M. Ruggiero a prononc?ce discours, dont le texte int間ral figure ci-joint, ?la Conf閞ence sur les orientations futures du syst鑝e commercial multilat閞al organis閑 par le gouvernement australien.

Inviter le Directeur g閚閞al de l'OMC ?faire un discours pour exposer “pourquoi le monde a besoin d'une OMC forte et efficace” est un peu comme demander ?un cardinal de faire un sermon sur les bienfaits de la vertu: il y a une version longue et une version courte - mais aucune ne laisse beaucoup de place au doute ou ?la discussion. Aujourd'hui, soyez tranquilles, je vais vous donner la version courte.

Avant de commencer, j'aimerais f閘iciter M. Bob McMullan et ses coll鑗ues d'avoir pris l'initiative de nous r閡nir ici ?Brisbane. Il est tout ?fait logique - et en r閍lit?presque normal - que l'Australie ait ce r鬺e de premier plan dans la pr閜aration de la Conf閞ence de Singapour et l'examen du programme de travail futur de l'OMC. L'Australie a toujours 閠?un fervent partisan d'un syst鑝e commercial multilat閞al ouvert fond?sur des r鑗les convenues s'imposant aux parties et - je crois qu'il est juste de le dire - un important b閚閒iciaire de ce syst鑝e. L'Australie 閠ait l'un des 23 membres fondateurs du GATT. Elle a aussi 閠?l'un des premiers pays ?ratifier l'Accord sur l'OMC et ?阾re Membre de la nouvelle Organisation. Des Australiens ont pr閟id?d'importants groupes de n間ociation du Cycle d'Uruguay et les ambassadeurs de l'Australie ont toujours jou?un r鬺e majeur dans la vie du GATT et de l'OMC. Cette conf閞ence est un nouveau signe de l'adh閟ion de l'Australie ?l'OMC, et je peux assurer M. le S閚ateur McMullan que nous nous en f閘icitons vivement.

Je suppose que, pour la plupart d'entre nous qui sommes r閡nis dans cette salle, la n閏essit?d'une OMC forte et efficace ne fait gu鑢e de doute. Nous reconnaissons le succ鑣 extraordinaire qu'a eu le GATT pendant ses 48 ans d'existence et nous sommes s鹯s que l'OMC a le potentiel n閏essaire pour engendrer la croissance 閏onomique, le d関eloppement et une am閘ioration g閚閞ale du bien-阾re social pendant les d閏ennies ?venir. Notre confiance tient en partie ?une notion qui l'emporte sur toutes les autres dans la fa鏾n dont nous consid閞ons maintenant la conduite du commerce; un facteur qui fait du syst鑝e commercial multilat閞al, exclusivement, le moyen le plus coh閞ent de g閚閞er une croissance 閏onomique durable. Cette notion, cette r閍lit? c'est la mondialisation.

Le fait que nous avons pu constamment enregistrer des taux de croissance du commerce mondial bien sup閞ieurs ?ceux de la production mondiale depuis les ann閑s 50 montre bien la rapidit?et la r間ularit?avec laquelle ce que l'on appelait autrefois l'interd閜endance, mais que l'on d閚omme maintenant mondialisation, s'est d関elopp閑 au cours de ces cinq derni鑢es d閏ennies. Si nous pouvons d閟ormais parler d'un march? mondial - m阭e s'il est incomplet et imparfait - c'est seulement parce que le processus a atteint le point o?les gens sont plus conscients du commerce et de l'investissement ?l'閏helle mondiale et moins conscients des limites nationales ou r間ionales.

Cette conscience cr閑 de grands espoirs et de grandes attentes. De nombreux pays en d関eloppement - y compris, je suis heureux de le dire, de plus en plus de pays d'Afrique - s'ouvrent au march?mondial. Et si nous pouvons les aider ?r閡ssir cette ouverture de leurs 閏onomies et ?leur donner des possibilit閟 de commercialiser leurs produits ?l'閠ranger, ils deviendront alors, ?leur tour, de nouveaux march閟 demandeurs vigoureux pour les exportations des pays industriels et des pays en d関eloppement avanc閟. C'est la fa鏾n dont le march?mondial est cens?fonctionner.

Comment devrions-nous r閜ondre au sein de l'OMC? Nous devons d'abord travailler dur pour que les engagements pris dans le cadre du Cycle d'Uruguay soient pleinement et scrupuleusement mis en oeuvre. S'ils sont d鹠ent respect閟, ces engagements peuvent tout ?fait favoriser et promouvoir la croissance du commerce et de l'investissement pendant les ann閑s ? venir. Nous nous sommes donn閟 un syst鑝e tr鑣 moderne; la seule question est de savoir si nous allons l'utiliser de fa鏾n efficace et 閚ergique.

A la fin de la premi鑢e ann閑 d'activit?de l'OMC, j'ai pu faire 閠at d'une situation g閚閞alement favorable en ce qui concerne la mise en oeuvre. Dans le domaine du r鑗lement des diff閞ends, le panorama est particuli鑢ement encourageant. Un nombre consid閞able de pays - petits et grands - utilisent fr閝uemment et de diverses mani鑢es les proc閐ures et ils r閡ssissent tr鑣 souvent ?r間ler les diff閞ends au stade des consultations, sans avoir ainsi ?engager tout le processus d'閠ablissement d'un groupe sp閏ial et d'appel. Les derni鑢es phases de la proc閐ure n'ont pas encore 閠?test閑s; toutefois, je n'ai aucune raison de croire que les gouvernements ne continueront pas ?assumer leurs obligations et ?exercer leurs droits tr鑣 s閞ieusement en la mati鑢e.

En m阭e temps, il serait surprenant que la mise en oeuvre s'effectue sans anicroches. Il y en aura naturellement - nous avons demand?beaucoup aux gouvernements et aux parlements et il serait illusoire de croire qu'il est facile ou simple, o?que ce soit, de mettre compl鑤ement en oeuvre les r閟ultats du Cycle d'Uruguay. Mais il faut faire l'effort. Sans cela, les nombreux avantages d閏oulant du Cycle d'Uruguay seront r閐uits ou ne se concr閠iseront tout simplement pas. Pour le moment, je ne vois pas ce danger se profiler. Mais nous devrons 阾re vigilants et nous devrons instruire et informer l'opinion publique en lui expliquant pourquoi les changements que doivent op閞er les Membres de l'OMC sont ?la fois utiles et in関itables.

Une deuxi鑝e r閜onse aux besoins pressants du march?mondial consiste ?mener ?bien notre programme de n間ociations actuel. Cela concerne principalement, mais non exclusivement, le commerce et l'investissement dans le domaine des services. Nous avons pour mandat de n間ocier un certain nombre de disciplines “horizontales” qui sont actuellement absentes de l'AGCS - au sujet des subventions, des march閟 publics, des sauvegardes, des normes, par exemple. Nous n間ocions dans le secteur des services professionnels, en particulier dans celui des services comptables. D'ici ?la fin de juin, nous devons avoir achev?les n間ociations sur les transports maritimes. Mais, parmi tous ces mandats, il en est un qui occupe le premier rang, pour la bonne raison qu'il est inextricablement li?au processus de mondialisation: je veux parler de la n間ociation sur les t閘閏ommunications de base. Le succ鑣 dans ce domaine sera un signal capital montrant la volont?des gouvernements de suivre la logique d'un march? mondial dans leur approche du syst鑝e commercial multilat閞al. Nous avons jusqu'?la fin d'avril. Nous approchons des n間ociations finales. Il nous faut maintenant davantage de participants, davantage d'offres et de meilleures offres. Je compte sur vous tous pour faire le n閏essaire afin que ces 閘閙ents soient prochainement r閡nis.

Une troisi鑝e r閜onse consiste ?reprendre certaines des t鈉hes de lib閞alisation les plus vastes du Cycle d'Uruguay. En mati鑢e d'abaissement des droits de douane, les r閟ultats ont 閠?impressionnants mais, ?un certain stade et peut-阾re plus t魌 que pr関u, nous devrons examiner si nous pouvons aller plus loin ou plus vite. Et nous nous sommes engag閟 ?mener, d'ici ?la fin de ce si鑓le, de nouvelles n間ociations substantielles sur l'agriculture et, de mani鑢e g閚閞ale, sur les services. Ce sont des engagements s閞ieux et importants auxquels il faudra donner suite bient魌 et que les gouvernements devraient avoir tr鑣 pr閟ents ?l'esprit lorsqu'ils 閠udient leurs programmes de n間ociations commerciales pour les ann閑s ?venir.

Quatri鑝ement, pour que le syst鑝e demeure pleinement ad閝uat face au march?mondial, il faut un programme de travail en constante 関olution. Naturellement, une question relativement nouvelle - le commerce et l'environnement - figure d閖?au programme de l'OMC. Le Comit?du commerce et de l'environnement avance dans la d閒inition de certains param鑤res convenus de cette relation complexe et parfois controvers閑. Je pense qu'il aura un rapport encourageant ?pr閟enter ?Singapour, rapport qui, je l'esp鑢e, soulignera que les politiques commerciales ouvertes et les pr閛ccupations environnementales peuvent et doivent se renforcer mutuellement.

Pour pr閜arer Singapour, nous devons aussi r閒l閏hir ?la mani鑢e d'aborder les autres th鑝es “nouveaux” que divers Membres de l'OMC aimeraient voir traiter.

Prenez le commerce et l'investissement: le fait qu'ils aient 閠?consid閞閟 ?un moment comme des concepts distincts ou comme les deux 閘閙ents d'une alternative 閠ait plus une aberration historique et politique qu'une r閍lit?pratique. Les deux sont 閠roitement li閟, et ils le sont encore davantage dans le contexte de la mondialisation. Les entreprises font du commerce pour investir et investissent pour faire du commerce. Les pays en d関eloppement et les 閏onomies en transition ne peuvent diversifier leurs exportations ?une 閏helle importante que s'ils attirent des investissements, qui rev阾ent encore plus d'importance avec la compression des budgets de l'aide. Sans investissements de l'閠ranger, il est probable qu'ils ne pourront pas non plus d関elopper des secteurs de services qui apporteront un soutien ad閝uat ?l'activit? manufacturi鑢e et 阾re eux-m阭es exportateurs de services.

L'AGCS a 閠?fond?dans une large mesure sur l'id閑 que les fournisseurs de services ont besoin d'investir et de s'閠ablir sur les march閟 pour approvisionner ces march閟. L'Accord sur les ADPIC vise en grande partie ?cr閑r des conditions juridiques s鹯es pour l'investissement et, en particulier, le transfert de technologie. Et, bien s鹯, nous avons un accord de l'OMC qui proscrit certaines mesures concernant les investissements qui faussent le commerce. En r閟um? on ne peut gu鑢e dire que l'investissement soit une question nouvelle pour l'OMC.

Le probl鑝e est de savoir comment nous allons de l'avant, et dans quelle direction. Les investissements de l'閠ranger ont toujours 閠?encourag閟 et prot間閟 par des trait閟 bilat閞aux en la mati鑢e: environ 60 pour cent des 900 trait閟 de ce type ont 閠?n間oci閟 au cours de ces dix derni鑢es ann閑s. Il faut y ajouter les clauses relatives ?l'investissement qui figurent dans les accords r間ionaux r閏ents. Tout cela ne contribue gu鑢e ?cr閑r un cadre coh閞ent ou pr関isible pour l'investissement dans le monde. En fait, la situation actuelle est l'antith鑣e m阭e de ce qu'il faudrait ?l'閏onomie mondiale.

Les efforts d閜loy閟 actuellement pour rationaliser la situation sont positifs, mais sont encore fragmentaires: de nombreux pays sont laiss閟 ?l'閏art et les dispositions finalement convenues sont parfois loin d'阾re acceptables pour la majorit?exclue. En outre, il est tr鑣 important que les efforts qui sont faits pour 閠ablir des r鑗les internationales en mati鑢e d'investissement ne contrecarrent pas les engagements existants dans le cadre de l'OMC ni le programme de travail de l'OMC - comme je l'ai signal? par exemple, une nouvelle s閞ie de n間ociations sur les services commencera dans quelques ann閑s. De nombreux arguments militent en faveur d'une initiative r閑llement multilat閞ale dans ce domaine.

Une autre cons閝uence de la mondialisation est l'attention croissante port閑 aux pratiques priv閑s qui peuvent restreindre ou fausser le commerce international et la concurrence. Le GATT et maintenant l'OMC se sont pr閛ccup閟 principalement, jusqu'ici, de l'閘imination ou de la r閐uction des mesures gouvernementales qui ont ces effets.

Toutefois, la n閏essit?de traiter les questions relatives ?la politique en mati鑢e de concurrence dans les accords commerciaux internationaux n'est pas nouvelle.

- Il est int閞essant de noter que, dans la deuxi鑝e partie des ann閑s 40, lorsque le GATT est n? la n閏essit?d'int間rer les questions du commerce, de la politique de la concurrence et de l'investissement 閠ait d閖?reconnue dans la Charte de La Havane mort-n閑.

- Dans divers accords r間ionaux, refl閠ant des 閠ats plus avanc閟 d'int間ration 閏onomique, ces questions ont aussi 閠?trait閑s de mani鑢e coh閞ente et unifi閑.

- Certains Accords de l'OMC, notamment sur les services et la propri閠?intellectuelle, contiennent d閖?des dispositions relatives ?la concurrence.

- Dans les n間ociations en cours sur les t閘閏ommunications, la n閏essit?de sauvegardes ad閝uates pour emp阠her l'abus de positions dominantes sur le march?est une question-cl?

Vous 阾es tous au courant des r閏ents diff閞ends commerciaux qui reposaient sur des divergences de conception quant au r鬺e de la politique de la concurrence et de son application pour ce qui est d'offrir des possibilit閟 commerciales. En fait, il est in関itable que l'OMC s'occupe de plus en plus des questions relatives ?la politique de la concurrence, que ce th鑝e soit ou non inscrit formellement ?l'ordre du jour de la Conf閞ence de Singapour. Il s'agit de savoir si l'OMC devrait seulement s'occuper des questions li閑s ?la politique de la concurrence de mani鑢e ad hoc dans le contexte de questions sp閏ifiques concernant la politique commerciale, ou s'il faudrait entreprendre un examen g閚閞al des liens entre le commerce et la concurrence afin d'avoir une id閑 multilat閞ale coh閞ente de la mani鑢e dont la politique commerciale et la politique de la concurrence peuvent se renforcer mutuellement.

Certains Membres de l'OMC aimeraient que la question du commerce et des normes de travail figure dans le nouveau programme d'activit閟. Je suis tout ?fait conscient des sensibilit閟 des uns et des autres ?ce sujet. Mais l?encore, je pense qu'il devrait 阾re possible au moins de d閎attre de la question - ne serait-ce que de mani鑢e informelle - afin d'関iter la confrontation. A mon avis, les possibilit閟 d'un tel d閎at seraient grandement accrues s'il 閠ait clairement admis que le protectionnisme n'est pas une r閜onse aux pr閛ccupations concernant les normes de travail. Par ailleurs, je pense qu'il devrait 阾re 間alement admis que les pays ne devraient pas am閘iorer leur position concurrentielle en exploitant d閘ib閞閙ent les secteurs vuln閞ables de la main-d'oeuvre. Il est n閏essaire d'indiquer clairement si l'on se pr閛ccupe des droits de l'homme ou de la comp閠itivit? Si, et je suis s鹯, que c'est l'avis de la majorit? il s'agit d'un probl鑝e relatif aux droits de l'homme, la question est alors de savoir quelles cat間ories de droits sont vis閑s. Les droits pertinents les plus fondamentaux - concernant le travail des enfants, le travail forc?ou les droits syndicaux - sont d閖?reconnus plus ou moins mondialement, dans la D閏laration universelle des droits de l'homme. Le probl鑝e est de savoir quelle est la meilleure mani鑢e de les mettre en oeuvre et quel est le cadre o?ils devraient 阾re examin閟. Pour l'OMC, la t鈉he imm閐iate est de r閡nir un consensus afin d'関iter que cette question ne devienne une source de divisions ?Singapour ou ailleurs.

La question de la corruption dans le commerce international a 間alement 閠?soulev閑. Dans le cadre de l'OMC, tous les travaux dans ce domaine seraient vraisemblablement ax閟 d'abord sur les march閟 publics. Le nouvel Accord en la mati鑢e, qui est entr?en vigueur le 1er janvier, multiplie par dix le montant des march閟 publics ouverts ? la concurrence internationale par rapport ?l'accord pr閏閐ent. Toutefois, il n'est toujours qu'un accord plurilat閞al, ?participation limit閑. L'閘argissement de son champ d'application contribuerait ?am閘iorer la transparence, qui est l'ennemi des pratiques de corruption.

La cinqui鑝e r閜onse au d閒i de la mondialisation consiste ?faire de l'OMC une organisation v閞itablement mondiale quant au nombre de ses Membres. Avec 29 n間ociations en cours en vue de l'accession et de nombreux autres pays qui envisagent de demander ? devenir Membres, nous avons une vaste t鈉he ?accomplir si nous voulons que l'int間ration de ces nouvelles 閏onomies apporte des avantages concrets et g閚鑢e une croissance 閏onomique, pour ces pays et pour leurs partenaires commerciaux. Si des conditions appropri閑s peuvent 阾re convenues, plus de 1,5 milliard de nouveaux consommateurs et de travailleurs pourraient entrer dans le syst鑝e au cours des ann閑s ?venir. Il faut voir l?une opportunit?qui s'offre ?nous tous, et non un probl鑝e potentiel pos?par une nouvelle concurrence.

La derni鑢e r閜onse doit consister ?donner un sens ?la relation entre l'int間ration 閏onomique r間ionale et le syst鑝e multilat閞al.

Il n'y a ici aucune contradiction naturelle. C'est l'avis partag?par la grande majorit? des milieux commerciaux internationaux. Mais la relation entre le r間ionalisme et un syst鑝e multilat閞al fond?sur le principe NPF est n閍nmoins complexe et le devient de plus en plus ?mesure que le nombre et la port閑 des initiatives r間ionales augmentent.

Les initiatives commerciales r間ionales peuvent constituer une base pour mettre fin ?des hostilit閟 de longue date, comme ce fut le cas en Europe et, nous l'esp閞ons, comme cela le sera peut-阾re au Moyen-Orient. Et pour les pays les moins avanc閟, comme un grand nombre de pays d'Afrique, c'est une 閠ape essentielle sur la voie de l'int間ration totale dans l'閏onomie mondiale. Ces initiatives contribuent aussi ?focaliser et ? renforcer l'engagement pris au niveau politique d'ouvrir les 閏onomies et les r間imes commerciaux, qu'il est essentiel de maintenir.

Toutefois, personne ne pr閟ente de mani鑢e cr閐ible le r間ionalisme comme un substitut au syst鑝e multilat閞al. Une 閏onomie mondiale exige un syst鑝e mondial de r鑗les commerciales, un cadre mondial pour la poursuite de la n間ociation et une plate-forme mondiale pour l'閠ablissement du nouveau programme de travail dans le domaine commercial. C'est ce que le syst鑝e de l'OMC est le seul ?offrir et c'est pourquoi il constitue le cadre essentiel et irrempla鏰ble dans lequel doit s'inscrire la croissance des initiatives r間ionales.

La question la plus urgente qui se pose aux responsables des politiques commerciales est peut-阾re de savoir comment faire en sorte que les deux progressent ensemble - et non pas chacun de leur c魌? Je voudrais sugg閞er trois 閘閙ents possibles d'une r閜onse.

- Premi鑢ement, il conviendrait d'am閘iorer la capacit?institutionnelle de l'OMC de traiter les initiatives r間ionales. L'application des r鑗les existantes visant ? assurer un d関eloppement de ces initiatives de mani鑢e ouverte n'a pas 閠?efficace. L'閠ablissement r閏ent d'une instance unifi閑, le Comit?des arrangements commerciaux r間ionaux, qui remplace 25 groupes de travail distincts, devrait consid閞ablement am閘iorer cette situation. Pour le cas o?vous penseriez qu'il ne s'agit que d'un remaniement bureaucratique, permettez-moi de souligner que le mandat du nouveau Comit? inclut l'examen des cons閝uences syst閙iques de la relation entre les accords r間ionaux et le syst鑝e multilat閞al.

- Deuxi鑝ement, il conviendrait de faire en sorte que l'ambition et la progression de la lib閞alisation commerciale multilat閞ale - ou mondiale - soient au moins 間ales ? celles des efforts r間ionaux. Ce que les pays sont pr阾s ?faire au niveau r間ional, ils devraient 間alement 阾re pr阾s ?le faire au niveau multilat閞al. Dans la pratique, cela signifie qu'il faut insister vigoureusement sur le programme de travail int間r?de l'OMC et m阭e l'acc閘閞er autant que possible; cela signifie 間alement que l'OMC doit rester ?l'avant-garde en ce qui concerne le nouveau programme de travail dans le domaine commercial.

- Troisi鑝ement, il conviendrait de renforcer la dimension politique de l'OMC. Les pays de l'APEP se r閡nissent chaque ann閑 au niveau des Chefs de gouvernement et plus souvent au niveau minist閞iel. Il en va de m阭e pour les autres groupes r間ionaux. Par contre, il est pr関u jusqu'?pr閟ent que les Ministres de l'OMC ne se r閡nissent qu'une fois tous les deux ans. Or, le syst鑝e multilat閞al devient de plus en plus une question politique. Cela tient au fait que son 関olution concerne de plus en plus les politiques r間lementaires nationales plut魌 que les obstacles transfronti鑢es, ce qui signifie que les d閒is auxquels le syst鑝e doit faire face sont, de plus en plus, autant politiques que techniques. La logique voudrait que la participation active des dirigeants politiques devienne aussi normale ?l'OMC que dans de nombreux groupements r間ionaux.

Je r閟umerais les choses de la mani鑢e suivante. Le monde ?besoin d'une OMC forte tout simplement parce que l'OMC refl鑤e et repr閟ente l'閏onomie mondiale telle qu'elle est r閑llement. Elle est plus adapt閑 ?la r閍lit?閏onomique et ?la pratique des affaires que toute autre institution 閏onomique ou cadre juridique similaire. Mais elle ne saurait rester immobile - elle doit continuer ?se d関elopper et ?suivre le rythme des 関閚ements et de l'関olution. Le programme de travail futur est dans une large mesure pr殫tabli ou tout simplement dict?par la logique et le bon sens. Singapour n'est qu'une 閠ape - m阭e si c'est une 閠ape importante - pour permettre ?ce programme de venir ?maturit?et, lorsqu'il existe un consensus, engager une nouvelle phase de n間ociation. Les signaux qui viendront de Singapour nous diront si les gouvernements sont pr阾s ?suivre la logique de l'閏onomie mondiale et ?maximiser les avantages au moyen d'un syst鑝e commercial multilat閞al fort, vibrant et actualis?

FIN