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NOUVELLES: NOUVELLES 2004

12 juillet 2004, Maurice
DIRECTEUR G蒒蒖AL

D閏laration du Directeur g閚閞al distribu閑 aux ministres du G-90

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> Allocutions: Supachai Panitchpakdi

> Communiqu?de presse: Supachai exhorte les ministres du G-90, tous les ministres, ?faire preuve de flexibilit?/p>

Excellences, Mesdames et Messieurs,

Depuis la Conf閞ence minist閞ielle de Canc鷑, en septembre 2003, nombreux sont ceux qui ont fait des efforts h閞o飍ues pour remettre le Programme de Doha pour le d関eloppement sur les rails. Pour ma part, j'ai parcouru en avion plus de 250 000 kilom鑤res, engag?des discussions avec un large 閏hantillon repr閟entatif de Ministres de l'OMC et particip??onze r閡nions minist閞ielles ?pour la plupart en Afrique, en Am閞ique latine et dans les Cara颾es ?sans compter bien s鹯 les rencontres beaucoup plus nombreuses que j'ai eues individuellement avec les Ministres ?Gen鑦e et ailleurs.

Nous avons tous investi beaucoup de temps et d'efforts dans le Programme de Doha pour le d関eloppement. Ce que je vous demande, c'est de faire en sorte que tous ces efforts, ainsi que les espoirs et les attentes qu'ils suscitent, ne restent pas vains. L'occasion s'offre ? nous de poser les fondements d'un accord commercial historique. Il est temps ?pr閟ent de faire preuve de souplesse et d'op閞er des rapprochements. Permettez-moi de souligner que c'est une demande que j'ai faite ?tous les Membres. Je ne m'adresse pas tout particuli鑢ement ?votre groupe. L'appel que je vous lance est cependant particuli鑢ement pressant parce que la pr閟ente r閡nion minist閞ielle du G 90 est la derni鑢e 閠ape d'une longue s閞ie de r閡nions minist閞ielles depuis Canc鷑. Le G 90 repr閟ente en outre une proportion importante des Membres de l'OMC.

Il ne nous reste que onze jours ouvrables pour parvenir ?un accord sur les cadres des modalit閟 concernant l'agriculture et l'acc鑣 aux march閟 pour les produits non agricoles, sur le traitement de l'initiative en faveur du coton et sur ce qu'il est convenu d'appeler le 揹関eloppement?et les 搎uestions de Singapour? Si nous 閏houons, le Programme de Doha pour le d関eloppement sera rel間u??l'arri鑢e plan pour une dur閑 ind閒inie, ce qui affaiblirait le syst鑝e commercial multilat閞al. Ne nous m閜renons pas ?ce sujet, ce qui est s鹯 c'est que si nous ne r閡ssissons pas ?la fin de juillet, loin de s'am閘iorer, la situation mondiale ne fera qu'empirer.

Je comprends 関idemment les difficult閟 auxquelles se heurtent de nombreux pays du G 90. Je sais que certains d'entre vous appr閔endent une plus grande lib閞alisation du commerce mondial. L'OMC n'est pas parfaite et le syst鑝e commercial multilat閞al peut certainement 阾re am閘ior? Mais il est par ailleurs irr閍liste, si ce n'est pernicieux, de croire qu'il existe une autre voie que l'OMC. C'est irr閍liste parce qu'aucun autre syst鑝e ne peut donner ?l'acc鑣 aux march閟 autant d'ampleur et de profondeur ni apporter la certitude juridique dans un environnement commercial mondial fond?sur des r鑗les. C'est pernicieux parce que toute erreur ?ce stade critique des n間ociations risque de compromettre la poursuite des objectifs m阭es que nous nous sommes fix閟 ?Doha en mati鑢e de commerce et de d関eloppement.

Enfin, il n'y a que l'OMC qui puisse, gr鈉e au Programme de Doha pour le d関eloppement, faire aboutir les r閒ormes favorables au d関eloppement qui s'imposent, comme l'閘imination des subventions ? l'exportation, une r閐uction substantielle du soutien interne ayant des effets de distorsion des 閏hanges, et une am閘ioration substantielle de l'acc鑣 aux march閟, y compris la r閐uction des cr阾es tarifaires et de la progressivit?des droits. Il n'y a que l'OMC qui puisse am閘iorer les r鑗les mondiales applicables ?la conduite du commerce. Le Programme de Doha pour le d関eloppement ne s'ach鑦e pas fin juillet, mais si nous perdons notre 閘an maintenant, nous risquons de perdre toutes les importantes occasions que les n間ociations nous ont offertes jusqu'?pr閟ent de faire preuve de flexibilit?et de sens du compromis. M阭e si cette flexibilit?ne satisfait pas pleinement toutes les exigences, il est ind閚iable qu'elle nous am鑞e beaucoup plus loin que nous ne sommes jamais all閟 auparavant dans un cycle de n間ociations de l'OMC.

Permettez moi d'indiquer les domaines dans lesquels certaines de ces preuves de flexibilit?sont donn閑s.

Dans le domaine de l'agriculture, nous avons une occasion v閞itablement historique d'閘iminer toutes les formes de subventions ? l'exportation ?une date certaine. Il y a aussi une convergence de vues sur la r閍lisation de r閐uctions substantielles du soutien interne ayant des effets de distorsion des 閏hanges. Vous savez aussi bien que moi que ces r閐uctions ne se produiront jamais dans le cadre d'accords r間ionaux ou bilat閞aux de libre 閏hange. De la flexibilit? a 間alement 閠?montr閑 dans le domaine de l'acc鑣 aux march閟. La formule dite 搈ixte?applicable aux r閐uctions tarifaires, ?laquelle le G 90 n'est pas favorable, ne devrait probablement plus constituer la base du pilier 揳cc鑣 aux march閟 pour les produits agricoles? L'approche 撻tag閑?rallie maintenant de plus en plus de suffrages. Cette approche doit permettre non seulement de r閍liser des r閐uctions tarifaires globales substantielles, mais aussi de traiter le probl鑝e des cr阾es tarifaires et de la progressivit?des droits.

Permettez moi en outre de rappeler que le traitement sp閏ial et diff閞enci?fera partie int間rante de chacun des trois piliers de l'agriculture. Il comprendra un abaissement des taux de r閐uction et un allongement des p閞iodes de mise en 渦vre. Les avis convergent en outre sur un certain nombre d'instruments nouveaux, comme les produits sp閏iaux (PS) et un nouveau m閏anisme de sauvegarde pour l'agriculture en faveur des pays en d関eloppement (MSS), destin閟 ?r閜ondre aux pr閛ccupations de ces derniers en mati鑢e de s閏urit?alimentaire, de d関eloppement rural et de garantie des moyens d'existence. Bien s鹯, des diff閞ences importantes subsistent. Mais c'est un fait que des progr鑣 dont nous avions seulement r陃?il y a quelques ann閑s ? peine, non seulement dans les domaines de l'acc鑣 aux march閟 et de la concurrence ?l'exportation, mais aussi dans celui de la r閐uction du soutien interne, pourraient vraiment se concr閠iser. Et comme vous le savez tous, un progr鑣 d閏isif dans le domaine de l'agriculture permettrait de d閎loquer le Programme de Doha pour le d関eloppement.

S'agissant des questions dites 揹e Singapour? vous vous souvenez sans doute que r閏emment, les auteurs de la proposition voulaient engager des n間ociations sur les quatre 搎uestions de Singapour?? facilitation des 閏hanges, transparence des march閟 publics, investissement et concurrence. Toute solution qui dissociait ces questions en les traitant s閜ar閙ent 閠ait fermement rejet閑.

Les auteurs de la proposition ont maintenant offert de s'閏arter sensiblement de cette position. Ils ont accept?de n'engager des n間ociations que sur une question ?la facilitation des 閏hanges ?et de mettre les trois autres de c魌? hors de l'揺ngagement unique? c'est ?dire hors du Programme de Doha pour le d関eloppement. Les Membres se sont par ailleurs montr閟 d閟ireux de r閜ondre ?certaines de vos principales pr閛ccupations quant au texte des modalit閟 finales concernant la facilitation des 閏hanges, ?condition que le r閟ultat soit 閝uitable pour tous les participants.

Je vous demande de comparer cette position ?la position initiale des auteurs de la proposition ?la Conf閞ence minist閞ielle de Singapour, en 1996. Les pr閛ccupations que vous avez continuellement exprim閑s ont port?leurs fruits. Les pr閠entions ont 閠?nettement revues ?la baisse. Cependant, dans toute n間ociation, il y a toujours une limite ?ne pas d閜asser si l'on veut 関iter que tout s'effondre. De m阭e qu'il vous appartient de choisir la meilleure fa鏾n de r閍gir, il est de mon devoir de vous faire part en toute franchise de mon 関aluation de la situation. Il est peu probable qu'en optant pour la poursuite des travaux de clarification sur la facilitation des 閏hanges et en abandonnant compl鑤ement les trois autres questions, nous puissions parvenir ?un accord. Si nous ne proc閐ons pas ici avec prudence, nous risquons de mettre en p閞il l'ensemble de l'accord en juillet, comme cela s'est produit ?Canc鷑. Nous avons maintenant une occasion en or de trouver une solution apr鑣 huit ann閑s de frictions. Si nous ne la saisissons pas, il se peut tr鑣 bien que nous nous retrouvions au point de d閜art, avec les auteurs de la proposition insistant pour que les n間ociations portent sur les quatre questions.

Au sujet de l'initiative en faveur du coton, comme vous le savez, la plupart des Membres de l'OMC souhaiteraient que cette importante question soit trait閑 dans le cadre des n間ociations sur l'agriculture. En m阭e temps, les auteurs de la proposition craignent que la question du coton ne se perde dans un aussi vaste contexte. Il est parfaitement concevable, ?mon avis, que nous parvenions ? concilier ces deux propositions en trouvant pour le coton une place appropri閑 au sein de l'agriculture.

Si nous pouvions faire en juillet des progr鑣 substantiels dans les n間ociations sur l'agriculture, nous verrions alors l'initiative en faveur du coton prendre rapidement son essor dans la bonne direction. Ce sc閚ario pourrait englober un traitement sp閏ifique r閟erv?au coton lorsque les r閟ultats du Programme de Doha pour le d関eloppement seraient mis en 渦vre. Je vous demande donc instamment de collaborer avec vos partenaires commerciaux pour trouver une formule de compromis qui pourrait servir de base pour un accord sur le coton en juillet. J'ai trouv?encourageant de constater, ?la troisi鑝e R閡nion des ministres du commerce des PMA, ?Dakar, que les ministres des PMA 閠aient dispos閟 ?explorer cette possibilit??et m阭e impatients de le faire. J'esp鑢e que vous ferez preuve ici de la m阭e flexibilit?

S'agissant de l'acc鑣 aux march閟 pour les produits non agricoles, comme en ce qui concerne l'agriculture, il est de plus en plus reconnu que nous ne devrions pas imposer une charge excessive aux Membres les plus faibles et les plus vuln閞ables. Il n'est pas attendu des PMA, qui repr閟entent la majorit?des pays du G 90, qu'ils appliquent une formule convenue de r閐uction de leurs droits de douane, quelle qu'elle soit, ni qu'ils prennent part ?une quelconque approche sectorielle. Il est 間alement reconnu que la question de l'閞osion des pr閒閞ences doit 阾re trait閑 efficacement. De plus, les pays du G 90, comme tous les pays en d関eloppement, b閚閒icieraient certainement des dispositions relatives au traitement sp閏ial et diff閞enci?qui ont pour objet de prot間er les int閞阾s de tous les pays en d関eloppement.

Je sais que les 揺xemptions?propos閑s dans la lettre des Commissaires Lamy et Fischler ont suscit?des espoirs. Je crois comprendre, aux dires de M. Lamy, que le contenu de sa lettre est essentiellement de nature politique et devrait encore 阾re d閎attu et n間oci? Vous n'ignorez pas non plus que lors de nos consultations ?Gen鑦e, de nombreux pays en d関eloppement Membres, y compris des PMA, se sont dits pr閛ccup閟 par l'関entuelle cr閍tion d'une cat間orie additionnelle de pays en d関eloppement. Qu'il me soit permis d'en venir directement au fait. J'ai 閠?inform?que la notion d'揺xemption?des r閐uctions tarifaires pour le G 90 en tant que groupe, si elle 閠ait propos閑 maintenant, se heurterait ?une forte opposition de la part des autres pays en d関eloppement et pourrait emp阠her tout accord.

Une autre question qui, je le sais, pr閟ente pour vous un grand int閞阾 est l'閞osion des pr閒閞ences, tant dans le domaine de l'agriculture que dans celui de l'acc鑣 aux march閟 pour les produits non agricoles. Certains pays se sont montr閟 d閟ireux de r閜ondre ? vos pr閛ccupations. Mais il est encore difficile de savoir jusqu'? quel point ils seront pr阾s ?prendre des mesures, et il existe une forte opposition de la part d'autres pays. Ce sont les n間ociations qui d閏ideront de la mani鑢e dont la question de l'閞osion des pr閒閞ences pourrait 阾re trait閑. Je pense que nous pourrons trouver une approche acceptable au stade du cadre. Mais je ne chercherai pas ? vous faire croire que les pr閒閞ences peuvent 阾re pr閟erv閑s ind閒iniment. L'environnement commercial mondial a chang?et il ne change pas uniquement ?cause des n間ociations de l'OMC, mais aussi du fait de l'閙ergence de pays o?les co鹴s de production sont faibles et de la prolif閞ation des accords commerciaux bilat閞aux et r間ionaux, entre autres choses.

Les pr閛ccupations en mati鑢e de d関eloppement font partie int間rante des n間ociations et le d関eloppement est omnipr閟ent dans le Programme de Doha pour le d関eloppement. Nul ne met en doute le fait que ces pr閛ccupations doivent trouver leur juste expression dans l'ensemble de r閟ultats de juillet. Il est 間alement certain qu'un nombre croissant de Membres de l'OMC pr閏onisent de mettre en juillet l'accent sur notre mandat qui consiste ?rendre le traitement sp閏ial et diff閞enci?actuel plus pr閏is, efficace et op閞ationnel. Les pays en d関eloppement repr閟entent plus des deux tiers des Membres. Et dans une large mesure, nous devons la r閡ssite du lancement du Programme de Doha pour le d関eloppement ?la foi qu'ont les pays en d関eloppement en la capacit?de l'OMC d'obtenir des r閟ultats qui r閜ondent ?leurs besoins et ?leurs attentes. Pour que les n間ociations aboutissent, il faut que tous les Membres, qu'ils soient d関elopp閟 ou en d関eloppement, soient pr阾s ?reconna顃re leurs besoins respectifs, ? en tenir compte et ?faire des concessions pour arriver au consensus.

Il y a quelques semaines seulement, j'ai d閏lar??la onzi鑝e session de la CNUCED que nous ne pouvions pas nous permettre de perdre du temps. Nous n'avons pas non plus, ?mon sens, beaucoup de choix. Si nous voulons que le commerce soit un moteur de la croissance et du d関eloppement, il est indispensable que nous menions ?bien le Programme de Doha pour le d関eloppement. Tous les ministres, de m阭e que les chefs d'蓆at et de gouvernement, que j'ai rencontr閟 m'ont dit qu'ils voulaient que le Programme de Doha pour le d関eloppement soit couronn?de succ鑣. Dans de r閏entes d閏larations, des groupes du monde entier ont r閍ffirm?leur attachement ?ce programme et leur volont?de faire le n閏essaire pour parvenir ?un accord sur un ensemble de r閟ultats en juillet. Certains groupes de Membres ont d閖? montr?d'importants signes de flexibilit? La question qui se pose aujourd'hui est de savoir comment r閍gira le G-90.

Il n'y a plus que onze jours ouvrables d'ici ?la fin juillet. Notre t鈉he est difficile, mais elle n'est pas impossible. Nous cherchons ? nous entendre sur des cadres qui nous permettront d'aborder la phase suivante des n間ociations. Nous ne pouvons attendre de l'ensemble de r閟ultats de juillet qu'il r閜onde ?toutes les questions et r鑗le tous les probl鑝es. Certains points devront 阾re r間l閟 ult閞ieurement. Mais nous pouvons et devons attendre de ce r閟ultat qu'il soit ambitieux et 閝uilibr? Pour cela, il faut que tous les Membres apportent leur contribution en se montrant r閍listes et en faisant preuve de mod閞ation et de foi. Il faut que tous les Membres, y compris les pays du G-90, 関itent de se retrancher inutilement sur leurs positions. En vous retranchant maintenant sur des positions tactiques, vous risquez de priver vos n間ociateurs de marge de man渦vre quand ils en auront le plus besoin, dans les jours qui viennent.

Je ne saurais faire mieux que M. Kagame, Pr閟ident du Rwanda, qui, dans son tout r閏ent discours aux ministres du commerce de l'Union africaine, a d閏lar?avec une grande sagesse:

揅ette occasion qui s'offre ?nous est bien r閑lle et nous ne pouvons nous permettre de la laisser passer. Sans aucun doute, nous devons la saisir, faire v閞itablement preuve d'imagination et nous montrer aussi constructifs que possible ... Nous avons tous nos priorit閟 et nos int閞阾s, d'o?la complexit?de toute n間ociation. C'est pourquoi la recherche de compromis rev阾 une importance primordiale. Et que nul ne pense que flexibilit?et pr閐isposition au compromis sont des signes de faiblesse ou une forme de capitulation. Il faudrait plut魌 y voir une volont?de promouvoir nos int閞阾s communs avec, ?la cl? une situation avantageuse pour tous?

Je n'ai pas besoin de vous rem閙orer la d閏eption de Canc鷑 et les interrogations angoiss閑s qui ont suivi. Je ne souhaite pas, pour ma part, voir Canc鷑 se r閜閠er. Mais si les d閘間ations ne tiennent pas compte des paroles de sagesse du Pr閟ident Kagame, alors je crains le pire. On ne peut faire abstraction des difficult閟. Il est pr閛ccupant de constater qu'il y a eu trop peu d'efforts pour trouver un terrain d'entente et une tendance trop marqu閑 au durcissement des positions. Si nous 閏houons en juillet, nous r閜閠erons les erreurs de l'histoire et ne pourrons nous en prendre qu'?nous m阭es.

Permettez moi de rappeler qu'au retour de Canc鷑, les Membres d'Afrique, des Cara颾es, d'Am閞ique centrale et d'Am閞ique du Sud 閠aient parmi les premiers ?se dire d閠ermin閟 ?faire en sorte que nos n間ociations retrouvent aussit魌 que possible leur dynamique. Ces Membres 閠aient aussi parmi les premiers ?r閍ffirmer leur attachement au Programme de Doha pour le d関eloppement et leur volont?de participer de mani鑢e positive. J'ai 閠?tr鑣 impressionn?par le sentiment fort d'engagement personnel permanent que les ministres de ces pays ont manifest? ?chaque r閡nion minist閞ielle ?laquelle j'ai particip? les ministres m'ont assur?qu'ils continueraient d'exercer personnellement une 閠roite supervision afin de remettre le Programme de Doha pour le d関eloppement sur les rails.

La ligne qui s閜are la r閡ssite de l'閏hec est en fait extr阭ement t閚ue. Je l'ai d閖?dit, mais je ne le r閜閠erai jamais assez, nous sommes sur le point d'閏rire l'histoire en r閍lisant une r閒orme agricole fondamentale dans le cadre du Programme de Doha pour le d関eloppement. D'autre part, si un accord-cadre n'est pas conclu d'ici ?la fin du mois, il faudra oublier les offres faites par les pays d関elopp閟 d'閘iminer les subventions ?l'exportation des produits agricoles et les autres formes subventionn閑s de concurrence ? l'exportation. Personne ne peut sinc鑢ement penser qu'il s'agirait l? d'un progr鑣.

?ce stade avanc? il est primordial de ne pas cr閑r des divisions inutiles et de ne pas mettre des obstacles suppl閙entaires sur le chemin des n間ociateurs. Ce n'est pas le moment de faiblir dans notre d閠ermination et notre volont?d'atteindre les objectifs que nous nous sommes fix閟 ?Doha il y a trois ans. Je compte sur vous tous pour profiter de cette tr鑣 importante r閡nion pour montrer que le G 90 est d閠ermin??jouer son r鬺e dans la r閟olution des probl鑝es complexes auxquels nous devons faire face et dans la conciliation des positions afin d'aller de l'avant.