Quatorze participants (Australie; Canada; Communaut閟 europ閑nnes; Etats-Unis; Hong Kong, Chine; Isra雔; Japon; Malaisie; Norv鑗e; Philippines; Singapour; Suisse; Taipei chinois et Turquie) ont pr閟ent?des listes reprenant des centaines de cat間ories de produits des technologies de l'information dont ils souhaiteraient l'annexion ?l'ATI II. Ces cat間ories de produits sont les suivantes: mat閞iel de fabrication de cartes de circuits imprim閟; mat閞iel de fabrication d'閏rans plats; mat閞iel de fabrication de condensateurs; appareils audiovisuels (radio-t閘関isions et magn閠oscopes); produits de l'industrie des t閘閏ommunications; machines 閘ectriques/閘ectroniques; instruments; et parties et pi鑓es pour produits des technologies de l'information.

Plusieurs participants, dont le Canada, les Communaut閟 europ閑nnes, la Malaisie, les Philippines et les Etats-Unis ont fait savoir au Comit?qu'ils ne tarderaient pas ?engager des consultations dans leurs pays respectifs sur les produits propos閟. Le Comit?doit d閏ider, d'ici au 30 juin 1998, quels nouveaux produits doivent 阾re annex閟 ?l'accord.

A l'issue de la r閡nion, le Comit?a 閘u ?sa pr閟idence M. Martin Harvey, Repr閟entant permanent adjoint de la Nouvelle-Z閘ande. Les participants ont remerci? M. Anwarul Hoda, Directeur g閚閞al adjoint de l'OMC d'avoir pr閟id?le groupe depuis la Conf閞ence minist閞ielle de Singapour.

La D閏laration minist閞ielle de l'OMC sur le commerce des produits des technologies de l'information (ATI) a 閠? adopt閑 ?l'issue de la premi鑢e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC, le 13 d閏embre 1996, ?Singapour. Elle pr関oit que les participants 閘imineront les droits de douane et autres impositions frappant les produits des technologies de l'information (閚um閞閟 dans les annexes) d'ici ?l'an 2000, sur une base NPF (mesures appliqu閑s ?tous les Membres de l'OMC). La D閏laration pr関oit toutefois que la mise en oeuvre est subordonn閑 ?l'閘argissement de la participation ?l'ATI de fa鏾n que les parties repr閟entent environ 90 pour cent du commerce mondial des produits des technologies de l'information d'ici au 1er avril 1997. Les participants ?l'ATI sont convenus, le 26 mars 1997, que ce crit鑢e avait 閠?satisfait. Ils ont 間alement 閠abli un Comit?des participants sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information qui suivra la mise en oeuvre de l'ATI, examinera et approuvera l'閘argissement de la gamme des produits vis閟 et traitera les demandes pr閟ent閑s par les pays qui souhaitent participer ?l'Accord.

Les participants, qui sont actuellement au nombre de 43, repr閟entent 93 pour cent du commerce mondial des produits des technologies de l'information (Australie; Canada; Cor閑; Costa Rica; El Salvador; Estonie; Etats-Unis; Hong Kong, Chine; Inde; Indon閟ie; Islande; Isra雔; Japon; les 15 membres des Communaut閟 europ閑nnes; Liechtenstein; Macao; Malaisie; Norv鑗e; Nouvelle-Z閘ande; Philippines; Pologne; R閜ublique slovaque; R閜ublique tch鑡ue; Roumanie; Singapour; Suisse; Taipei chinois; Tha飈ande; Turquie). L'Estonie et le Taipei chinois sont en voie d'acc閐er ?l'OMC.

L'ATI pr関oit des r閐uctions des droits de douane en quatre tranches de 25 pour cent chacune 閏helonn閑s comme suit: 1er juillet 1997, 1er janvier 1998, 1er janvier 1999, ainsi que l'閘imination compl鑤e des droits au plus tard le 1er janvier 2000. Outre les droits de douane ordinaires, la D閏laration ATI pr関oit 間alement l'閘imination des autres droits et impositions d'ici au 1er juillet 1997 (sauf indication contraire dans la liste d'un participant).

Le commerce mondial des machines de bureau et du mat閞iel de t閘閏ommunications est important: 626 milliards de dollars en 1996, soit environ 12,2 pour cent du commerce mondial des marchandises. L'ATI porte sur six grandes cat間ories de produits: ordinateurs, mat閞iel de t閘閏ommunication, semi-conducteurs, mat閞iel de fabrication de semi-conducteurs, logiciels et instruments scientifiques. L'ATI ne couvre pas actuellement les produits 閘ectroniques de consommation.