DOMAINES
A Handbook on the WTO Customs Valuation Agreement
Ce guide de l'Accord sur l'関aluation en douane donne une explication simple et compl鑤e des termes de l'accord. R閐ig?comme un outil didactique, il aide aussi bien les d閏ideurs politiques, les fonctionnaires des douanes, les importateurs et les exportateurs n閛phytes ou exp閞iment閟 ?mieux comprendre la fonction et les objectifs de l'Accord.
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en savoir plus sur l'関aluation en douane
L'関aluation en douane joue un r鬺e fondamental dans l'importation des marchandises. C'est en effet la m閠hode que les pays utilisent pour 関aluer les marchandises import閑s afin de percevoir les droits applicables. L'Accord de l'OMC sur l'関aluation en douane 閠ablit les r鑗les internationales qui doivent 阾re suivies ?cet 間ard.
Cet ouvrage d閏rit les m閠hodes d'関aluation et les dispositions relatives ?l'ex閏ution, ?la mise en œuvre et au r鑗lement des diff閞ends. Il donne des exemples concrets, explique les d閏isions interpr閠atives d'autorit閟 douani鑢es nationales et internationales et analyse l'historique de la n間ociation de l'Accord, afin de permettre aux lecteurs de mieux comprendre les objectifs qui sous-tendent le texte juridique.
Auteurs: Sheri Rosenow, OMC, et Brian O'Shea
Copubli?par la Cambridge University Press en 2010
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T閘閏harger la table des mati鑢es et l'introduction
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