“Nous avons maintenant obtenu des engagements de la part de pays qui repr閟entent plus de 90 pour cent du march?mondial des produits des technologies de l'information, ce qui nous place au-dessus du seuil qui a 閠?fix?pour conclure un accord.

Le commerce des produits des technologies de l'information est 関alu??plus de 500 milliards de dollars, chiffre comparable ?celui du commerce des produits agricoles. L'importance de l'Accord sur les technologies de l'information ne saurait cependant se mesurer seulement en chiffres. Avec l'accord sans pr閏閐ent conclu le mois dernier dans le domaine des t閘閏ommunications, un accord sur les technologies de l'information ouvre la perspective de g閚閞er des gains 閚ormes en mati鑢e de d関eloppement et de croissance qui profiteraient ?tous les pays, tant d関elopp閟 qu'en d関eloppement. Le savoir est la mati鑢e premi鑢e la plus essentielle de l'閏onomie mondiale et gr鈉e aux progr鑣 que nous avons r閍lis閟 dans ces n間ociations, nous allons ?l'関idence jeter les bases du syst鑝e commercial du XXIe si鑓le”.

Note ?l'intention des journalistes:

La D閏laration minist閞ielle sur le commerce des produits des technologies de l'information (ATI) a 閠?sign閑 le 13 d閏embre 1996, ?Singapour, par 28 gouvernements ?l'issue de la premi鑢e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC. Elle pr関oit l'閘imination des droits de douane et autres impositions frappant les produits des technologies de l'information par le jeu de r閐uctions annuelles 間ales qui commenceront le 1er juillet 1997 et se termineront le 1er janvier 2000. Ces r閐uctions de droits seront mises en oeuvre par les participants sur une base NPF (applicables ?tous les Membres de l'OMC). L'Accord ne sera mis en oeuvre que si d'autres participants y apportent leur signature, de fa鏾n que le nombre de signataires repr閟entent alors environ 90 pour cent du commerce mondial des produits des technologies de l'information.

L'ATI pr関oit la pr閟entation de projets de listes pour le 1er mars 1997. A cette date, 18 listes avaient 閠?communiqu閑s au Secr閠ariat de l'OMC par les pays suivants: Canada, Communaut閟 europ閑nnes, Cor閑, Costa Rica, Estonie, Etats-Unis, Hong Kong, Inde, Indon閟ie, Islande, Japon, Macao, Malaisie, Norv鑗e, Roumanie, Singapour, Suisse et Tha飈ande. Les pays ci-apr鑣 ont fait savoir qu'ils participeraient ?l'Accord et ils devraient communiquer leurs listes dans les prochains jours: Australie, Nouvelle-Z閘ande, Taipei chinois et Turquie. Isra雔 a 間alement fait part de son intention de participer ?l'Accord et de communiquer une liste cette semaine.

L'Accord dispose que d'ici au 1er avril 1997, les participants devraient examiner les listes et les approuver par consensus, et d閠erminer formellement si le seuil de 90 pour cent fix?pour la mise en oeuvre de l'Accord a 閠?atteint.

L'ATI couvre cinq grandes cat間ories de produits: ordinateurs (y compris les imprimantes, scanners, moniteurs, unit閟 de m閙oire ?disques durs, mat閞iel pour l'alimentation 閘ectrique, etc.), appareils de t閘閏ommunication (y compris les postes t閘閜honiques, t閘閏opieurs, modems, r閏epteurs de t閘閍ppel, etc.), semi-conducteurs (y compris les puces et plaquettes), mat閞iel de fabrication de semi-conducteurs, software (par exemple disquettes et CD-ROM) et instruments scientifiques.