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LES CONF蒖ENCES MINIST蒖IELLES

Documents

 

D閏isions minist閞ielles

Subventions ?la p阠he
Programme de travail sur le commerce 閘ectronique
Plaintes en situation de non violation et motiv閑s par une autre situation dans le domaine des ADPIC
Programme de travail sur les petites 閏onomies

S閍nce de cl魌ure

Allocution de M. Roberto Azev阣o - Directeur g閚閞al de l'OMC
D閏laration finale de la Pr閟idente

S閍nce d'ouverture

D閏laration pr閟identielle
D閏laration de S.E. Mme Michelle Bachelet - Pr閟idente de la R閜ublique du Chili
D閏laration de S.E. M. Michel Temer - Pr閟ident de la R閜ublique F閐閞ative du Br閟il
D閏laration de S.E. M. Tabar?V醶quez - Pr閟ident de la R閜ublique orientale de l'Uruguay
D閏laration de S.E. M. Mauricio Macri - Pr閟ident de la R閜ublique Argentine
D閏laration de S.E. M. Horacio Cartes Jara - Pr閟ident de la R閜ublique du Paraguay
D閏laration de M. Roberto Azev阣o - Directeur g閚閞al de l'OMC
D閏laration de S.E. M. l'Ambassadeur Xavier Carim - Pr閟ident, Conseil g閚閞al de l'OMC

Communication minist閞ielle conjointe

Communication minist閞ielle conjointe sur la r間lementation int閞ieure dans le domaine des services
D閏laration conjointe sur le commerce 閘ectronique
D閏laration minist閞ielle conjointe sur la facilitation de l'investissement pour le d関eloppement
D閏laration sur l'閠ablissement d'un Programme de travail informel de l'OMC pour les MPME

D閏larations en s閍nce pl閚i鑢e

Autres documents de la CM11

D閏laration faite par les Ministres du Groupe des petites 閏onomies vuln閞ables (PEV) ?la onzi鑝e session de la Conf閞ence minist閞ielle de l'Organisation mondiale du commerce
Intervention de Mme l'Ambassadrice Amina Mohamed, EGH, CAV - Ministre des affaires 閠rang鑢es - R閜ublique du Kenya
D閏laration minist閞ielle du Groupe du Pacifique prononc閑 ?la onzi鑝e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC ?Buenos Aires le 12 d閏embre 2017
Programme de travail sur la relation entre l'Accord sur les ADPIC et la convention sur la diversit?biologique (CDB)
D閏laration minist閞ielle sur la r閒orme des subventions aux combustibles fossiles
Commerce des produits alimentaires et agricoles - D閏laration conjointe des Ministres soussign閟 - Buenos Aires (Argentine) - 11 d閏embre 2017
D閏laration minist閞ielle adopt閑 ?la premi鑢e r閡nion des Ministres du commerce du Groupe G7+ des accessions ?l'OMC - Buenos Aires, Argentine, 10 d閏embre 2017
Communiqu?minist閞iel du MIKTA
D閏laration des pays en d関eloppement sans littoral - Buenos Aires 2017
Communication minist閞ielle du Groupe des membres relevant de l'article XII - Buenos Aires, 10 d閏embre 2017
R閡nion des Ministres du commerce des PMA - Buenos Aires (Argentine), 9 d閏embre 2017 - D閏laration minist閞ielle des PMA
Communiqu?minist閞iel du G/33 - Buenos Aires, 9 d閏embre 2017
D閏laration minist閞ielle du Groupe informel des pays en d関eloppement
Projet de D閏ision minist閞ielle du G90 - Traitement sp閏ial et diff閞enci?- R関ision
Projet de D閏ision minist閞ielle du G90 - Traitement sp閏ial et diff閞enci?/div>
Programme de travail sur le commerce 閘ectronique - Communication pr閟ent閑 par le Groupe africain
Le programme de travail sur le commerce 閘ectronique - D閏laration du Groupe africain
S閍nce pl閚i鑢e - Liste des intervenants - R関ision
S閍nce pl閚i鑢e - Liste des intervenants - R関ision
S閍nce pl閚i鑢e - Liste des intervenants - R関ision
S閍nce pl閚i鑢e - Liste des intervenants
Mise en oeuvre des 閘閙ents du coton li閟 au commerce - Rapport de situation du Directeur g閚閞al ?la onzi鑝e Conf閞ence minist閞ielle
M閏anisme d'examen des politiques commerciales - Sixi鑝e 関aluation du m閏anisme d'examen des politiques commerciales
Accessions ?l'OMC - Rapport annuel 2017 du Directeur g閚閞al
Aspects de la question du coton relatifs ?l'aide au d関eloppement - Huiti鑝e rapport p閞iodique du Directeur g閚閞al

Dialogue r間ional sur les accessions ?l'OMC des pays de la grande corne de l'Afrique

Cinqui鑝e table ronde de la Chine sur les accessions ?l'OMC Siem Reap (Cambodge), 20-22 mars 2017
Meilleures pratiques pour l'accession des pays les moins avanc閟
Approfondir l'int間ration de l'Afrique dans l'閏onomie mondiale par la facilitation du commerce et des investissements au service du d関eloppement - D閏laration d'Abuja
D閏laration minist閞ielle du groupe ACP ?la onzi鑝e conf閞ence minist閞ielle de l'OMC

D閏laration de soutien au syst鑝e commercial multilat閞al

D閏laration minist閞ielle conjointe de l'Argentine; de l'Australie; du B閚in; du Canada; du Chili; de la Colombie; du Costa Rica; de la C魌e d'Ivoire; d'El Salvador; de l''Etat du Kowe飔; de l'ex-r閜ublique yougoslave de Mac閐oine; de la F閐閞ation de Russie; du Guatemala; de Hong Kong, Chine; de l'Islande; d'Isra雔; du Kazakhstan; du Lib閞ia; du Liechtenstein; de la Mauritanie; du Mexique; du Mont閚間ro; du Myanmar; du Nig閞ia; de la Norv鑗e; de la Nouvelle-Zelande; du Pakistan; du Panama; du Paraguay; du P閞ou; du Qatar; de la R閜ublique de Cor閑; de la R閜ublique d閙ocratique populaire lao; de la R閜ublique de Moldova; de la R閜ublique dominicaine; du S閚間al; de Singapour; de la Suisse; du Taipei chinois; de la Tha飈ande; de la Turquie; de l'Ukraine; de l'Uruguay; et du Viet Nam - Prononc閑 le 11 d閏embre 2017

D閏laration de la Pr閟idente de la Conf閞ence

D閏laration de Mmme Susana Malcorra - Pr閟idente de la onzi鑝e Conf閞ence minist閞ielle - Lundi 11 d閏embre 2017

Projet de D閏ision minist閞ielles

Projet de D閏ision minist閞ielles sur les subventions ?la p阠he
Programme de travail sur le commerce 閘ectronique - Projet de D閏ision minist閞ielle du 13 d閏embre 2017
Plaintes en situation de non violation et motiv閑s par une autre situation dans le domaine des ADPIC - Projet de D閏ision minist閞ielle du 13 d閏embre 2017

Renseignements logistiques pour les participants

P閞iode pr閜aratoire ?la CM11 - Liste indicative de documents

Cette page d'information contient une liste indicative de rapports et autres documents distribu閟 pendant la p閞iode pr閜aratoire de la 11鑝e Conf閞ence minist閞ielle. Cette liste a 閠?閠ablie par le Secr閠ariat, ?la demande du Pr閟ident du Conseil g閚閞al, suite ?une demande faite ?la r閡nion du Conseil g閚閞al du 30 novembre 2017. Elle vise uniquement ?aider les Membres et n'est cens閑 avoir aucun statut particulier. Elle n'est pas exhaustive et est sans pr閖udice des positions des Membres, des discussions en cours et de toutes autres communications et propositions, ainsi que des travaux de la Conf閞ence minist閞ielle.

Rapports

Rapports du Conseil g閚閞al et de ses organes subsidiaires

Conseil g閚閞al, Organe de r鑗lement des diff閞ends et Organe d'examen des politiques commerciales: WT/GC/191, WT/DSB/74, WT/TPR/407

Conseils sectoriels: G/L/1204, S/C/53, IP/C/80

Comit閟 du commerce et du d関eloppement (WT/COMTD/96 et Corr.1), du commerce et de l'environnement (WT/CTE/24), et des accords commerciaux r間ionaux (WT/REG/27)

Groupes de travail du commerce, de la dette et des finances (WT/WGTDF/16), et du commerce et du transfert de technologie (WT/WGTTT/19)

Comit閟 institu閟 en vertu des accords commerciaux plurilat閞aux: GPA/145 et Corr.1, WT/L/1016

Rapports des Pr閟idents des organes de n間ociation(1)

Session extraordinaire du Comit?du commerce et du d関eloppement: TN/CTD/32

Session extraordinaire de l'Organe de r鑗lement des diff閞ends: TN/DS/30

Session extraordinaire du Conseil des ADPIC: TN/IP/25

Groupe de n間ociation sur l'acc鑣 aux march閟: TN/MA/31

Session extraordinaire du Conseil du commerce des services: TN/S/41

Session extraordinaire du Comit?du commerce et de l'environnement: TN/TE/24

Groupe de n間ociation sur les r鑗les: TN/RL/28 et TN/RL/28/Suppl.1

Communications et propositions des Membres
Domaines de n間ociation

Agriculture(2)

Subventions ?la p阠he

WT/MIN(17)/25, Projets de d閏isions WT/MIN(17)/W/4

Acc鑣 aux march閟 pour les produits non agricoles

Services

D関eloppement / Traitement sp閏ial et diff閞enci?/h4>

Travaux ordinaires

Petites 閏onomies

Projet de d閏ision dans le document WT/MIN(17)/W/2(3), WT/MIN(17)/37

Commerce 閘ectronique

WT/MIN(17)/35 (pr閏閐emment distribu?sous la cote JOB/GC/137), WT/MIN(17)/30 (pr閏閐emment distribu?sous la cote JOB/GC/149/Rev.1), WT/MIN(17)/34 (pr閏閐emment distribu?sous la cote JOB/GC/150), WT/MIN(17)/29 (pr閏閐emment distribu?sous la cote JOB/GC/152/Rev.1), WT/MIN(17)/27 (pr閏閐emment distribu?sous la cote JOB/GC/153), JOB/GC/155, WT/MIN(17)/26 (pr閏閐emment distribu?sous la cote JOB/GC/156/Rev.1), JOB/GC/168, WT/MIN(17)/15/Rev.1 (pr閏閐emment distribu?sous la cote JOB/GC/140/Rev.5) . Voir aussi le rapport du Pr閟ident sur le Programme de travail sur le commerce 閘ectronique contenu dans le document WT/GC/W/739.

SPS

Projet de D閏ision minist閞ielle sur le renforcement de l'Accord SPS - Proposition du Br閟ily

Programme de travail sur la relation entre l'Accord sur les ADPIC et la convention sur la diversit?biologique (CDB)

Programme de travail sur la relation entre l'Accord sur les ADPIC et la convention sur la diversit?biologique (CDB)

Autres communications des Membres

Facilitation de l'investissement

WT/MIN(17)/12 (pr閏閐emment distribu?sous la cote JOB/GC/159) et la d閏laration contenue dans le document JOB/GC/163, WT/MIN(17)/48

Micro, petites et moyennes entreprises (MPME)

WT/MIN(17)/24/Rev.1 (pr閏閐emment distribu?sous la cote JOB/GC/147) et la d閏laration contenue dans le document JOB/GC/162, WT/MIN(17)/46

Coop閞ation en vue de la fourniture d'un emploi aux Syriens d閜lac閟

Coop閞ation en vue de fournir des emplois aux d閜lac閟 syriens - Communication pr閟ent閑 par le Qatar et la Turquie

Accords commerciaux r間ionaux

Projet de D閏ision minist閞ielle sur l'am閘ioration de la transparence des accords commerciaux r間ionaux - Communication pr閟ent閑 par la F閐閞ation de Russie

Ordre du jour provisoire

Ordre du jour provisoire

Notes de bas de page

  1. Les rapports des Pr閟idents des organes de n間ociation sont distribu閟 sous la responsabilit?des Pr閟idents Retour au texte
  2. Voir aussi la compilation contenue dans le document JOB/AG/128 Retour au texte
  3. ?sa r閡nion du 30 novembre 2017, le Conseil g閚閞al est convenu de transmettre le projet de d閏ision minist閞ielle contenu dans le document WT/COMTD/SE/W/36/Rev.1 pour adoption par la Conf閞ence minist閞ielle Retour au texte