COMPRENDRE
L'OMC:
PAYS EN D蒝ELOPPEMENT
Comit閟
Les activit閟 concernant sp閏ifiquement les pays en d関eloppement qui ont lieu ?l扥MC m阭e comportent deux grands volets: i) les travaux des comit閟 de l'OMC (la pr閟ente rubrique); et ii) les activit閟 de formation men閑s ?l抜ntention des fonctionnaires des administrations nationales (et d抋utres personnes) par le Secr閠ariat de l扥MC ?la demande du comit?(page suivante).
Comit?du commerce et du d関eloppement
Le Comit?du commerce et du d関eloppement est dot?d抲n vaste mandat. Parmi les nombreuses questions qui rel鑦ent de sa comp閠ence, il a d閒ini quatre domaines prioritaires: examen de la mise en 渦vre des dispositions en faveur des pays en d関eloppement, lignes directrices pour la coop閞ation technique, participation accrue des pays en d関eloppement au syst鑝e commercial et situation des pays les moins avanc閟.
Les pays membres doivent aussi notifier ?l扥MC les programmes sp閏iaux pr関oyant l抩ctroi de concessions commerciales aux produits des pays en d関eloppement, ainsi que les arrangements r間ionaux conclus entre pays en d関eloppement. Le Comit?du commerce et du d関eloppement a examin?des notifications portant sur:
les programmes relevant du Syst鑝e g閚閞alis?de pr閒閞ences (dans le cadre duquel des pays d関elopp閟 abaissent en priorit?les obstacles au commerce des produits en provenance de pays en d関eloppement)
les arrangements pr閒閞entiels conclus entre pays en d関eloppement comme
le MERCOSUR (March?commun du Sud regroupant des pays d扐m閞ique latine),
le March?commun pour l扐frique de l扙st et l扐frique australe (COMESA)
et la Zone de libre-閏hange entre les pays de l扐NASE (AFTA).
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Sous-Comit?des pays les moins avanc閟
Le Sous-Comit?des pays les moins avanc閟 rel鑦e du Comit?du commerce et du d関eloppement, mais il a lui-m阭e une certaine importance. Ses travaux portent sur deux questions qui sont li閑s l抲ne ?l抋utre:
moyens d抜nt間rer les pays les moins avanc閟 au syst鑝e commercial multilat閞al
coop閞ation technique.
Le Sous-Comit?examine aussi p閞iodiquement la mise en 渦vre des dispositions sp閏iales en faveur des pays les moins avanc閟 qui sont contenues dans les accords de l扥MC.
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Comit閟 閠ablis dans le cadre du Programme de Doha
La Conf閞ence minist閞ielle de Doha, qui s'est tenue en novembre 2001, a ajout?de nouvelles t鈉hes et 閠abli de nouveaux groupes de travail. Le Comit?du commerce et du d関eloppement se r閡nit en “sessions extraordinaires” pour mener les travaux pr関us par le Programme de Doha pour le d関eloppement. Les Ministres ont 間alement 閠abli un Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances et un Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie (pour de plus amples informations, voir le chapitre sur le Programme de Doha).
