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OMC: NOUVELLES 2005

28 novembre 2005
COMIT?DU COMMERCE ET DU D蒝ELOPPEMENT

M Lamy dit que le potentiel du Cycle en mati鑢e de d関eloppement doit 阾re pr閟erv?/h1>

Le Directeur g閚閞al Pascal Lamy a pr閟ent? le 28 novembre 2005, une Note du Secr閠ariat sur les aspects relatifs au d関eloppement du Cycle de n間ociations de Doha au Comit?du commerce et du d関eloppement de l'OMC. Il a indiqu?que 搇es propositions d閖?avanc閑s peuvent prendre la forme d'un bon r閟ultat pour le d関eloppement? 揑l serait certainement d閟astreux que les 閘閙ents dont nous disposons disparaissent parce que nous 閏houons ? faire avancer les n間ociations?a-t-il ajout?

Bonjour,

Je suis heureux d'阾re de nouveau avec vous aujourd'hui, cette fois pour vous pr閟enter et discuter du Document sur le D関eloppement sur lequel le Secretariat a 閚orm閙ent travaill?afin de nous permette de mieux appr閏ier les multiples aspects de d関eloppement de l'Agenda de D関eloppement de Doha et des n間ociations en cours.

En adoptant la D閏laration de Doha les Ministres ont d閙ontr?qu'ils 閠aient conscients des liens cruciaux qui existent entre le commerce et le d関eloppement. Il est clair que les besoins et les int閞阾s des pays en d関eloppement sont au c渦r du Programme de Doha pour le d関eloppement.

Notre t鈉he dans le pr閟ent cycle de n間ociations consiste ? garantir que la dimension d関eloppement demeure au centre m阭e de ces n間ociations dans chaque sujet de l,agenda de ce cycle. Comme je l'ai dit ?de nombreuses occasions, le d関eloppement est au c渦r de ce cycle. Le d関eloppement c'est la raison d'阾re du Cycle de Doha.

Les gains en mati鑢e de d関eloppement qui peuvent 阾re obtenus couvrent tous les secteurs actuellement en cours de n間ociation. C'est pour cette raison que nous avons travaill?d'arrache pied pour 閠ablir un document qui mette en 関idence d'une mani鑢e plus analytique toutes ces 閘閙ents pilier par pilier. Et je tenais personnellement ?vous le pr閟enter aujourd'hui.

  • L'agriculture est de toute 関idence d'une importance critique pour tous les pays en d関eloppement et les pays les moins avanc閟, et c'est aussi ?bien des 間ards la cl?des n間ociations. Les pays en d関eloppement ont tout ?gagner d'un acc鑣 accru aux march閟 des pays d関elopp閟 et d'une expansion des d閎ouch閟 dans les autres pays en d関eloppement. Ils retireront 間alement des avantages de la r閐uction substantielle du soutien interne qui fausse les 閏hanges dans les pays d関elopp閟 et de l'閘imination de toutes les formes de subventions ? l'exportation. Le Cycle d'Uruguay a permis des progr鑣 dans cette voie. Les exportations agricoles des pays en d関eloppement ont augment?de 24 pour cent entre 1995 et 2003, et la part de ces pays dans les exportations mondiales est pass閑 de 40 ?42 pour cent ?un moment o?les exportations de produits agricoles sont pass閑s de 299 milliards de dollars ?352 milliards de dollars. La croissance des 閏hanges a 閠?particuli鑢ement vigoureuse entre les pays en d関eloppement, avec une augmentation de 32 pour cent entre 1995 et 2003. Nous devons maintenant faire en sorte que le PDD permette aux pays en d関eloppement d'aller bien au del?

  • Pour ce qui est de l'agriculture, il ne faut pas oublier des probl鑝es cruciaux pour les pays en d関eloppement tels que le coton, les produits de base, les produits tropicaux et l'閞osion des pr閒閞ences. Sur toutes ces questions, il y a sur la table de n間ociation des propositions qui tiennent compte, m阭e si elles n'y r閜ondent pas, des pr閛ccupations des pays en d関eloppement. Il faut aussi garder ? l'esprit dans les n間ociations sur l'agriculture, comme dans tous les domaines des n間ociations, la question du traitement sp閏ial et diff閞enci? y compris la flexibilit?pour la d閟ignation d'un certain nombre de produits comme produits sp閏iaux, sur la base des crit鑢es de la s閏urit?alimentaire, de la garantie des moyens d'existence, et des besoins du d関eloppement rural.

  • Dans les n間ociations sur l'AMNA, l'acc鑣 aux march閟 est une question cl?pour les pays en d関eloppement. Je devrais ajouter que les int閞阾s en mati鑢e d'acc鑣 aux march閟 r閟ident non seulement dans les march閟 des pays d関elopp閟 mais aussi dans ceux des autres pays en d関eloppement et l'am閘ioration des possibilit閟 de commerce Sud Sud. Outre les droits de douane 閘ev閟, les cr阾es tarifaires et la progressivit?des droits, il est aussi important de traiter les obstacles non tarifaires qui entravent et faussent les 閏hanges. Nous sommes aussi conscients de certaines pr閛ccupations sp閏ifiques des pays en d関eloppement, y compris la pr閟ervation de la marge de man渦vre, la n閏essit?d'assurer une protection ad閝uate des industries naissantes, le maintien de droits non consolid閟 dans les secteurs sensibles et la pr関ention de la perte de recettes tarifaires. Parall鑜ement, les PMA jugent essentielle ?leurs objectifs de d関eloppement l'am閘ioration des possibilit閟 d'acc鑣 aux march閟 sous la forme d'un acc鑣 en franchise de droits/sans contingent et ils esp鑢ent obtenir un plus large acc鑣 de ce type sur les march閟 d'autres pays d関elopp閟 et sur ceux des pays en d関eloppement plus avanc閟. Le Cycle d'Uruguay a fait avancer les choses dans ce sens. Les exportations de produits industriels des pays en d関eloppement ont augment?rapidement au cours des dix derni鑢es ann閑s. Entre 1995 et 2003, le taux de croissance moyen des exportations mondiales a 閠?de 5,5 pour cent pour les produits industriels. Pendant la m阭e p閞iode, cette moyenne s'est 閠ablie ? 7,4 pour cent pour les pays en d関eloppement. Nous devons maintenant faire en sorte que le PDD permette ?ces pays d'aller bien au del?

  • En ce qui concerne la dimension d関eloppement dans les n間ociations sur les services, les pays en d関eloppement ont tout ?gagner d'une lib閞alisation accrue du commerce des services, tant de la part de leurs partenaires commerciaux qu'au niveau de leurs propres r間imes de politique commerciale. Les secteurs trait閟 jusqu'ici par divers pays en d関eloppement touchent tous les principaux services vis閟 par l'Accord et tous les modes de fourniture, l'accent 閠ant mis sur le mouvement des personnes physiques (mode 4) et sur la fourniture transfronti鑢es de services relevant des modes 1 et 2. Par ailleurs, la lib閞alisation peut entra頽er des co鹴s d'ajustement qui devront 阾re trait閟 ?l'aide d'un contr鬺e prudentiel ad閝uat et par des programmes d'assistance et de renforcement des capacit閟.

  • Passons maintenant ?la facilitation des 閏hanges. Il s'agit 関idemment d'un domaine de n間ociation plus r閏ent. Cependant, je pense que les gains ?attendre de l'abaissement du co鹴 des transactions commerciales sont bien reconnus. Je devrais souligner que cette question rev阾 une importance particuli鑢e pour les pays en d関eloppement et les PMA sans littoral, pour lesquels des mesures destin閑s ?faciliter le trafic en transit en m阭e temps que leur propre commerce transfronti鑢es peuvent entra頽er une r閐uction marqu閑 de leurs co鹴s d'importation et l'am閘ioration de leur comp閠itivit??l'exportation sur les march閟 mondiaux.

  • Dans le domaine du traitement sp閏ial et diff閞enci?/b>, des dispositions plus pr閏ises, plus effectives et plus contraignantes apporteraient des avantages aux pays en d関eloppement. En fin de compte, les dispositions dans ce domaine doivent refl閠er les pr閛ccupations des pays en d関eloppement, et en particulier des pays les moins avanc閟, et y r閜ondre.

Les points que je viens d'関oquer ne sont que quelques uns des 閘閙ents de d関eloppement de chacun des secteurs o?des n間ociations sont en cours. J'esp鑢e vous avoir donn?une id閑 des multiples r閟ultats que les n間ociations encours peuvent offrir en terme de 揹関eloppement? Tous ces sujets d'importance pour les pays en d関eloppement figurent dans notre projet de D閏laration minist閞ielle et seront au coeur de nos discussions cette semaine et feront partie de nos travaux ?Hong Kong et apr鑣 Hong Kong jusqu'?la fin du cycle de Doha.

J'aimerais donc conclure, avant d'entamer nos discussions, en vous offrant mes principales conclusions sur la situation actuelle du d関eloppement dans l'閠at actuel des n間ociations.

D'abord, il faut r閍liser que nous avons d閖?/b> sur la table des propositions qui ont un important potentiel de d関eloppement. Je pense notamment, et pour ne retenir que cet exemple, aux r閐uction des subventions agricoles, tant celles de soutien domestique que les subventions ?l'exportation. En un mot les pays en d関eloppement ont d'importants avantages ?retirer de tous les secteurs de n間ociation en cours.

Deuxi鑝ement, les pays en d関eloppement 閠ant les gagnants potentiels des n間ociations en cours, ceux-ci ne peuvent se permettent de mettre de c魌?ces avantages et b閚閒ices qui offrent d閖?beaucoup plus que ne l'ont fait les r閟ultats du cycle de l'Uruguay. Un 閏hec des n間ociations en cours imposeraient des manque-?gagner aux pays en d関eloppement. Si je reprends l'exemple de l'agriculture, cela voudrait dire que nous manquerions une opportunit?historique d'assurer et de verrouiller de r閑lles r閐uctions des subventions agricoles qui faussent les 閏hanges utilis閑s par les 閏onomies riches. En fait, sans le cycle de Doha, ces pays riches pourraient m阭e accro顃re encore plus les distorsions dont p鈚it actuellement le syst鑝e commercial agricole. Pratiquement tous les pays seraient perdants ?mais les pays en d関eloppement perdraient plus que les autres, car faute de nouvelles r閒ormes dans le secteur agricole des pays d関elopp閟, la situation actuelle ne changerait pas ?ou pourrait m阭e empirer.

Troisi鑝ement, je suis tout ?fait conscient que ces n間ociations, et de mani鑢e g閚閞ale l'ouverture des march閟, doivent se traduire par des r閟ultats concrets, pour tous, au quotidien. Pour cela il est 関ident que les pays en d関eloppement auront besoin d'une assistance technique et financi鑢e, afin de pouvoir se doter, du c魌? de l'offre, de la capacit?voulue pour tirer pleinement parti des chances qu'offrira le Cycle de Doha. L'揂ide pour le commerce?devra donc n閏essairement accompagner les r閟ultats du Cycle afin d'aider les pays en d関eloppement ?accro顃re leur capacit?de participer au syst鑝e commercial multilat閞al.
En conclusion, je voudrais dire que le document qui vous est pr閟ent? donne une image d'ensemble des gains qui pourraient 阾re r閍lis閟 pour le d関eloppement. Ce que nous avons d閖?sur la table de n間ociation peut se transformer en un bon r閟ultat pour le d関eloppement. Il serait certainement d閟astreux que ce que nous avons en main disparaisse parce que nous n'arrivons pas ?faire avancer les n間ociations. L'objectif g閚閞al est de faire en sorte que l'ensemble de r閟ultats soit maintenu et se traduise ?la fin du cycle en avantages r閑ls, pour les pays en d関eloppement et les pays les moins avanc閟, pour les petites 閏onomies et pour les pays en d関eloppement sans littoral.