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NOUVELLES: ALLOCUTIONS — DG PASCAL LAMY

Gen鑦e, 2 novembre 2005

揢ne vie consacr閑 ?un syst鑝e commercial mondial plus ouvert et plus 閝uitable?

C閞閙onie ?la m閙oire d'Arthur Dunkel

Madame Catherine Dunkel Szeemann, Monsieur Nicolas Dunkel, Mesdames, Messieurs,

Dans quelques instants, nous allons proc閐er ?l'inauguration d'une plaque et nous allons d閐ier l'une de nos salles de r閡nion ?la m閙oire du Directeur g閚閞al Arthur Dunkel. Nous avons l'honneur de compter aujourd'hui parmi nous ici des parents et de nombreux amis de M. Dunkel, pour rendre hommage ?cet homme dont l'h閞itage et les id閑s impr鑗nent cette maison, nos activit閟 et les principes du syst鑝e de commerce multilat閞al tels qu'ils ont 閠?fix閑s pour la derni鑢e fois lors du Cycle d'Uruguay.

Vous 阾es nombreux ?avoir connu Arthur Dunkel, qui a occup?le poste de Directeur g閚閞al du GATT de 1980 ?1993, et ?avoir travaill?avec lui. C'閠ait un homme aux convictions solides, un internationaliste dans l'鈓e, qui s'est vigoureusement engag?dans une lutte commune parfois difficile ?la lutte en faveur d'un syst鑝e international ouvert et pacifique. Arthur Dunkel 閠ait 間alement un homme pragmatique qui s'attachait ?traduire les id閑s en pratique. Il poss閐ait les qualit閟, les talents et les comp閠ences n閏essaires pour cela; de fait, c'閠ait un intellectuel ayant une connaissance approfondie du droit international et de l'閏onomie mondiale, un diplomate ayant le don des langues, un n間ociateur et un administrateur dot?d'une patience infinie, capable de passer des heures ?閏outer tant les membres du personnel que les ambassadeurs et ministres, et c'閠ait aussi quelqu'un de profond閙ent humain. Dans ses rapports avec autrui, il pr閒閞ait la m閠hode douce ?la force. Il 閠ait convaincu que des peuples ayant des cultures diff閞entes et des besoins 閏onomiques tr鑣 divers devaient 阾re persuad閟 par des arguments et des id閑s et non par la pression et la force.

De nationalit?suisse, M. Dunkel est n??Lisbonne, o?son p鑢e travaillait en tant qu'expatri??comme c'est le cas de nombreux d'entre nous. Son enfance ?l'閠ranger, sa formation et son 閐ucation dans des cultures diff閞entes ont profond閙ent orient?la vision qu'avait Arthur Dunkel du syst鑝e international. Il 閠ait fermement convaincu ?et cela devient rare aujourd'hui ?que les barri鑢es sont mauvaises et que la meilleure fa鏾n de les 閘iminer est de travailler, de vivre ensemble et d'閘aborer des r鑗les fond閑s sur des valeurs universelles de justice et d'閝uit? Le pays d'Arthur Dunkel, c'閠ait le monde.

Alors que nous rappelons ses id閑s et ses convictions, je voudrais redire l'une de ses croyances les plus profondes, ?savoir que les r鑗les multilat閞ales encourageant le libre 閏hange sont vertueuses et que les exceptions ?ces r鑗les, aussi n閏essaires qu'elles puissent l'阾re pour des raisons politiques ?tel ou tel moment, devraient rester ce qu'elles sont ?des exceptions, et non des r鑗les ?et que la communaut?multilat閞ale devrait s'employer ?les 閘iminer.

Nous devons tous nous rappeler que l'ensemble de r鑗les qui guide le travail de notre Organisation et constitue la base du syst鑝e commercial multilat閞al est, dans une tr鑣 large mesure, l'渦vre d'Arthur Dunkel. Je me souviens tr鑣 clairement que le fameux 揚rojet Dunkel?n'a pas plu ?tout le monde, ?commencer par le Pr閟ident de la Commission europ閑nne, dont j'閠ais le Directeur de Cabinet ?l'閜oque! Le projet Dunkel a 閠?br鹟?en public dans certaines parties du monde, pr閟ageant les manifestations qui ont maintenant couramment lieu devant notre b鈚iment et partout o?se tient une conf閞ence de l'OMC. L?encore, l'exemple d'Arthur Dunkel est riche d'enseignements: il n'a pas chang? d'orientation au gr?des modes mais est rest?fid鑜e ?sa propre conviction, ?savoir qu'un syst鑝e commercial plus ouvert et plus 閝uitable est un instrument de paix et de prosp閞it?

La fermet?des id閑s de M. Dunkel et la justesse de sa vision sont les fondements d'une Organisation qui pr閟ente de nombreuses caract閞istiques remarquables. L'une d'elles est le m閏anisme de r鑗lement des diff閞ends qui au cours des dix derni鑢es ann閑s est devenu une pierre angulaire des relations commerciales internationales. Le nombre impressionnant d'affaires trait閑s chaque ann閑 est la preuve que les Membres jugent ce syst鑝e fiable et digne de confiance. Le m閏anisme de r鑗lement des diff閞ends a renforc?la capacit?de l'Organisation ?donner plus de pr関isibilit?aux relations commerciales, et a donn?plus de poids aux r鑗les multilat閞ales.

Nous devons aussi dans une large mesure ?Arthur Dunkel, qui se consid閞ait, avec le Secr閠ariat, comme le gardien des accords commerciaux, la r閜utation de fiabilit?et de professionnalisme dont jouit la maison pour ce qui est de la gestion des accords commerciaux multilat閞aux. Cette partie des activit閟 de l'OMC, qui est en g閚閞al n間lig閑 du public, est essentielle au bon fonctionnement du syst鑝e. De l'ext閞ieur, il est difficile de comprendre pr閏is閙ent de quoi les d閘間u閟 discutent au cours des centaines, voire des milliers d'heures pass閑s chaque ann閑 en r閡nions d'une multitude de conseils, comit閟, groupes de travail, sessions extraordinaires, sans parler des consultations informelles, etc.

En prenant un peu de recul, nous constatons que les r閡nions de ces conseils, comit閟 et autres organes ne sont que les d閠ails d'un tableau plus vaste, un rouage du m閏anisme qui assure la gestion des affaires courantes li閑s aux r鑗les commerciales multilat閞ales, le lieu o? s'instaure la confiance des Membres, si cruciale aux relations commerciales, o?les probl鑝es sont r間l閟 et o?les malentendus sont dissip閟. Arthur Dunkel, qui n'avait pas peur des longues r閡nions, m阭e nocturnes, et qui comprenait la n閏essit?du dialogue, de la discussion et encore plus de l'閏oute, serait certainement heureux que ses m閠hodes soient toujours appliqu閑s dans cette maison.

Quant au cycle actuel de n間ociations commerciales, Arthur Dunkel trouverait aujourd'hui des similarit閟 frappantes avec certains moments du cycle pr閏閐ent. Il trouverait aussi des caract閞istiques nouvelles quoique pas totalement surprenantes puisque l'origine de nombre d'entre elles remonte ?son 閜oque.

Pour commencer par les similarit閟, et pour citer une phrase qu'Arthur Dunkel avait prononc閑 lors de son allocution devant le Congr鑣 mondial des agriculteurs au Qu閎ec, en juin 1992: 揅ertains de ceux qui critiquent le processus de n間ociation ont tendance ?dire que le [匽 cycle impose des changements injustifi閟 des politiques agricoles [匽. La r閍lit?est que le monde change, que les politiques agricoles [匽 changent et que ces changements continueront.?br>
Entre les n間ociations que pilotait Arthur Dunkel de sa main discr鑤e mais ferme et le cycle actuel, il y a des points communs frappants: la peur du changement, une forte visibilit?politique, des tactiques dilatoires et le blocage de certains sujets pour faire pression sur les autres parties. Il y a aussi une limite de temps, un horizon ferm?pour les n間ociations en raison de la l間islation am閞icaine. Plusieurs des questions n間oci閑s sont les m阭es, bien que le degr?de complexit?soit diff閞ent. Et le domaine le plus sensible des n間ociations, alors comme maintenant, est l'agriculture. Sur d'autres points, par contre, la situation est diff閞ente.

Qu'est ce qui a chang?depuis l'閜oque de Dunkel? D'abord et avant tout, la coordination et la clart?des objectifs des pays en d関eloppement. Le G 20, constitu??la veille de la Conf閞ence minist閞ielle de Canc鷑 en 2003, a modifi?la sc鑞e des n間ociations. Ce groupe a donn?une nouvelle dynamique aux n間ociations et a permis aux pays en d関eloppement de mieux faire entendre leur voix. Il en va de m阭e pour le G-90 qui comprend les pays les moins avanc閟, les pays ACP et les groupes africains qui s'efforcent activement de renforcer la dimension d関eloppement du cycle.

Ces innovations, m阭e si elles marquent une diff閞ence par rapport ? l'閜oque d'Arthur Dunkel, 閠aient d閖?pr関isibles ?l'閜oque. Pour reprendre les mots de David Woods, qui a publi?en juin dernier un portrait fid鑜e et sensible de M. Dunkel, 搇'une des grandes r閡ssites de Dunkel a 閠?d'aider les membres les plus pauvres du GATT ?accepter l'ambition des nations industrielles et ?en tirer parti ?Sa patience et l'habilet?dont il a fait preuve pour emp阠her que des pays tels que le Br閟il, l'Inde et l'蒰ypte ne ratent le train qui s'appr阾ait ? quitter la gare, avec ou sans eux, 閠aient un mod鑜e de subtile diplomatie, de recherche laborieuse d'un consensus et d'intelligence? Ce n'閠ait d鑣 lors plus qu'une question de temps; les pays en d関eloppement allaient arriver sur le devant de la sc鑞e des n間ociations et d閒inir le programme de la nouvelle s閞ie de n間ociations lanc閑 ?Doha.

De m阭e, le niveau d'ambition, en particulier des pays en d関eloppement, est aussi nouveau. Ces pays sont maintenant ceux qui ont le plus d'exigences, ceux qui exercent des pressions pour que de nouvelles concessions soient accord閑s dans les n間ociations ?exigences des pays africains en ce qui concerne le coton, exigences de l'Inde en ce qui concerne les services, exigences du Chili en ce qui concerne les disciplines relatives aux subventions aux p阠heries et l'objectif g閚閞al d'un acc鑣 accru aux march閟 des marchandises et des services.

Outre ces diff閞ences, il convient de mentionner la couverture accrue par les m閐ias de tous les aspects des n間ociations et des activit閟 de l'OMC et la participation croissante de la soci閠?civile aux d閎ats concernant les questions commerciales. J'ai moi m阭e r閏emment eu l'occasion ?non sans une certaine 閙otion ?d'entendre et de voir des militants repr閟entant la soci閠?civile s'exprimer sur des questions concernant l'OMC.

Rappelant le souvenir d'Arthur Dunkel, qui 閠ait tellement attach?? l'id閍l d'une 間alit?de chances et d'un syst鑝e commercial multilat閞al 閝uitable, nous devons nous demander en toute sinc閞it? ?ce moment crucial des n間ociations, pourquoi nous avons besoin de ce cycle de n間ociations, ou autrement dit, que perdrions-nous tous si le cycle en cours ne portait pas ses fruits?

La r閜onse est simple: nous avons besoin de ce cycle pour promouvoir le d関eloppement 閏onomique et contribuer ?faire reculer la pauvret? Nous pouvons discuter pendant des heures, mais la v閞it?n'est pas compliqu閑 ?et il ne faut pas avoir peur de le dire ?ce cycle de n間ociations aura pour effet de favoriser la croissance et le d関eloppement. Il ne faut pas oublier qu'il a pour nom Programme de Doha pour le d関eloppement ?le d関eloppement doit donc 阾re au centre de notre attention.

Et notre attention aujourd'hui devrait se porter sur les co鹴s d'un non aboutissement du cycle. ?combien reviendrait l'閏hec du cycle? Dans le domaine de l'agriculture, cela voudrait dire que l'on est pass??c魌? de l'occasion de faire en sorte que les activit閟 agricoles soient mieux adapt閑s au monde de demain. Premi鑢ement, nous manquerions une opportunit?historique d'閘iminer les subventions ?l'exportation utilis閑s pour vendre les produits agricoles ?des conditions de dumping sur les march閟 des pays en d関eloppement. Nous manquerions aussi l'occasion de limiter le recours au cr閐it ?l'exportation, ?l'aide alimentaire et aux entreprises commerciales d'蓆at en tant que moyen d間uis?ayant des effets de distorsion de promouvoir les exportations agricoles. Deuxi鑝ement, nous manquerons aussi l'occasion d'assurer et de verrouiller de r閑lles r閐uctions des subventions agricoles qui faussent les 閏hanges utilis閑s par les 閏onomies riches. En fait, sans le cycle de Doha, ces pays pourraient m阭e accro顃re encore plus les distorsions dont p鈚it actuellement le syst鑝e commercial agricole.

Sans nouveaux engagements de r閐uction, les 蓆ats Unis par exemple pourraient augmenter de plus de 5 milliards de dollars EU leurs d閜enses de soutien ?la cat間orie orange, l'Union europ閑nne d'environ 25 milliards de dollars, le Japon d'environ 25 milliards de dollars et le Canada de juste un peu plus de 2 milliards de dollars, sans enfreindre les engagements pris dans le cadre de l'OMC. ?l'inverse ?dans la perspective des gains perdus ?une 閠ude r閏ente de la Banque mondiale sugg鑢e que le non aboutissement du cycle 閝uivaudrait ?renoncer ?des gains substantiels, variant selon le sc閚ario de r閒orme du commerce entre 10 et 200 milliards de dollars EU d'ici 2015. Pratiquement tous les pays seraient perdants ?mais les pays en d関eloppement perdraient plus que les autres, car faute de nouvelles r閒ormes dans le secteur agricole des pays d関elopp閟, la situation actuelle ne changerait pas ? ou pourrait m阭e empirer.

Le pr閟ent cycle de n間ociations a 間alement pour enjeu d'閘iminer les distorsions et de lever les obstacles au commerce d'un produit sp閏ifique: le coton, d'une importance tellement vitale pour un grand nombre des pays africains les plus pauvres. Il nous donne un cadre unique pour s'attaquer aux probl鑝es de subventions et de droits de douane concernant le coton. Sans cycle de n間ociations, ce cadre n'existerait pas et cette chance d'am閘iorer les conditions de vie de millions de personnes dont les moyens d'existence sont tributaires du coton, dans les pays en d関eloppement, serait perdue.

La possibilit?de n間ocier de nouvelles r鑗les concernant l'agriculture, en g閚閞al, est une occasion qui se pr閟ente rarement dans des n間ociations multilat閞ales. Surtout si l'on consid鑢e que ce qui est maintenant ?l'ordre du jour est d閖?plus du double de ce qui a 閠? r閍lis?lors du Cycle d'Uruguay. Si nous ne r閡ssissons pas ?faire progresser les n間ociations maintenant et ?mener ?terme le cycle en 2006, nous serons pass閟 ?c魌?de cette possibilit??ainsi que de cette occasion de mettre fin aux exceptions aux r鑗les du commerce multilat閞al et de stimuler le d関eloppement.

Enfin, pour ce qui est de l'acc鑣 aux march閟, si le cycle n'aboutissait pas cela signifierait que l'on a laiss?passer l'occasion de r閐uire les tarifs sur les produits agricoles pour les rapprocher d'un niveau ?un chiffre. L?encore, des propositions mesur閑s qui nous sont pr閟ent閑s aujourd'hui nous donnent la possibilit?de r閐uire les tarifs au-del?de ce qui a 閠?r閍lis?lors du Cycle d'Uruguay, offrant un 揳cc鑣 r閑l aux march閟?

Nous avons aussi besoin de ce cycle car il nous faut r閡ssir, en ce qui concerne les droits de douane industriels, ce qui n'a pas 閠?achev? lors des pr閏閐entes n間ociations: 閘iminer les droits de douane 閘ev閟 appliqu閟 par des pays d関elopp閟 sur certains produits pr閟entant un int閞阾 pour les pays en d関eloppement et r閐uire les droits de douane des pays en d関eloppement. Ce serait la premi鑢e fois que nous r閐uirions les droits de douane industriels selon une formule appliquant de plus fortes r閐uctions aux droits plus 閘ev閟. Tous les sp閏ialistes vous diront que c'est l?une technique bien plus puissante pour r閐uire les droits que les techniques des moyennes ou de la demande et de l'offre, qui 閠aient utilis閑s ?l'閜oque o?Arthur Dunkel 閠ait le Directeur g閚閞al du GATT. Rejeter cette opportunit?voudrait dire laisser intactes les cr阾es tarifaires qui emp阠hent les pays en d関eloppement d'exporter des produits textiles aux 閏onomies riches ou les cr阾es tarifaires qui emp阠hent les nations pauvres de passer ?des produits ?plus forte valeur ajout閑. En somme, nous passerions ?c魌? de nouvelles possibilit閟 d'acc鑣 aux march閟 pour les pays en d関eloppement comme pour les pays d関elopp閟. Selon les estimations, si les n間ociations sur les produits industriels n'aboutissaient pas les pertes se situeraient entre 50 et 250 milliards de dollars EU.

Nous avons besoin de ce cycle parce qu'il aura pour effet d'accro顃re les engagements concernant les services, permettant aux exportateurs des pays en d関eloppement de tirer parti de leur nouvelle position concurrentielle. Comme nous le savons tous, les activit閟 de services sont importantes non seulement en raison de la valeur des services r閑ls 閏hang閟, mais aussi du fait que l'existence d'un secteur des services efficace et comp閠itif (comme les t閘閏ommunications et la banque) constitue une base indispensable ?toute forme de d関eloppement. Si le cycle n'aboutissait pas, les nouvelles possibilit閟 en mati鑢e de commerce des services seraient r閐uites ?n閍nt, sans que l'on ait une id閑 claire des nouvelles possibilit閟 d'ouverture de march閟 dans ce domaine.

Ce cycle a pour autre enjeu d'am閘iorer les r鑗les r間issant l'antidumping, les subventions et les mesures compensatoires, et pour la toute premi鑢e fois, aborde la question des subventions aux p阠heries, qui vont ?l'encontre des int閞阾s ?long terme de tant de pays en d関eloppement. Il porte 間alement sur les possibilit閟 commerciales concr鑤es r閟ultant des n間ociations en mati鑢e de facilitation des 閏hanges si cruciale pour les petites et moyennes entreprises qui repr閟entent une proportion 閘ev閑 dans les pays en d関eloppement; les aspects des droits de propri閠?intellectuelle qui touchent au commerce et la sant?publique, le commerce et l'environnement et le renforcement et la clarification des r鑗les r間issant le r鑗lement des diff閞ends. Et ce ne sont l?que quelques-uns des domaines fix閟 par les Ministres ? Doha. Le niveau d'ambition des Ministres, en 2001, 閠ait certes tr鑣 閘ev? Et ce dont nous sommes d閖?saisis montre que ce niveau d'ambition peut 阾re maintenu.

Globalement, il serait cruel pour les pays en d関eloppement que le cycle n'aboutisse pas. Nous devons nous rappeler l'objectif et les composantes de d関eloppement de ce cycle. Ce sera le crit鑢e le plus important pour en mesurer le succ鑣. ?Doha, nous avons promis aux pays en d関eloppement de corriger, en leur faveur, les distorsions existantes dans le syst鑝e commercial mondial. D'ici Hong Kong, il faut avoir en vue des r閟ultats substantiels dans chaque domaine particulier des n間ociations pour arriver globalement ?tenir la promesse du Programme de Doha pour le d関eloppement. Rappelons nous que le d関eloppement se retrouvera dans chacun des points que j'ai 閚um閞閟 ci-dessus. Si le cycle n'aboutissait pas, les pays en d関eloppement perdraient tout espoir de nouvelles possibilit閟 de march閟 et d'une plus grande justice et une plus grande 閝uit?dans notre syst鑝e commercial multilat閞al.

Pour toutes ces raisons, les Membres qui ont sign?la D閏laration de Doha ainsi que l'ensemble de r閟ultats de juillet 2004 devraient montrer maintenant leur volont?d'agir. Ils doivent s'engager ?achever les deux tiers du cycle d'ici ?Hong Kong de fa鏾n ?ce qu'avant la fin 2006, o? le pouvoir de n間ociation de l'Administration am閞icaine sera pr鑣 d'expirer, nous puissions mener ?terme le Cycle de Doha. Pour atteindre cet objectif, tous les Membres ?et principalement ceux qui ont une part plus grande de responsabilit?dans le commerce mondial ?doivent contribuer ?l'effort fait en commun pour faire avancer les n間ociations.

Les contributions aux n間ociations sont naturellement fonction des possibilit閟 de chaque Membre, mais l'effort visant ?faire progresser l'ensemble du projet est un effort collectif. Arthur Dunkel pensait ?et nous devons tous le penser nous aussi ?que ces n間ociations ne sont pas un jeu ?somme nulle. Ce cycle, s'il a lieu, aboutira ?une situation gagnante pour tous les Membres. Mais avant que nous puissions tous en r閏olter les bienfaits du cycle, nous devons nous assurer qu'il progresse.

Des propositions s閞ieuses ont 閠?pr閟ent閑s ces derni鑢es semaines dans le secteur de l'agriculture. Dans les jours ?venir, les n間ociations doivent progresser encore plus sur toutes les questions dans tous les domaines. Sur la base des nombreuses propositions pr閟ent閑s jusqu'ici, il nous faut maintenant discuter quantit閟, chiffres et coefficients. C'est toujours une t鈉he difficile, mais essentielle dans toute n間ociation. Comme le dit le personnage principal du livre du diplomate belge, Francis Walder, intitul?揝aint Germain ou la n間ociation? 揜ien n'est d閘icat ?fixer comme un ordre de grandeur et rien ne r閜ugne davantage ?l'esprit diplomatique?

Il faut surmonter les difficult閟 ?fixer des chiffres ?et pour ce faire, toutes les parties doivent montrer qu'elles sont dispos閑s ? discuter, ?chercher de fa鏾n cr閍tive le meilleur moyen de parvenir ? une position commune, ?un terrain d'entente. Il doit y avoir un processus de compromis, de concessions mutuelles, qui ne pourra se faire que si tous les Membres s'engagent sinc鑢ement et font preuve de souplesse. Ce n'est pas le moment d'adopter des attitudes ou propositions de type 撪 prendre ou ?laisser?mais celui d'associer la flexibilit?avec l'ambition et le courage et la d閠ermination politiques, de fa鏾n ?progresser et atteindre nos objectifs au cours de ce cycle.

Il n'y a pas de temps ?perdre. Le moment est venu de prouver que nous sommes tous attach閟, comme les Ministres l'ont d閏lar??Doha en 2001 et r閍ffirm??Gen鑦e en juillet dernier, au succ鑣 du Programme de Doha pour le d関eloppement. Si l'on ne montre pas maintenant que ces engagements 閠aient s閞ieux, l'avenir de l'ensemble du syst鑝e commercial multilat閞al et de l'閏onomie mondiale s'en ressentira.

Nombreux sont ceux qui ont b閚閒ici? sans m阭e en 阾re conscients, des avantages de march閟 ouverts et du libre 閏hange. Le moment est venu de r閒l閏hir s閞ieusement et en toute conscience ?notre croyance collective dans les principes de cette Organisation et de nous interroger sur notre attachement aux objectifs fix閟 ?Doha. Les id閍ux et l'exemple d'Arthur Dunkel devraient inspirer notre r閒lexion et, plus important encore, nos actions.

Je vous remercie.