On peut consid閞er aux fins de l'analyse que le commerce 閘ectronique, c'est-?dire la production, la promotion, la vente et la distribution de produits par des r閟eaux de t閘閏ommunication, se d閞oule en trois grandes 閠apes: i) la recherche, pendant laquelle les producteurs et les consommateurs, ou les acheteurs et les vendeurs, entrent en contact; ii) la commande et le paiement une fois que la transaction a 閠? d閏id閑; et iii) la livraison. L'閠ude porte essentiellement sur les produits qui peuvent 阾re livr閟 閘ectroniquement via Internet (transactions de la troisi鑝e 閠ape) car c'est l?que les plus grands probl鑝es se posent.

L'閠ude a pour but de donner des informations de base aux 132 Membres de l'OMC qui sont actuellement en train de d閒inir la ligne de conduite ?adopter face ?cette nouvelle forme d'閏hanges qui progresse ?un rythme prodigieux. En 1991, Internet comptait moins de 5 millions d'utilisateurs. A la fin du si鑓le, ceux-ci d閜asseront probablement les 300 millions. Le commerce 閘ectronique devrait alors se chiffrer ? 300 milliards de dollars EU.

L'閠ude souligne les extraordinaires possibilit閟 d'expansion que pr閟ente le commerce 閘ectronique, y compris pour les pays en d関eloppement. Les auteurs notent toutefois qu'il faudra am閘iorer consid閞ablement l'acc鑣 ?l'infrastructure n閏essaire et les comp閠ences des utilisateurs pour que ces possibilit閟 puissent 阾re exploit閑s.

Les Membres de l'OMC ont commenc??se demander comment l'Organisation devrait traiter la question du commerce 閘ectronique. Compte tenu du caract鑢e tr鑣 particulier de ce nouveau mode de livraison des produits (biens et services), les auteurs estiment que de nombreuses questions doivent encore 阾re r閟olues. Les produits qui sont achet閟 et pay閟 via Internet, mais livr閟 mat閞iellement, seraient soumis aux r鑗les de l'OMC concernant le commerce des marchandises. La situation est toutefois plus compliqu閑 pour les produits qui sont livr閟 sous forme d'information num閞ique sur Internet, et un certain nombre de questions se posent quant au r間ime qu'il conviendrait d'appliquer. Les auteurs de l'閠ude pensent que tant la fourniture des services d'acc鑣 ?Internet que de nombreux produits livr?via Internet rel鑦ent de l'Accord g閚閞al sur le commerce des services, mais ils reconnaissent aussi qu'il faut pr閏iser dans quelle mesure des activit閟 donn閑s sont vis閑s par les engagements en mati鑢e d'acc鑣 aux march閟 pris par les Membres.

L'閠ude recense entre autres les questions de fond ci-apr鑣: cadre juridique et r間lementaire des transactions effectu閑s sur Internet, s閏urit?et respect de la vie priv閑, imposition, acc鑣 ?Internet, acc鑣 aux march閟 pour les fournisseurs via Internet, facilitation des 閏hanges, march閟 publics, questions touchant ?la propri閠? intellectuelle et r間lementation de l'objet des 閏hanges. Les auteurs s'efforcent de pr閟enter les questions en jeu sans pr閖uger de la d閏ision de l'OMC quant ?celles qu'il conviendrait d'examiner ou quant ?la mani鑢e de les traiter.

Note ?l'intention des journalistes:

Des exemplaires de l'閠ude “Le commerce 閘ectronique et le r鬺e de l'OMC” sont en vente en anglais, fran鏰is et espagnol, au prix de 30 FS, aupr鑣 du Service des publications de l'OMC, 154 rue de Lausanne, CH-1211 Gen鑦e 21, t閘.: (41.22) 739.5208/5308, fax: (41.22) 739.5792.