Parmi les 150 et quelques participants, il y avait notamment des fonctionnaires en poste dans les administrations nationales de diff閞ents Membres de l'OMC et dont les fonctions consistent, entre autres, ?閘aborer et ? mettre en œuvre des mesures destin閑s ?assurer la s閏urit?sanitaire des produits alimentaires, ainsi que la protection de la sant?des animaux et la pr閟ervation des v間閠aux (mesures sanitaires et phytosanitaires – SPS). Cet atelier 閠ait ax?sur la question de savoir comment analyser les risques pour la sant?en vue de d閏ider des mesures n閏essaires, comme le pr関oit l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (l'“Accord SPS”). Il a donn??des fonctionnaires du monde entier l'occasion de partager leur exp閞ience et 閠ait pr閟id?par M. Alejandro Thiermann, ancien pr閟ident du Comit?SPS de l'OMC.

“Cet atelier a pour objet d'apporter des 閏laircissements sur les rapports complexes entre l'analyse des risques et les disciplines pr関ues par l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires” a dit M. Frank Wolter, Directeur de la Division de l'agriculture du Secr閠ariat de l'OMC.

Lorsqu'il a inaugur?cet atelier de deux jours, M. Wolter a soulign?le droit fondamental qu'avaient tous les Membres de l'OMC de fournir ?leurs consommateurs des produits alimentaires import閟 qui soient sans danger ainsi que de prot間er la sant?de leurs animaux et pr閟erver leurs v間閠aux contre les risques sanitaires li閟 ?l'importation; ce droit 閠ait devenu prioritaire par rapport au commerce.

Toutefois, a-t-il ajout? pour assurer que ce droit ne soit pas exerc?de fa鏾n abusive ?des fins protectionnistes, l'une des obligations fondamentales d閏oulant de l'Accord SPS est que les mesures destin閑s ?prot間er la sant?devraient 阾re fond閑s sur des principes scientifiques. Elles ne devraient pas 阾re maintenues sans preuves scientifiques suffisantes, m阭e si l'Accord permet aussi l'adoption de mesures provisoires dans les cas o?les preuves scientifiques pertinentes sont insuffisantes. C'est pourquoi l'関aluation des risques sanitaires et la r閒閞ence ?des normes sanitaires 閠ablies au niveau international sont des 閘閙ents essentiels de l'Accord SPS.

M. Wolter a fait observer que la fa鏾n de proc閐er pour apporter une justification scientifique dans la pratique constituait un probl鑝e de mise en œuvre majeur pour des Membres de l'OMC, en particulier pour de nombreux pays en d関eloppement.

Le deuxi鑝e objectif de l'atelier 閠ait de faire venir ? Gen鑦e des fonctionnaires de pays en d関eloppement en poste dans les administrations nationales et travaillant dans les domaines de la s閏urit?sanitaire des produits alimentaires, de la sant?animale et de la pr閟ervation des v間閠aux, de fa鏾n ?leur permettre de participer 間alement ?la r閡nion ordinaire du Comit?SPS pr関ue pour les 21 et 22 juin. Le D閜artement de l'agriculture des 蓆ats-Unis a apport?un soutien financier qui a permis ?l'OMC de parrainer la participation de six experts originaires de PMA.

Au cours de cet atelier, les participants se sont pench閟 sur la question de savoir comment la notion de science avait 閠?int間r閑 dans l'Accord SPS au cours des n間ociations, y compris lors des premiers contacts avec les trois organisations ?activit?normative comp閠entes (la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius, l'Office international des 閜izooties (OIE) et la Convention internationale pour la protection des v間閠aux de la FAO (CIPV)). Il y a 間alement eu des expos閟 sur les principes de base de l'analyse des risques, et des explications d閠aill閑s ont 閠? donn閑s concernant les dispositions de l'Accord SPS ayant un rapport direct avec la justification scientifique.

Tout au long de l'atelier, des experts de gouvernements Membres et d'organisations ayant le statut d'observateur ont pr閟ent?des 閠udes de cas sur des 関aluations de risques r閑ls r閍lis閑s par certains pays et ont expliqu?comment ces 関aluations avaient d閎ouch? dans la r閍lit? sur des mesures sp閏ifiques li閑s ? la sant?et destin閑s ?assurer la s閏urit? sanitaire des produits alimentaires, la protection de la sant?des animaux ou la pr閟ervation des v間閠aux. Les questions concernant la sant?examin閑s dans le cadre de cet atelier sont le type de pr閛ccupations commerciales sp閏ifiques que les Membres de l'OMC ont 間alement soulev閑s ?l'occasion des r閡nions ordinaires du Comit?SPS.

Un rapport succinct sur l'atelier et les expos閟 pr閟ent閟 par les experts seront mis sur le site Internet de l'OMC en juillet 2000.