant devait être examiné formellement pour approbation par le Comité de l'ATI et le Groupe sur l'élargissement de l'ATI le 19 octobre.

Sur le plan législatif, le négociateur en chef a fait savoir aux Membres qu'en dépit du récent changement de gouvernement, l'élaboration et l'adoption de la législation nécessaire pour l'accession et la période suivant l'accession se poursuivaient, dans le respect des délais convenus. Sa déclaration est disponible ici.

Le Directeur général adjoint de l'OMC, Xiangchen Zhang, s'est dit impressionné par la volonté du gouvernement du Timor-Leste d'accéder à l'OMC, ce qui constituait également une étape essentielle vers l'appartenance à l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ASEAN). “Je suppose que l'expression "une bonne chose n'arrive jamais seule” est appropriée", a-t-il déclaré.

Le DGA Zhang a rappelé que la DG Okonjo-Iweala avait fait de l'accession de deux PMA — le Timor-Leste et les Comores — une priorité, donnant pour instruction au Secrétariat de l'OMC de faciliter la conclusion de ces accessions afin qu'elles constituent des résultats livrables pour la CM13, conformément aux orientations données par les Ministres à la CM12.

Les Membres soutenaient l'objectif consistant à conclure cette accession d'ici à la CM13, reconnaissant les efforts de taille consentis par le Timor-Leste ces trois dernières années. Ils ont souligné que le Timor-Leste avait continué de s'efforcer d'achever le processus, ce qui lui avait permis de réaliser des progrès réguliers, et ont mis en exergue toute l'importance de l'accession des PMA à l'Organisation.

Prochaines étapes

Le Président a indiqué que la sixième réunion du Groupe de travail avait permis de conclure les négociations en vue de l'accession relatives à presque tous les éléments restants, ce qui marquait la conclusion des dernières négociations bilatérales restantes sur l'accès aux marchés et permettait de progresser vers l'achèvement des discussions relatives au projet de rapport du Groupe de travail.

Le Président s'est toutefois dit préoccupé au sujet du calendrier, compte tenu des délais serrés pour achever les procédures nécessaires. Son objectif était de procéder au regroupement et à la vérification des projets de listes concernant les marchandises et les services et à la finalisation du projet de rapport au moins de novembre. Le Groupe de travail tiendrait ensuite sa prochaine et dernière réunion d'ici à la fin de 2023, en vue de l'adoption ad referendum du projet d'ensemble de textes relatifs à l'accession et de sa transmission à la CM13 pour action formelle.

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