COMPRENDRE L'OMC: L’ORGANISATION

Structure de l'OMC

L'organe de décision suprême de l'OMC est la Conférence ministérielle, qui se réunit généralement tous les deux ans. Au deuxième niveau, il y a le Conseil général (composé normalement des ambassadeurs et des Chefs de délégation en poste à Genève, et parfois de fonctionnaires envoyés par les capitales des pays Membres), qui se réunit plusieurs fois par an au siège de l'Organisation à Genève. Il se réunit également en tant qu'Organe d'examen des politiques commerciales et Organe de règlement des différends.

Au niveau suivant, on a le Conseil du commerce des marchandises, le Conseil du commerce des services et le Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), qui rendent compte au Conseil général. De nombreux comités et groupes de travail spécialisés s'occupent des différents accords et d'autres domaines tels que l'environnement, le développement, les demandes d'accession et les accords commerciaux régionaux. Tous les Membres de l'OMC peuvent participer à tous les conseils et comités, à l'exception de l'Organe d'appel, des groupes spéciaux chargés du règlement des différends et des comités établis en vertu des accords plurilatéraux.

• Présidents actuels des organes de l'OMC