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Expériences en matière de politiques commerciales contribuant à l'action climatique
Cette brochure, élaborée pour donner suite à la publication “Outils de politique commerciale à l'appui de l'action climatique” présentée à la COP28 à Dubaï en 2023, recense des exemples de politiques commerciales contribuant à l'action climatique. Elle a été établie à partir d'expériences dont ont fait part des Membres de l'OMC.
Elle rend compte des expériences de vingt-et-un Membres représentant différentes régions et différents stades de développement, qui couvrent des politiques dans des domaines tels que la facilitation des échanges, les marchés publics, les mesures réglementaires, les droits d'importation et les programmes de soutien. La brochure donne également des exemples de coopération internationale en matière commerciale.
Les exemples montrent que si les politiques commerciales peuvent être mises en œuvre à des fins diverses, certaines peuvent avoir des effets positifs directs ou indirects sur le climat, même si elles ne visaient pas en premier lieu des objectifs liés au climat.
La brochure devrait être lue conjointement avec la publication “Outils de politique commerciale à l'appui de l'action climatique”, qui examine 10 outils de politique commerciale déjà utilisés par des Membres de l'OMC pour accélérer la réalisation d'objectifs climatiques. Elle vise à donner des exemples concrets pouvant informer les échanges d'expériences sur les mesures de politique commerciale susceptibles de contribuer à l'action climatique.
Publiée en 2024.
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