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ACCESSIONS:

Registre des rapports annuels du Directeur g閚閞al sur les accessions

Les rapports annuels du Directeur g閚閞al sur les accessions sont publi閟 depuis 2009. Ils donnent un aper鐄 des faits nouveaux relatifs aux accessions pour l'ann閑 consid閞閑 et contiennent une section sp閏ifiquement consacr閑 aux accessions des pays les moins avanc閟. Ils contribuent 間alement ?garantir la transparence du processus d'accession. Depuis 2010, les rapports comprennent une section th閙atique/de recherche.

Avertissement

Les rapports annuels du Directeur général sur les accessions sont établis par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.

Ann閑 consid閞閑 Sujet de la/des section(s) th閙atique(s) Rapport annuel
Brochure Pdf
2024 N/A — WT/ACC/47
2023 N/A — WT/ACC/45
2022 N/A — WT/ACC/43
2021 Accessions des pays les moins avancés — Bilan et perspectives — WT/ACC/40
2020 Accessions ?l'OMC et int間ration commerciale r間ionale — WT/ACC/38/Rev.1
2019 Une plus grande coh閞ence dans l'閘aboration des politiques 閏onomiques mondiales: le cas de l'accession ?l'OMC — WT/ACC/36
2018 Rapport sur l'関olution r閏ente de la gestion des n間ociations en vue de l'accession — WT/ACC/33/Rev.1
2017 Accession ?l'OMC et am閘ioration des conditions de l'activit?des entreprises WT/ACC/31
2016 Mod鑜e pour les r閒ormes structurelles et la diversification 閏onomique dans le cadre de l'accession ?l'OMC WT/ACC/28
2015 État des lieux de 20 ann閑s d'accession ?l'OMC WT/ACC/25
“L'OMC ?20 ans” — activit閟 et initiatives en rapport avec les accessions
2014 Période postérieure à l'accession: résultats et soutien aux membres relevant de l'article XII WT/ACC/23
2013 Obligations en matière de publication et de notification dans le cadre de l'OMC WT/ACC/21,
WT/GC/155,
WT/MIN(13)/6
2012 Accessions et réformes intérieures — WT/ACC/19
2011 Les meilleures pratiques dans les négociations sur l'accession — WT/ACC/15,
WT/GC/135,
WT/MIN(11)/3
2010 Résultats commerciaux des membres ayant accédé récemment (MAR) — WT/ACC/14
2009 — — WT/ACC/13

 

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