国产麻豆一精品一av一免费,亚洲av无码日韩av无码网址,夜精品无码a片一区二区蜜桃,A级成人片一区二区三区

Nouveau groupe de travail de la transparence

En adoptant le rapport sur le sixième examen de l'Accord SPS à sa dernière réunion, en mars, le Comité a approuvé une recommandation visant à établir un groupe de travail de la transparence pour une période de deux ans.  En novembre, il a donné suite à cette recommandation en lançant les discussions du groupe de travail visant à optimiser les notifications SPS, à analyser comment les observations sont prises en compte et à explorer les améliorations possibles de la plate-forme ePing SPS et OTC.  Le groupe de travail procédera également à un examen des révisions appliquées aux principaux documents traitant de la transparence dans le domaine SPS.

La Présidente du Comité, Mme Maria Cosme (France), a fait observer que la Nouvelle-Zélande et le Chili s'étaient portés volontaires pour être responsables du groupe de travail, qui sera guidé par les lignes directrices opérationnelles convenues.  Le Groupe de travail de la transparence se réunira pour la première fois immédiatement après la session de novembre du Comité. 

Lancement d'un système de mentorat

Conformément à une autre recommandation issue du sixième examen, le Comité a mis en place un nouveau système de mentorat dans le domaine SPS, destiné à aider les Membres en développement et les PMA Membres pour ce qui est de la transparence et de leur participation en temps opportun aux travaux sur les questions SPS. Le déploiement du système débutera par une phase pilote s'étalant de juin 2025 à juin 2026, durant laquelle des relations de soutien informelles et ponctuelles seront instaurées entre des mentors et des mentorés individuels, dans le but de favoriser le partage de connaissances, l’apprentissage par les pairs et le dialogue sur des questions SPS.

Avec l'accord du Comité, le Secrétariat de l'OMC a mis en place une page Web dédiée au mentorat, www.2n2y.com/spsmentoring, comprenant un formulaire en ligne destiné aux fonctionnaires gouvernementaux intéressés souhaitant bénéficier d'un mentorat pendant la phase pilote. Le Secrétariat retiendra ensuite un nombre limité de demandes pour le projet pilote et lancera un appel destiné aux mentors susceptibles d'aider les bénéficiaires retenus à atteindre leurs objectifs.

Séance thématique

Le 17 juin, le Comité a tenu une séance thématique sur la gestion des risques pertinents liés à la résistance aux antimicrobiens (RAM) au moyen de mesures SPS dans le commerce international.  Les enregistrements de la séance sont accessibles sur la page Web dédiée. La séance a été organisée sur la base d'une proposition présentée par l'Union européenne.

Cette séance thématique était axée sur les mesures prises par les Membres pour gérer les risques pertinents liés à la RAM dans le contexte de l'Accord SPS et du commerce international. Elle a également permis d'examiner le lien entre la RAM et l'Accord SPS, en plus de donner aux Membres, aux organisations internationales, aux milieux universitaires et aux autres parties prenantes l'occasion de partager des données d'expérience et des meilleures pratiques pour gérer les risques pertinents liés à la RAM tout en facilitant un commerce sûr.

Préoccupations commerciales spécifiques

Lors de la réunion, les Membres ont soulevé 56 préoccupations commerciales spécifiques (PCS), dont quatre pour la première fois. Les nouvelles PCS présentées par les Membres concernent l'incertitude entourant les importations de fèves de café en Chine; la réglementation de la Thaïlande visant à réduire les niveaux d'aflatoxines dans les amandes d'arachides; l'interdiction d'importer des crevettes issues de l'aquaculture en Thaïlande; ainsi que la procédure menée par le Viet Nam pour dresser la liste des établissements exportateurs.

Une liste des PCS examinées est disponible ici.

Au début de 2025, environ 60% de l'ensemble des PCS soulevées au Comité SPS avaient été déclarées résolues ou partiellement résolues.

Rapport annuel du STDF et mises à jour

Le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF) a communiqué des renseignements actualisés sur ses travaux, soulignant notamment la publication de son rapport annuel 2024, qui présente les résultats de ses projets, les leçons apprises et ses réflexions à l'occasion de son 20ème anniversaire. Le rapport aborde également sur le suivi, l'évaluation, l'apprentissage et le financement du Fonds d'affectation spéciale, en conformité avec la stratégie du STDF 2025-2030.

Prochaine réunion

La prochaine réunion ordinaire du Comité est prévue pour les 5-7 novembre 2025.