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Les participants venaient des pays suivants:
Arabie saoudite, Argentine, Brésil, Cambodge, Cameroun, Égypte,
Estonie, Kenya, Lesotho, Malte, Monténégro, Ouganda, Pakistan, Pérou,
Philippines, Serbie, Sri Lanka, Suisse, Suriname, Swaziland,
Thaïlande, Ukraine et Union européenne.
Cette deuxième édition du cours de perfectionnement représente le
stade supérieur de la formation dans le cadre de la stratégie
d'apprentissage progressif de l'OMC. L'objectif de ce cours était de
permettre aux participants de mieux appréhender les règles de l'OMPI
et de l'OMC en matière de propriété intellectuelle, d'améliorer leur
compréhension des importantes questions de politique en cours de
discussion à l'OMPI et à l'OMC dans le domaine de la propriété
intellectuelle et de développer leur capacité à évaluer les incidences
de la propriété intellectuelle sur leur économie.
Ce cours représente une coopération inestimable entre l'OMC et l'OMPI,
car il propose un programme permettant à ces organisations d'enrichir
mutuellement leurs domaines de compétence et offre un cadre où peuvent
s'exprimer d'autres acteurs majeurs dans le domaine de la propriété
intellectuelle. Il est conçu pour assurer une élévation progressive du
niveau de compréhension dans ce domaine, afin de doter les
participants des outils nécessaires à l'élaboration de politiques qui
faciliteront le processus de développement dans leurs pays respectifs.
En outre, il permettra aux participants de coopérer avec les autres
parties prenantes dans leurs groupes, dans le but de travailler de
façon plus efficace et d'améliorer leurs méthodes d'utilisation et de
gestion de la propriété intellectuelle.
Le cours comprenait à la fois des exposés suivis de séances de
discussion, des délibérations de groupes spéciaux et des exercices
pratiques portant sur un large éventail de questions. Celles-ci
incluaient, entre autres: la politique internationale et la
législation en matière de propriété intellectuelle, les différents
accords et conventions régissant la propriété intellectuelle, la
propriété intellectuelle et ses liens avec le développement
économique, le commerce international, la santé publique et plus
particulièrement l'accès aux médicaments, le changement climatique et
la politique de la concurrence.
Une description générale du contexte international actuel en ce qui
concerne le droit d'auteur, les marques, les dessins industriels, les
indications géographiques et les brevets a été présentée. Le règlement
des différends dans le cadre de l'OMC et les ADPIC (aspects des droits
de propriété intellectuelle qui touchent au commerce), les savoirs
traditionnels et le folklore, les moyens de faire respecter les droits
de propriété intellectuelle ainsi que l'assistance technique et le
renforcement des capacités dans le domaine de la propriété
intellectuelle figuraient également parmi les sujets étudiés. De plus,
les participants ont pu assister à des séances faisant intervenir des
délégués responsables de différentes questions concernant la propriété
intellectuelle à Genève, ainsi que des membres du personnel de
plusieurs entités, y compris l'Organisation mondiale de la santé
(OMS), l'Union internationale pour la protection des obtentions
végétales (UPOV), General Electric et le Centre international pour le
commerce et le développement durable (ICTSD). Les participants ont
également eu l'opportunité de rencontrer M. Pascal Lamy, Directeur
général de l'OMC, et de lui poser différentes questions.
Dans l'ensemble, les participants ont considéré que le cours était un
succès, en particulier grâce aux exposés de haute qualité et à la
richesse du contenu des sujets abordés. Cependant, ils ont estimé que
la durée du cours devrait être plus longue pour permettre d'analyser
plus en profondeur un certain nombre de questions. La poursuite du
partenariat entre l'OMPI et l'OMC a été fortement encouragée.
Ce cours de perfectionnement fait partie des activités organisées à
Genève dans le cadre du programme de formation et de renforcement des
capacités de l'OMC, qui comporte également des cours de politique
commerciale d'une durée de trois mois, des cours d'introduction d'une
durée de trois semaines à l'intention de fonctionnaires venant des
pays les moins avancés et des cours thématiques de perfectionnement
sur d'autres sujets, y compris le règlement des différends, les
obstacles techniques au commerce et les normes sanitaires et
phytosanitaires. Pour de plus amples informations, voir le
Plan biennal d'assistance technique de l'OMC 2010-2011.
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