Telle est l'une des principales conclusions du rapport sur la premi鑢e ann閑 de fonctionnement de l'Organisation, pr閟ent?par le Directeur g閚閞al de l'OMC, M. Renato Ruggiero, au Conseil g閚閞al. Ayant examin?plusieurs des nouveaux probl鑝es auxquels le syst鑝e commercial multilat閞al doit faire face, M. Ruggiero demande que l'ordre du jour de la premi鑢e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC, pr関ue pour d閏embre 1996 ?Singapour, ne “pr阾e pas ?controverse”. Il fait les observations suivantes:

“L'ordre du jour de la r閡nion comprendra l'関aluation des progr鑣 r閍lis閟 dans l'ex閏ution des engagements d閏oulant du Cycle d'Uruguay, ainsi que l'examen des progr鑣 accomplis dans des domaines comme le commerce et l'environnement ou l'incidence du Cycle sur les pays les moins avanc閟. Cela signifie que l'ordre du jour de la R閡nion de Singapour ne devrait pas porter ?controverse pour l'essentiel et que nous devrions veiller ?ce qu'il n'en soit pas autrement. De m阭e, des orientations pr閏ises ont d閖?閠?arr阾閑s pour les futurs travaux de l'OMC, qui devraient recevoir un nouvel 閘an ?Singapour. Et m阭e lorsque notre regard se porte ?la fronti鑢e du syst鑝e multilat閞al - je veux parler ici des nouveaux th鑝es qui pourraient figurer au programme de travail - je suis persuad?que nous serons en mesure de faire en sorte que le syst鑝e continue de progresser, comme il se doit, sur la base du consensus”.

Le rapport fait le point des travaux de tous les organes repr閟entatifs de l'OMC, y compris ceux qui s'occupent de l'agriculture, du r鑗lement des diff閞ends, des textiles et des v阾ements, des services, de la propri閠?intellectuelle et des arrangements commerciaux r間ionaux. S'agissant des premi鑢es ann閑s de mise en oeuvre des r閟ultats du Cycle d'Uruguay, il traite de ce qui suit: premi鑢ement, respect des prescriptions en mati鑢e de notification; deuxi鑝ement, ex閏ution des engagements fondamentaux visant ?mettre la l間islation int閞ieure en conformit?avec les obligations d閏oulant de l'Accord sur l'OMC et ?mettre en oeuvre les mesures d'閘argissement de l'acc鑣 aux march閟; et troisi鑝ement, ex閏ution de diverses autres t鈉hes sp閏ifi閑s dans les Accords de l'OMC.

Au sujet des notifications, le rapport fait 閠at, par exemple, d'une situation plut魌 n間ative en ce qui concerne l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires dans le cadre duquel moins du quart des Membres a notifi?des programmes de subvention. En revanche, pr鑣 de 90 pour cent des Membres tenus de notifier des programmes d'int間ration au titre de l'Accord sur les textiles et les v阾ements l'ont fait. S'agissant de la mise en oeuvre des engagements fondamentaux, M. Ruggiero formule la conclusion suivante:

“Nous avons connu un bon d閜art cette ann閑 pour ce qui est de certains aspects de la mise en oeuvre des r閟ultats du Cycle d'Uruguay. Mais l'ann閑 qui s'annonce sera encore plus d閠erminante. La mise en oeuvre doit se poursuivre, dans certains cas ?un rythme acc閘閞? pour compenser les progr鑣 insuffisants r閍lis閟 cette ann閑”.

Parmi les autres th鑝es qui pourraient 阾re examin閟 au plan multilat閞al, M. Ruggiero mentionne le r間ionalisme, l'investissement et la politique en mati鑢e de concurrence et il traite bri鑦ement de l'閠ablissement de liens entre les normes de travail internationalement reconnues et le syst鑝e commercial.