Le rapport du Secr閠ariat de l'OMC sur le commerce et l'environnement, qui doit 阾re publi?le 14 octobre 1999, analyse les dimensions 閏onomiques et politiques de l'interface entre commerce et environnement. Il y est dit que les g閚閞alisations h鈚ives que l'on entend souvent dans les d閎ats publics, selon lesquelles le commerce est soit “bon pour l'environnement”, soit “mauvais pour l'environnement”, ne sont pas fond閑s. En r閍lit? il y a un peu de vrai dans chacune de ces affirmations et la mise en œuvre de politiques commerciales et environnementales bien con鐄es peut permettre de gagner sur les deux tableaux.

Selon le Directeur g閚閞al de l'OMC, Mike Moore, “tous les gouvernements des pays Membres de l'OMC sont favorables ?l'ouverture des 閏hanges car celle-ci permet d'accro顃re le niveau de vie des familles de travailleurs, ce qui contribue ?un environnement plus propre; le rapport souligne que commerce et environnement ne sont pas forc閙ent contradictoires mais peuvent en fait 阾re compl閙entaires”.

Le rapport vise notamment ?r閜ondre aux questions suivantes: l'int間ration 閏onomique est-elle une menace pour l'environnement? Le commerce compromet-il les efforts que les gouvernements font en mati鑢e de r間lementation pour lutter contre la pollution et la d間radation des ressources? Comment pouvons-nous assurer qu'une croissance 閏onomique tir閑 par le commerce nous aide ?promouvoir une utilisation durable des ressources naturelles de la plan鑤e?

Le rapport aboutit notamment aux conclusions suivantes:

- la plupart des probl鑝es environnementaux sont caus閟 par des processus de production polluants, certaines formes de consommation et l'閘imination des d閏hets. En soi, le commerce est rarement la cause premi鑢e de la d間radation environnementale, ? l'exception toutefois de la pollution associ閑 au transport des marchandises;

- il y a d間radation de l'environnement parce qu'on ne demande pas toujours aux producteurs et aux consommateurs d'assumer les co鹴s de leurs actions;

- la d間radation de l'environnement est parfois aggrav閑 par de mauvaises politiques, comme celles qui consistent ?subventionner les activit閟 polluantes, ou qui entra頽ent une d間radation des ressources (telles que le subventionnement de l'agriculture, de la p阠he et du secteur de l'閚ergie);

- il est clair que si des politiques environnementales rationnelles 閠aient en place, le commerce augmenterait le bien-阾re;

- en g閚閞al, les obstacles au commerce pallient les insuffisances de la politique environnementale;

- il n'est pas n閏essaire d'harmoniser toutes les normes environnementales de tous les pays;

- les effets des r間lementations environnementales sur la comp閠itivit?sont faibles dans la plupart des secteurs;

- un bon profil environnemental est souvent pour une entreprise un atout plut魌 qu'un handicap sur le march?international, en d閜it du l間er accroissement des co鹴s de production qu'il entra頽e;

- il existe peu de preuves ?l'appui de l'affirmation selon laquelle les industries polluantes ont tendance ?migrer des pays d関elopp閟 vers les pays en d関eloppement afin de r閐uire les co鹴s li閟 ?la r間lementation environnementale;

- cependant les consid閞ations environnementales doivent parfois c閐er le pas ?des pr閛ccupations relatives ?la comp閠itivit? ce qui donne ?penser qu'il est n閏essaire d'am閘iorer la coop閞ation internationale en mati鑢e d'environnement;

- la croissance 閏onomique, tir閑 par le commerce, permet de rem閐ier en partie ?la d間radation environnementale, mais elle n'est pas suffisante en soi pour am閘iorer la qualit?de l'environnement. L'augmentation des revenus doit s'accompagner d'un renforcement des normes environnementales.

- tous les types de croissance ne sont pas sans danger pour l'environnement;

- l'obligation de rendre des comptes au public et la bonne gestion des affaires publiques sont essentielles ?la mise en œuvre d'une bonne politique environnementale, y compris au niveau international;

- une coop閞ation internationale efficace est indispensable pour assurer la protection de l'environnement, en particulier en ce qui concerne les probl鑝es environnementaux transfronti鑢es et mondiaux;

- le mod鑜e de coop閞ation de l'OMC, fond?sur des droits et obligations juridiques, pourrait servir de mod鑜e pour une nouvelle architecture mondiale de la coop閞ation dans le domaine de l'environnement;

- en attendant, l'OMC pourrait, dans le cadre de son mandat actuel, prendre quelques mesures importantes en faveur de l'environnement. Elle pourrait bien s鹯 s'attaquer aux obstacles qui subsistent en mati鑢e d'閏hange de biens et de services environnementaux afin d'abaisser le co鹴 de l'investissement dans des techniques de production propres et des syst鑝es de gestion environnementale. Elle pourrait aussi promouvoir une r閐uction des subventions publiques qui ont un effet nocif sur l'environnement, notamment dans les secteurs de l'閚ergie, de l'agriculture et de la p阠he.

Un certain nombre de ces points sont bri鑦ement d関elopp閟 dans l'annexe ci-jointe.

Annexe

? La d間radation de l'environnement est due ?des d閒aillances du march?et ?de mauvaises politiques. Si le commerce en soi est parfois associ??des probl鑝es environnementaux, tels que la pollution due au transport des marchandises, la plupart des probl鑝es sont li閟 aux op閞ations de production et de consommation, et/ou ?l'閘imination des d閏hets. Par l'institution de r間lementations et de taxes appropri閑s il est possible d'assurer que les producteurs et les consommateurs prennent en compte les impacts environnementaux – c'est le principe du "pollueur-payeur". Dans certains cas cependant, non seulement les gouvernements ne prennent pas les mesures n閏essaires pour corriger les d閒aillances du march? mais encore ils aggravent les probl鑝es par l'octroi de subventions.

? Il est clair que si des politiques environnementales rationnelles 閠aient en place, le commerce augmenterait le bien-阾re. En l'absence de politiques environnementales rationnelles, le commerce peut porter atteinte ?la qualit?de l'environnement. Par exemple, en l'absence d'un syst鑝e de gestion ad閝uat, la demande mondiale peut encourager une exploitation foresti鑢e excessive. Dans d'autres cas, la lib閞alisation du commerce peut att閚uer les distorsions. Par exemple, une diminution des subventions accord閑s ?la p阠he, qui atteignent environ 54 milliards de dollars par an, permettrait de r閐uire le surinvestissement dans ce secteur et de freiner la surp阠he.

? Les obstacles au commerce pallient les insuffisances des politiques environnementales. Il est pr閒閞able de s'attaquer aux probl鑝es environnementaux ?la source, qu'il s'agisse de processus de production polluants ou de l'absence de droits de propri閠?sur les ressources naturelles. Cibler des 閘閙ents indirects, tels que des produits export閟 ou import閟, ne peut corriger que partiellement les d閒aillances du march?ou des politiques, et co鹴e plus cher ?la soci閠? Dans le m阭e temps, les gouvernements ont jug?utile de recourir ?des mesures commerciales dans certains cas pour encourager la participation et l'application d'accords environnementaux multilat閞aux et dans d'autres pour tenter de modifier les comportements de gouvernements 閠rangers. Toutefois, l'utilisation de mesures commerciales ?ces fins pr閟ente de nombreux risques pour le syst鑝e commercial multilat閞al si elle n'intervient pas dans le cadre de r鑗les convenues par toutes les parties.

? Les normes environnementales n'ont pas n閏essairement besoin d'阾re harmonis閑s. Cette conclusion s'applique seulement aux probl鑝es de pollution locaux qu'il est pr閒閞able de corriger par des normes sp閏ifiques, adapt閑s aux conditions locales. Les communaut閟 ou pays, qu'ils soient riches ou pauvres, n'ont pas int閞阾 ?adopter des normes "moyennes". Il n'en va pas de m阭e pour les probl鑝es transfronti鑢es et mondiaux, le seul rem鑔e efficace consistant alors sans doute ? harmoniser les politiques et ?g閞er collectivement les ressources communes.

? Les effets environnementaux du commerce sont th閛riquement ambigus. Ils d閜endent de trois facteurs qui sont li閟 entre eux: i) modifications dues au commerce de la structure industrielle, et donc de l'intensit?polluante de la production nationale, ii) modifications de l'閏helle globale de l'activit? 閏onomique, et iii) modifications des techniques de production. Le r閟ultat net est, ?priori, ind閠ermin? Il faut donc rejeter les g閚閞alisations h鈚ives, positives ou n間atives, sur les liens entre commerce et environnement.

? Les gains tir閟 du commerce sont suffisants pour couvrir les co鹴s de d閜ollution additionnels. Les gains de revenus li閟 au commerce permettraient en principe de couvrir les co鹴s de d閜ollution n閏essaires et m阭e de d間ager un surplus 閏onomique. C'est ce que montrent plusieurs simulations 閏onomiques. En d'autres termes, en associant commerce et r閒ormes environnementales, il est possible de trouver les moyens d'accro顃re les revenus et la consommation sans mettre en danger le milieu naturel. En ce sens au moins, il n'y a pas d'opposition inh閞ente entre commerce et environnement. En g閚閞al, les probl鑝es sont dus ?l'incapacit?des institutions politiques de s'attaquer aux probl鑝es environnementaux, en particulier ceux de dimension mondiale, dont la solution n閏essite un effort concert?

? Les effets des r間lementations environnementales sur la comp閠itivit?sont faibles. Dans les pays de l'OCDE, le co鹴 direct des mesures de lutte contre la pollution est faible, il ne repr閟ente que quelques points de pourcentage des co鹴s de production dans la plupart des secteurs. On ne dispose pas d'estimations correspondantes pour les pays en d関eloppement, mais ?moins que le co鹴 de la r間lementation ne soit nul, les 閏onomies r閍lis閑s du fait de la d閘ocalisation des industries sont inf閞ieures au co鹴 mentionn?ci-dessus. En outre, certains observateurs ont relev? que ces chiffres sont de toute fa鏾n exag閞閟. Selon l'hypoth鑣e de Porter, la pression exerc閑 par la r間lementation, comme celle qu'exerce la concurrence, encourage des innovations industrielles qui rendent la production ?la fois plus efficace (utilisant moins d'閚ergie et de ressources) et plus propre, ce qui compense les co鹴s directement li閟 ?la r間lementation. Les donn閑s empiriques confirment en partie cette hypoth鑣e, mais il serait erron?de conclure que les r間lementations environnementales ont un co鹴 nul. Elles ont bien un co鹴, mais elles apportent 間alement des avantages consid閞ables ?la soci閠?et am閘iorent la qualit?de la vie.

? Les industries qui sont des leaders dans le domaine de l'environnement ne sont pas les moins rentables. Des 閠udes comparant la rentabilit?des entreprises du m阭e secteur n'ont gu鑢e montr?que les entreprises qui 閠aient des leaders en mati鑢e de lutte contre la pollution en payaient le prix par une baisse de rentabilit? Pour plusieurs raisons, ces entreprises peuvent souvent r閏up閞er ces co鹴s sur le march? Premi鑢ement, un nombre croissant de consommateurs sont dispos閟 ?payer un suppl閙ent pour les labels 閏ologiques. Deuxi鑝ement, les entreprises qui respectent les normes de gestion environnementales 閠ablies par l'Organisation internationale de normalisation (ISO 14000) semblent b閚閒icier de certains avantages comp閠itifs, notamment d'un abaissement des co鹴s de l'assurance-responsabilit? de contr鬺es administratifs moins fr閝uents, et d'un acc鑣 privil間i??certains clients (y compris dans le secteur public), soucieux de leur propre r閜utation dans le domaine de l'environnement.

? Les industries polluantes ne migrent pas des pays d関elopp閟 vers les pays en d関eloppement afin de r閐uire les co鹴s li閟 ?la r間lementation environnementale, bien qu'il y ait 関idemment des exceptions. S'il est exact que les pays en d関eloppement sont des b閚閒iciaires nets de l'investissement 閠ranger direct, la composition des investissements qu'ils accueillent ne favorise pas les industries polluantes, mais plut魌 les industries ?forte intensit?de main-d'œuvre qui polluent moins que la moyenne. Ce que les donn閑s indiquent c'est que dans la mesure o? les pays d関elopp閟 exportent leurs industries sales ils le font vers d'autres pays d関elopp閟, et non vers les pays moins d関elopp閟. Cela donne ?penser que dans les d閏isions d'investissement au niveau international, les r間lementations environnementales ont tout au plus une importance secondaire.

? Les soci閠閟 multinationales tendent ?adopter les m阭es technologies dans toutes leurs usines de production, dans le monde entier. La raison en est simple. Il est moins co鹴eux d'appliquer les m阭es technologies que de modifier le processus de production dans chaque pays. Plus encore, le choix de la technologie ne se fonde pas seulement sur les normes actuelles mais aussi sur celles auxquelles on peut s'attendre ? l'avenir. D'un point de vue commercial, il est plus avis?de mettre en place les 閝uipements de pointe au moment de la r閍lisation de l'investissement plut魌 que d'ajouter plus tard un 閝uipement antipollution qui co鹴era beaucoup plus cher. Enfin, les multinationales sont de plus en plus sensibles ?leur r閜utation sur le march? du moins celles qui sont bas閑s dans des pays o?la communaut?environnementale est active. Le march?pr閒鑢e souvent les bons r閟ultats environnementaux aux politiques d'閏onomies ?tout prix, et les march閟 financiers r閍gissent n間ativement en cas d'accident environnemental. Il n'en a pas toujours 閠?ainsi, mais les choses ont chang?ces derni鑢es ann閑s. Ces progr鑣 sont dus en grande partie ?l'action incessante men閑 par les organisations non gouvernementales du monde entier qui ont r閡ssi ?sensibiliser les consommateurs ?l'importance du profil environnemental des produits et des producteurs. En bref, quand les consommateurs se soucient de l'environnement, les producteurs s'en soucient 間alement.

? Cependant, les consid閞ations environnementales doivent parfois c閐er le pas ? des pr閛ccupations relatives ?la comp閠itivit? On ne peut pas compter sur les seules forces du march?pour r閟oudre tous les probl鑝es. Les gouvernements doivent assumer leur r鬺e en r間lementant comme il convient les activit閟 polluantes et celles qui entra頽ent la d間radation des ressources naturelles. Cela cr閑 parfois un dilemme politique difficile ?r閟oudre. Si les responsables politiques et les 閘ecteurs estiment que l'industrie nationale ploie sous le poids des r間lementations environnementales aux d閜ens de l'investissement et de l'emploi, il sera peut-阾re difficile de rallier le soutien politique n閏essaire ?l'adoption de nouvelles r間lementations. Et le probl鑝e risque encore de s'aggraver lorsque l'on 閘imine les obstacles au commerce et ? l'investissement dans la mesure o?les industries deviennent plus mobiles et plus difficiles ?r間lementer. Certaines des donn閑s disponibles montrent bien que les entreprises invoquent des consid閞ations li閑s ?la comp閠itivit?pour lutter contre certaines r間lementations environnementales, parfois avec succ鑣.

? S'agit-il d'un probl鑝e grave? Cela serait bien 関idemment un probl鑝e grave si les consid閞ations relatives ?la comp閠itivit?emp阠haient l'閠ablissement de normes environnementales ad閝uates, ou si les gouvernements se trouvaient oblig閟 d'incorporer des 閘閙ents protectionnistes dans les r間lementations environnementales afin de "compenser" les entreprises pour les effets pr閠endument n間atifs de ces normes sur la comp閠itivit? Toutefois, les consid閞ations li閑s ?la comp閠itivit?peuvent devenir un facteur positif si les gouvernements qui 閜rouvent des difficult閟 ?agir seuls pour des raisons politiques recherchent des solutions concert閑s aux probl鑝es environnementaux. Le nombre croissant d'accords environnementaux multilat閞aux (il en existe actuellement 216) est peut-阾re le signe d'une 関olution dans ce sens. La persistance du "froid r間lementaire" devient alors une question de proc閐ure plut魌 qu'une question de fond, ?savoir que l'initiative devrait se d閜lacer du niveau national au niveau supranational, de la m阭e fa鏾n qu'on a pu assister dans les ann閑s 70 ?un transfert des fonctions de r間ulation des autorit閟 locales aux autorit閟 centrales dans les 蓆ats f閐閞aux pour mettre fin aux r閟istances qui se manifestaient au niveau local ?l'encontre des politiques environnementales. Il faut cependant reconna顃re qu'il n'est pas facile d'instituer une coop閞ation internationale sur ces questions si les gouvernements ne sont pas convaincus de son urgente n閏essit?

? La croissance 閏onomique, tir閑 par le commerce, est-elle un 閘閙ent du probl鑝e ou de sa solution? Les retards de nombreux pays en mati鑢e de protection environnementale s'expliquent en partie par leurs faibles revenus. Les pays qui vivent ?la marge n'ont tout simplement pas les moyens d'affecter des ressources ?la r閐uction de la pollution, et ils ne sont par ailleurs peut-阾re pas dispos閟 ? sacrifier leur croissance pour aider ?r閟oudre des probl鑝es de pollution mondiaux qui sont dus en grande partie aux habitudes de consommation des pays les plus riches. Si la pauvret?se trouve au cœur du probl鑝e, la croissance 閏onomique contribuera ?le r閟oudre dans la mesure o?elle permet aux pays de s'abstraire de consid閞ations imm閐iates pour s'int閞esser ?des probl鑝es de viabilit??long terme. Il est vrai que certaines donn閑s empiriques au moins donnent ?penser que la pollution augmente au premier stade de d関eloppement, puis s'abaisse une fois qu'un certain niveau de revenu est atteint. Cette observation est connue dans les milieux universitaires sous le nom de courbe environnementale de Kuznets.

? Quelle est la place du commerce dans le d閎at sur la croissance et l'environnement? Le commerce a sa place dans ce d閎at pour plusieurs raisons. La plus 関idente est que le commerce est l'un des cylindres qui propulse le moteur de la croissance. La deuxi鑝e raison est qu'il peut affecter la forme et la pertinence de la courbe environnementale de Kuznets. On peut en effet concevoir que le point d'inflexion qu'on a pu observer dans les pays d関elopp閟 pour certains polluants est d?en partie ?la migration d'industries polluantes vers les pays en d関eloppement, bien que les donn閑s ne semblent pas confirmer cette affirmation. La troisi鑝e raison est li閑 ? l'閏onomie politique de l'閘aboration de la politique environnementale. Des consid閞ations li閑s ?la comp閠itivit?peuvent emp阠her l'am閘ioration des normes environnementales qui pourraient infl閏hir la courbe de pollution. La croissance tir閑 par la lib閞alisation de l'閏onomie mondiale peut mettre en 閏hec les m閏anismes qui devraient en principe produire une courbe environnementale de Kuznets. Comme nous l'avons d閖?indiqu? certaines donn閑s indiquent qu'il y aurait un "froid r間lementaire" qui r関閘erait indiquer la n閏essit?d'un renforcement de la coordination des politiques entre les gouvernements.

? La croissance 閏onomique peut 阾re un 閘閙ent de solution, mais principalement pour ce qui est de la pollution locale. Les donn閑s empiriques 閠ayant l'hypoth鑣e de la courbe environnementale de Kuznets ne font pas appara顃re de tendance nette. Elles indiquent que l'hypoth鑣e de Kuznets peut se v閞ifier pour certains types d'indicateurs environnementaux, mais pas pour d'autres indicateurs importants. Les indicateurs qui semblent confirmer certaines des caract閞istiques d'une courbe de pollution en U invers?concernent certains types de pollution locale, principalement la pollution de l'air dans les zones urbaines, et dans une moindre mesure, certains types de polluants des eaux douces. En revanche, pour les polluants ayant un effet plus global, l'hypoth鑣e de Kuznets ne semble pas se v閞ifier, notamment en ce qui concerne les 閙issions de dioxyde de carbone. Pour l'essentiel, les pays semblent davantage dispos閟 ?prendre des mesures pour lutter contre les polluants qui les affectent directement qu'?agir contre les polluants qui affectent l'environnement mondial. On assiste cependant actuellement ?une 関olution encourageante dans ce domaine ainsi qu'en t閙oignent les r閐uctions des substances d閠ruisant l'ozone qui ont 閠?rendues possibles par la coop閞ation internationale institu閑 dans le cadre du Protocole de Montr閍l.

? La croissance 閏onomique n'est pas suffisante pour infl閏hir la courbe de d間radation environnementale. Il convient 間alement de souligner que rien dans la litt閞ature consacr閑 ?la courbe environnementale de Kuznets ne donne ?penser que la courbe de d間radation environnementale s'infl閏hira, sous l'effet d'une n閏essit? imp閞ieuse, au fur et ?mesure de l'augmentation des revenus. Si les incitations 閏onomiques offertes aux producteurs et aux consommateurs n'関oluent pas avec l'accroissement des revenus, la pollution continuera ?progresser parall鑜ement ?la croissance de l'activit?閏onomique. En d'autres termes, la croissance des revenus est sans doute une condition n閏essaire pour que les pays puissent s'abstraire de leurs pr閛ccupations 閏onomiques et sociales les plus imm閐iates pour s'int閞esser aux probl鑝es environnementaux ?long terme, mais elle ne peut ?elle seule infl閏hir le cours de la d間radation environnementale. Il faut l'accompagner de politiques environnementales.

? L'obligation de rendre des comptes au public et la bonne gestion des affaires publiques sont indispensables. On ne saurait sous-estimer ?cet 間ard l'importance d'un processus politique d閙ocratique. Les gouvernements qui ne sont pas tenus de justifier leurs actions, ou plut魌 leur inaction, en l'occurrence, risquent de ne pas renforcer leurs politiques environnementales comme il le faudrait. Si l'on compare des pays de m阭e niveau de revenu, la pollution est en g閚閞al plus forte dans ceux qui ont une distribution des revenus asym閠riques, un taux d'analphab閠isme 閘ev?et o? la population n'a que peu de libert閟 civiles et politiques. En outre, ces variables relatives ?"l'acc鑣 ?la d閏ision politique" affaiblissent consid閞ablement la relation entre le revenu par habitant et la qualit?de l'environnement. Cela sugg鑢e que la courbe environnementale de Kuznets ne d閜end pas tant des niveaux de revenus en soit que des r閒ormes institutionnelles et d閙ocratiques qui vont g閚閞alement de pair avec l'augmentation des revenus et qui sont n閏essaires pour que les citoyens ordinaires puissent exprimer leurs pr閒閞ences pour la qualit?de l'environnement et influencer la prise de d閏isions politiques.

? La bonne gestion des affaires publiques est 間alement n閏essaire au niveau international. L'une des conclusions les plus troublantes de la litt閞ature empirique est que pour les probl鑝es environnementaux mondiaux, tels que le r閏hauffement plan閠aire d?aux 閙issions de gaz carbonique et d'autres gaz ?effet de serre, le point d'inflexion de la courbe de Kuznets se situe, selon les estimations, ? des niveaux de revenus bien sup閞ieurs ?ceux que l'on observe dans le cas de probl鑝es de pollution plus localis閟. On peut en d閐uire que les gens ne se soucient gu鑢e du r閏hauffement de la plan鑤e et des modifications climatiques. Ils pr閒鑢ent en accepter (au nom de leurs enfants et de leurs petits-enfants) les cons閝uences plut魌 que d'avoir ?payer le co鹴 de la r閐uction des 閙issions. Une autre explication possible de ces h閟itations politiques est que les gouvernements, dans un contexte o? les institutions politiques et les m閏anismes d'ex閏ution restent peu efficaces au niveau international, cherchent ?関iter de payer leur part des d閜enses encourues. De fait, une des raisons pour lesquelles l'OMC est devenue la principale instance de r鑗lement des diff閞ends environnementaux est qu'elle dispose d'un m閏anisme d'arbitrage int間r?qui s'appuie sur le recours, en dernier ressort, ?des sanctions commerciales pour faire respecter les r鑗les.

? La d間radation environnementale prendra fin lorsque les conditions politiques favorables seront r閡nies. Il convient de ne pas exag閞er les obstacles politiques ?la mise en œuvre de politiques environnementales rationnelles. Les points d'inflexion de la courbe de Kuznets qui ont 閠?estim閟 pour diff閞entes sortes de polluants se trouvent g閚閞alement ?l'int閞ieur de la fourchette des revenus des grandes nations observ閑 ?l'閜oque o?des probl鑝es sp閏ifiques ont commenc?? faire l'objet d'un vif d閎at sur la place publique. Par exemple, le point d'inflexion pour les 閙issions de chlorofluorocarbone se trouve dans la tranche des revenus de 12 000 ?18 000 dollars, qui correspond justement ?la fourchette des revenus des grandes nations (qui sont aussi celles qui se sont engag閑s ?r閐uire progressivement leurs 閙issions le plus rapidement) ?l'閜oque de la signature du Protocole de Montr閍l en 1987. En ce qui concerne les 閙issions de gaz carbonique, bien que les estimations donnent un point d'inflexion correspondant ?des revenus allant jusqu'?plusieurs centaines de milliers de dollars par habitant, il est possible, 閠ant donn?que la question du r閏hauffement plan閠aire a maintenant 閠?port閑 sur le devant de la sc鑞e publique, que l'on commence plus t魌 ?r閐uire les 閙issions. Il faudra cependant pour cela que les pays passent de la parole aux actes et honorent les engagements qu'ils ont pris dans le cadre de l'Accord de Kyoto. Au bout du compte, il est possible que la courbe environnementale de Kuznets n'ait pas de point d'inflexion "naturel" et qu'elle s'infl閏hisse au moment o?les conditions politiques favorables seront r閡nies pour la mise en place des politiques n閏essaires pour lutter efficacement contre la d間radation de l'environnement, notamment par le biais de transferts de ressources et de technologies permettant aux pays en d関eloppement de moderniser leurs m閠hodes de production.

? Tous les types de croissance ne sont pas sans danger pour l'environnement. Il est clair qu'une croissance 閏onomique qui utilise toujours plus de ressources naturelles comme intrants sera plus nocive pour l'environnement qu'une croissance 閏onomique tir閑 par le progr鑣 technologique, qui permet d'閏onomiser les intrants et de r閐uire les 閙issions par unit?produite. Ce type de croissance n'閙ergera pas forc閙ent de fa鏾n spontan閑, mais exigera peut-阾re des incitations 閏onomiques qui orientent le d関eloppement dans une direction viable.

? Le commerce pourrait jouer un r鬺e positif. Le commerce pourrait jouer un r鬺e positif dans ce processus en facilitant la diffusion internationale de technologies respectueuses de l'environnement. Il faudrait bien s鹯 pour cela que les pays soient pr阾s ?閘iminer les obstacles au commerce qui concernent les technologies modernes et les fournisseurs de services environnementaux afin de r閐uire le co鹴 des investissements dans des technologies propres et des syst鑝es de gestion environnementale. Le nouveau cycle de n間ociations sur la lib閞alisation des 閏hanges pourrait permettre des progr鑣 dans ce sens. Ces n間ociations pourraient 間alement traiter la question des subventions qui ont un effet nocif sur l'environnement, y compris les subventions accord閑s dans les secteurs de l'閚ergie, de l'agriculture et de la p阠he. Cela b閚閒icierait ?la fois ?l'environnement et ?l'閏onomie mondiale.

? La coop閞ation environnementale multilat閞ale est la solution d'avenir. Nous conclurons ici par une observation cit閑 par Long (1995), qui r閟ume l'essentiel du d閎at sur le commerce et l'environnement. ?une r閡nion des Ministres de l'environnement de l'OCDE, un ministre a relev?que son pays, comme la plupart des autres, s'閠ait engag?en 1992, lors du Sommet de la Terre de Rio, ?poursuivre l'objectif du d関eloppement durable. Or, chaque fois qu'il essaie de promouvoir les modifications comportementales et technologiques qui sont n閏essaires pour atteindre cet objectif, c'est-?dire quand il essaie d'internaliser les co鹴s de la pollution environnementale et de la d間radation des ressources, il se fait traiter de "protectionniste vert" en dehors de son pays et de "destructeur de la comp閠itivit?nationale" dans son pays. En somme, le probl鑝e qui se pose n'est ni celui du commerce, ni celui de la croissance 閏onomique. Il s'agit de r閕nventer les politiques environnementales dans une 閏onomie mondiale toujours plus int間r閑 de fa鏾n ?assurer le respect des limites 閏ologiques. Pour cela, le meilleur moyen, nous semble-t-il, consiste ?renforcer les m閏anismes et les institutions de coop閞ation multilat閞ale dans le domaine de l'environnement, de la m阭e fa鏾n qu'il y a 50 ans, les pays ont d閏id?qu'il 閠ait dans leur int閞阾 de coop閞er dans le domaine du commerce.

FIN