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D閏ouvrir ce qui se passe ?l'OMC
NOUVELLES: NOUVELLES 2001

Conseil g閚閞al
8 f関rier 2001

Autres questions Organisation de travaux suppl閙entaires relatifs aux questions et pr閛ccupations li閑s ?la mise en 渦vre

D閏laration du Pr閟ident

Comme les d閘間ations le savent, j'ai tenu au d閎ut de la semaine une r閡nion informelle avec les chefs de d閘間ations au sujet de l'organisation de travaux suppl閙entaires relatifs aux questions et pr閛ccupations li閑s ?la mise en 渦vre, compte tenu de la d閏ision adopt閑 par le Conseil g閚閞al le 15 d閏embre 2000.

Cette r閡nion a 閠?tr鑣 fructueuse et j'aimerais vous exposer bri鑦ement les conclusions que j'en ai tir閑s sur la situation actuelle et sur la mani鑢e dont nous pourrions, selon moi, proc閐er.

Premi鑢ement, notre mandat est tr鑣 clair en ce qui concerne nos travaux ?venir. La D閏ision du 3 mai 2000 et le programme de travail de juin 2000 constituent le cadre fondamental du processus actuel. Ces deux documents disposent en particulier que ce processus devrait 阾re achev?au plus tard ?la quatri鑝e Session de la Conf閞ence minist閞ielle et qu'il devrait combiner activit閟 formelles et informelles. Concr鑤ement, l'ann閑 derni鑢e, nous avons tenu des sessions extraordinaires et, entre chaque, le Directeur g閚閞al et moi-m阭e avons men?des consultations informelles. Ces derni鑢es devaient 関idemment 阾re men閑s de mani鑢e transparente et c'est pourquoi j'ai tenu fr閝uemment des r閡nions informelles ouvertes ? tous les Membres.

Deuxi鑝ement, tous les Membres reconnaissent que la premi鑢e de leurs priorit閟 est d'examiner les questions et pr閛ccupations li閑s ?la mise en 渦vre, et que personne ne souhaite ?l'heure actuelle 閠ablir de lien avec d'autres questions qui sont ou seront inscrites au programme de travail de l'OMC. Toutefois, il est aussi clair que pour plusieurs d閘間ations, les progr鑣 r閍lis閟 en la mati鑢e pourraient avoir une grande incidence sur les autres travaux de l'organisation.

Troisi鑝ement, les questions en suspens rel鑦ent de quatre grandes cat間ories:

1. les questions renvoy閑s aux organes subsidiaires pour examen;
2. les questions non r間l閑s 閚onc閑s au paragraphe 21, qui pourraient se diviser en deux sous-cat間ories, ?savoir les questions ayant fait l'objet de consultations intensives et les autres;
3. les questions soulev閑s par les Membres pendant les consultations; et
4. les questions 閚onc閑s au paragraphe 22.

Mon sentiment est que la plupart des Membres seraient dispos閟 ? examiner en premier lieu les questions renvoy閑s aux organes subsidiaires et les questions non r間l閑s 閚onc閑s au paragraphe 21, ainsi que les autres questions soulev閑s par les Membres. Toutefois, il a aussi 閠?sugg閞?que nous pourrions envisager d'examiner les questions accord par accord. Je crois que cela m閞ite encore r閒lexion.

Quatri鑝ement, il a 閠?sugg閞?de fixer une date limite pour la pr閟entation des rapports par les organes subsidiaires. Toutefois, certaines d閘間ations pr閒閞eraient qu'on laisse ?ces organes suffisamment de temps pour effectuer leurs travaux correctement. C'est une autre question qui, selon moi, m閞ite encore r閒lexion. Je pense n閍nmoins que nous pouvons d'ores et d閖?faire savoir ?ces organes que leurs travaux en la mati鑢e sont urgents ?nos yeux.

Enfin, nous devons 閘aborer et mettre en 渦vre la suite du programme de travail d鑣 que possible. Au niveau formel, cela signifie, selon moi, que le Conseil g閚閞al doit tenir des sessions extraordinaires. 蓈idemment, ces sessions extraordinaires doivent 阾re bien pr閜ar閑s si l'on veut qu'elles soient fructueuses. Je sugg鑢e que, comme l'ann閑 derni鑢e, cette pr閜aration prenne la forme de consultations informelles men閑s par le Pr閟ident du Conseil g閚閞al et le Directeur g閚閞al. Ces consultations seraient, bien entendu, conduites en toute transparence. Le calendrier pr閏is de la prochaine session extraordinaire et du processus informel de pr閜aration ferait l'objet de consultations informelles men閑s d鑣 que possible par mon successeur.