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NOUVELLES: NOUVELLES 2003

Mardi, 14 octobre 2003

D閏larations du Pr閟ident du Conseil g閚閞al et du Directeur g閚閞al

R閡nion informelle des Chefs de d閘間ation

C'est aujourd'hui la premi鑢e r閡nion informelle des Chefs de d閘間ation depuis Canc鷑 et je voudrais vous souhaiter la bienvenue ? tous de retour ?Gen鑦e. J'esp鑢e que vous avez tous eu un repos bien m閞it?et que vous vous 阾es remis du stress et des 閙otions de Canc鷑. Cela fait aujourd'hui un mois que la Conf閞ence minist閞ielle s'est achev閑 et le moment est venu de nous atteler ?la t鈉he dans cette nouvelle phase de nos travaux.

L'objet de la r閡nion d'aujourd'hui est de vous informer du processus que le Directeur g閚閞al et moi m阭e engageons pour remettre nos travaux sur les rails apr鑣 la Conf閞ence minist閞ielle de Canc鷑. Je voudrais dire d'embl閑 que je n'ai pas l'intention de consacrer cette r閡nion ?un examen r閠rospectif, une analyse post mortem de ce qui s'est pass?ou de ce qui ne s'est pas pass??cette conf閞ence ni ?la recherche des responsabilit閟 quant ?cette issue. Je sais que certains d'entre vous pensent que nous devrions proc閐er ?un tel examen ?un moment ou ?un autre, mais cette r閡nion n'est pas l'occasion qui convient. Notre t鈉he maintenant est de nous tourner vers l'avenir et de faire tout notre possible pour r閠ablir la confiance n閏essaire entre les Membres, 閘閙ent essentiel pour faire avancer ce processus. Je suis persuad?que je peux compter sur votre soutien dans cette entreprise.

?Canc鷑, les Ministres nous ont donn?un mandat clair consistant ? poursuivre nos travaux sur les questions en suspens avec un sens de l'urgence et une motivation renouvel閟 et ?aller de l'avant en tenant pleinement compte de toutes les vues exprim閑s au cours de la Conf閞ence. Les Ministres m'ont demand? en tant que Pr閟ident du Conseil g閚閞al, travaillant en 閠roite coop閞ation avec le Directeur g閚閞al, de coordonner ces travaux. Ils m'ont 間alement demand?de convoquer une r閡nion du Conseil g閚閞al au niveau des hauts fonctionnaires au plus tard le 15 d閏embre 2003 afin de prendre les mesures n閏essaires ?ce stade pour nous permettre d'avancer vers une conclusion des n間ociations positive et dans les d閘ais. Les Ministres ont 間alement r閍ffirm?toutes leurs D閏larations et D閏isions de Doha et se sont r閑ngag閟 ?travailler en vue de les mettre pleinement et fid鑜ement en 渦vre, et je tiens ?souligner que c'est la base sur laquelle nous allons travailler.

Depuis notre retour ?Gen鑦e, le Directeur g閚閞al et moi m阭e avons particip??une s閞ie de consultations intensives avec les gouvernements Membres, ?la fois ?Gen鑦e et dans certaines capitales. Pour pr閜arer la pr閟ente r閡nion, nous avons rencontr?de tr鑣 nombreuses d閘間ations. Ces consultations ont eu lieu sous des formes diff閞entes. Nous avons eu des r閡nions avec divers groupes, y compris r間ionaux, ainsi qu'avec des Membres individuellement. Nous avons analys?avec tous notre approche en ce qui concerne la fa鏾n de faire avancer le processus et nous leur avons demand?de nous donner des conseils et des orientations. Leurs id閑s et suggestions nous ont 閠? tr鑣 utiles.

Je suis heureux de vous informer qu'apr鑣 ces consultations notre 関aluation est encourageante. Nous avons eu le sentiment qu'il y avait une volont?de la part de tous de se remettre au travail conform閙ent au mandat convenu par les Ministres ?Canc鷑. S'il est vrai que cette volont?peut, ?l'heure actuelle, 阾re plus forte dans certains pays Membres que dans d'autres, j'ai le sentiment que tous continuent de d閒endre un syst鑝e commercial multilat閞al solide et renforc?et sont dispos閟 ?s'engager et ?faire preuve de la flexibilit?n閏essaire pour remettre sur la bonne voie le processus qui a d閞aill??Canc鷑.

Notre intention est d'entamer d鑣 ?pr閟ent un processus de consultations avec les Membres qui prendra des formes diff閞entes et sera ax?sur certains domaines d'activit?cl閟. Nous continuerons d'adh閞er aux principes de la transparence et de la large participation comme nous l'avons fait au cours de la phase pr閜aratoire de la Conf閞ence de Canc鷑. Nous mettrons tout en 渦vre pour que chacun soit p閞iodiquement inform?des progr鑣 accomplis, y compris dans le cadre de r閡nions comme celle ci. Nous avons 間alement l'intention d'avoir des rencontres r間uli鑢es avec les groupes r間ionaux et autres. ?cet 間ard, j'ai le plaisir de signaler qu'au cours de nos consultations, tous les Membres ont reconnu qu'il nous fallait tenir des r閡nions plus restreintes ainsi que des r閡nions bilat閞ales ou des r閡nions bilat閞ales individuelles avec tout Membre int閞ess?sur les questions fondamentales afin d'atteindre notre objectif et nous ont exprim?leur soutien ?ce sujet. Nous savons 間alement tous que les d閏isions ne peuvent 阾re adopt閑s que par l'ensemble des Membres et que des consultations appropri閑s sont essentielles pour pr閜arer ces d閏isions.

Nos consultations permettront de voir si nous pouvons nous approcher davantage d'un r閟ultat satisfaisant. Il s'agit en fait d'essayer d'arriver ?la situation dans laquelle nous aurions d?阾re apr鑣 Canc鷑. Nous savons que ce sera une t鈉he tr鑣 difficile et nous ne nous faisons aucune illusion sur les probl鑝es qui devront 阾re r閟olus. Nous en sommes pleinement conscients, et dans le m阭e temps, nous pensons qu'il y a tellement de choses en jeu que cela vaut la peine d'essayer et je peux vous assurer que le Directeur g閚閞al et moi m阭e ferons de notre mieux pour arriver ?un r閟ultat satisfaisant et que nous nous consacrerons pleinement ?cette t鈉he. Si nous ne r閡ssissons pas d'ici ?d閏embre ?relancer le processus, les chances d'achever le Cycle ?temps ?qui m阭e aujourd'hui sont s閞ieusement mises en doute ?seront encore plus minces.

Conform閙ent au mandat qui nous a 閠?donn??Canc鷑, nos travaux seront essentiellement centr閟 sur les questions cl閟 en suspens: ? notre avis, et cela ressort des consultations que nous avons men閑s, ce sont principalement l'agriculture, le coton, l'acc鑣 aux march閟 pour les produits non agricoles et les questions de Singapour. Nous savons que le reste du projet de Texte minist閞iel n'a pas 閠? approuv??Canc鷑 et qu'il y a peut 阾re d'autres questions qui doivent 間alement 阾re trait閑s. Par exemple, les questions qui rev阾ent une importance particuli鑢e pour le d関eloppement ont 閠? 関oqu閑s avec beaucoup d'insistance au cours de nos consultations. Nous pensons toutefois que sur bon nombre de ces questions nous 閠ions plus proches d'un accord, et il serait vain d'examiner les ajustements qu'il pourrait 阾re n閏essaire d'apporter aux textes avant d'avoir r閟olu les principales difficult閟 dans les domaines cl閟 que j'ai identifi閟 et d閎loqu?le processus dans son ensemble.

Dans la nouvelle phase des n間ociations que nous entamons aujourd'hui, nous commencerons par l'agriculture. Nous aurons tout d'abord une s閞ie de consultations qui nous permettra de nous assurer de la volont?des Membres de faire preuve de flexibilit?et des possibilit閟 de trouver un terrain d'entente sur un cadre pour les modalit閟 dans ce secteur. Nous suivrons ensuite une d閙arche semblable en ce qui concerne les autres questions cl閟 identifi閑s. Au cours d'une deuxi鑝e s閞ie de consultations sur ces questions, nous chercherons ? approfondir les n間ociations de fond. Nous sommes attach閟 ?un processus horizontal et int間r?dans lequel les progr鑣 r閍lis閟 dans des domaines sp閏ifiques peuvent favoriser les progr鑣 dans tous les secteurs.

Permettez moi de rappeler que les Ministres nous ont donn?pour instruction de poursuivre nos travaux sur la base des travaux tr鑣 utiles qui ont 閠?accomplis pendant la Conf閞ence. Apr鑣 avoir m鹯ement r閒l閏hi ?cette question et vous avoir tous consult閟, je pense que le mieux est de ne pas avoir une id閑 bien arr阾閑 de la base des travaux futurs dans un domaine ou un autre. Il est 関ident que les 関aluations des diff閞ents Membres varient selon le sujet et il sera donc difficile d'arriver ?un consensus au sujet d'une base unique sur laquelle nos travaux futurs devraient 阾re fond閟. Je pense que, dans ce processus, l'important sera d'identifier les terrains d'entente et de les prendre comme point de d閜art. Nous ne pouvons le faire qu'en travaillant ensemble d'une mani鑢e pragmatique pour d閠erminer les possibilit閟 d'aller de l'avant.

Ce que je peux dire c'est que nous ferons fond sur les travaux accomplis ?Canc鷑, comme nos Ministres l'ont demand? Je suis s鹯 que chacun a tr鑣 clairement ?l'esprit les questions positives et n間atives qui sont apparues concernant les diff閞ents domaines au cours de ce processus. Je peux confirmer que nous ferons en sorte que tous ces aspects soient pris en compte pendant cette nouvelle phase des consultations. J'esp鑢e que vous nous accorderez, au Directeur g閚閞al et ?moi m阭e, la confiance et la flexibilit?n閏essaires pour engager ce processus sans nous perdre dans des questions de proc閐ure que nous pouvons difficilement nous permettre d'aborder et encore moins de r閟oudre ?ce stade. Mon but est de centrer les efforts sur les aspects substantiels et fondamentaux et d'engager de v閞itables n間ociations. Je pense que les requ阾es portant sur des questions de proc閐ure non seulement nous feraient perdre un temps pr閏ieux, mais aussi compromettraient une issue positive.

Comme vous le savez, nous avons d閏id?d'interrompre, pour le moment, les travaux des organes de n間ociation (sauf les n間ociations sur le M閙orandum d'accord qui suivent leur cours de fa鏾n ind閜endante). Il ne s'agit pas d'une suspension sine die puisque avec le Directeur g閚閞al je m'occuperai des domaines de n間ociation cl閟 au cours du processus que j'ai d閏rit, et nous reprendrons l'examen de ces questions en temps voulu. En outre, toutes les autres activit閟 ordinaires de l'OMC se poursuivent conform閙ent aux mandats existants.

Voil?pour l'essentiel ce que je voulais vous dire aujourd'hui. Il est 関ident que le processus ?Gen鑦e devra 阾re compl閠?par des contacts directs avec les Ministres et les hauts fonctionnaires dans les capitales, puisqu'ils ont indiqu?qu'ils voulaient exercer une supervision personnelle 閠roite de ce processus, et le Directeur g閚閞al comme moi m阭e avons particip??ce processus de consultation avec les administrations nationales ces derni鑢es semaines.

Je voudrais conclure en soulignant qu'il appartient maintenant aux ambassadeurs ?Gen鑦e de renverser la situation et de remettre le Programme de Doha sur les rails. J'ai le sentiment que les capitales ne r閍giront pas tant qu'elles ne verront pas que des progr鑣 et des engagements importants commencent ?se d間ager de nos travaux. C'est assur閙ent un d閒i important pour nous tous. Les co鹴s du contretemps survenu ?Canc鷑 sont 閘ev閟 et ne devraient pas 阾re sous estim閟.

Canc鷑 a 閠?une occasion manqu閑 et il faut en tirer des enseignements qui peuvent avoir des incidences importantes et durables pour l'閏onomie mondiale et le syst鑝e commercial international. Nous en sommes tous conscients et je vous demande de travailler avec moi et le Directeur g閚閞al, de bonne foi, pour remettre ce processus sur les rails.
  

Directeur g閚閞al

Comme je l'ai dit ?la s閍nce de cl魌ure, peut-阾re aurions-nous pu faire plus ?Canc鷑, mais nous devons voir les choses comme elles sont: notre programme de travail constitue une entreprise tr鑣 complexe et l'OMC est une organisation tr鑣 complexe. Vu sous cet angle et bien que les r閟ultats aient 閠?d閏evants ?il ne faut pas se leurrer ?beaucoup de travail tr鑣 utile a 閠?fait ?la Conf閞ence minist閞ielle. Les Ministres ont reconnu que nous avions accompli des progr鑣 consid閞ables et qu'il faudrait en tenir compte ?Gen鑦e.

Suite aux discussions que j'ai eues avec les d閘間ations et les administrations nationales, j'ai la tr鑣 nette impression qu'en d閜it des difficult閟 actuelles, personne ne veut que le Programme de Doha pour le d関eloppement soit mis de c魌?ou n間lig? Tout le monde reste tr鑣 attach?au syst鑝e commercial multilat閞al. M阭e certains de nos d閠racteurs appartenant ?la soci閠?civile nous demandent instamment de revenir ?la table de n間ociation avec un regain d'閚ergie. Il est largement admis que nous pouvons contribuer au d関eloppement et ?la croissance par l'expansion du commerce.


Nous avons donc tous un tr鑣 grand int閞阾 ?poursuivre les travaux, en tenant compte de toutes les vues exprim閑s au cours de la Conf閞ence minist閞ielle. Nous devons maintenant reprendre des discussions s閞ieuses quant au fond dans les domaines cl閟 et faire tout notre possible pour aller de l'avant. La Communication minist閞ielle de Canc鷑 constitue notre mandat et les instructions qui nous sont donn閑s.

Je vous assure, Monsieur le Pr閟ident, que vous pouvez compter sur tout mon soutien et ma pleine collaboration dans vos efforts. Notre but collectif est d'arriver ?un degr?de consensus suffisant dans tous les domaines d'ici ?d閏embre afin que les n間ociations retrouvent leur vitesse de croisi鑢e. Chacun sait que cela ne sera pas facile. Le temps joue contre nous. Il faudra que toutes les parties y mettent du leur et j'invite chacun ?apporter sa contribution. En particulier, je vous demande instamment de porter principalement votre attention sur les questions de fond. Il nous faudra certainement examiner des questions proc閐urales et institutionnelles, mais si nous voulons 阾re ?la hauteur du mandat que les Ministres nous ont confi? nous devons reprendre nos travaux sur le fond en priorit?

Parall鑜ement ?ce processus, j'ai repris mes contacts avec les Ministres et je vais les intensifier. Je me suis d閖?entretenu par t閘閜hone avec bon nombre d'entre eux. Je me suis 間alement rendu r閏emment au Pakistan et je rencontre d'autres Ministres lorsqu'ils sont de passage ?Gen鑦e. D'apr鑣 les contacts que j'ai eus jusqu'ici, il y a une volont?de travailler pour r閍liser de nouvelles avanc閑s. Toutes les personnes avec lesquelles j'ai parl?souhaitent que des progr鑣 soient accomplis et soutiennent les efforts que nous faisons ici. Je profiterai des nouveaux contacts que je nouerai ?l'occasion des r閡nions minist閞ielles r間ionales pour nous assurer un soutien plus large, et ce d鑣 la r閡nion de l'APEC qui doit se tenir prochainement.

Il se peut donc que je ne sois pas toujours ?Gen鑦e au cours des deux prochains mois. Mais il serait erron?d'en d閐uire que je ne suis pas un partenaire actif. Bien au contraire, mes efforts viendront sans cesse compl閠er les v魌res, Monsieur le Pr閟ident. Et je jouerai un r鬺e actif ici aussi.

Ce cycle est trop important pour nous tous pour laisser le contretemps survenu ?Canc鷑 nous d閠ourner de notre objectif ??savoir, un cycle ambitieux et 閝uilibr?qui d閎ouche sur un meilleur acc鑣 aux march閟 et des r鑗les plus 閝uitables pour tous nos gouvernements Membres et les peuples qu'ils repr閟entent. Tout en reconnaissant la r閍lit?des obstacles qui nous attendent, je crois vraiment qu'une possibilit? nouvelle se pr閟ente ?nous, ?la faveur des progr鑣 r閑ls que nous avons accomplis et de ce que l'exp閞ience nous a appris, d'obtenir un bien meilleur r閟ultat au bout du compte.