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AGRICULTURE: N蒅OCIATIONS

Documents de travail du Pr閟ident novembre 2007 - janvier 2008

Mis ?jour 4 janvier 2008

L'Ambassadeur Crawford Falconer, Président des négociations sur l'agriculture, a envoyé aux Membres, le 4 janvier 2008, huit nouveaux documents de travail (concernant l'accès aux marchés), ce qui porte à 16 le total depuis le mois de novembre. Après la distribution par le Président de son projet r関is?de 搈odalit閟?/a> en juillet et août, les négociations sont entrées dans leur phase la plus intensive à ce jour. Les documents de travail reflètent les progrès accomplis. Ils visent à focaliser les discussions et à aider le Président à établir le prochain projet révisé de “modalités”.  

> Mandat initial: article 20
> Mandat de Doha
> Le mandat de Doha expliqu?/a>

Les documents de travail

Acc鑣 aux march閟 (janvier 2008)

16. Acc鑣 aux march閟 ?Membres ayant acc閐?r閏emment, 4 janvier 2008
> Télécharger: 1 page en Word (33Ko), pdf 11Ko)

15. Produits sp閏iaux, 4 janvier 2008
> Télécharger: 3 pages en Word (60Ko), pdf 24Ko)

14. Sauvegarde sp閏iale pour l'agriculture (SSG), 4 janvier 2008
> Télécharger: 1 page en Word (33Ko), pdf 11Ko)

13. Contingents tarifaires, 4 janvier 2008
> Télécharger: 2 pages en Word (37Ko), pdf 14Ko)

12. Simplification des tarifs, 4 janvier 2008
> Télécharger: 2 pages en Word (35Ko), pdf 15Ko)

11. Progressivit? des tarifs, 4 janvier 2008
> Télécharger: 3 pages en Word (44Ko), pdf 16Ko)

10. Produits sensibles, 4 January 2008
> Télécharger: 4 pages en Word (51Ko), pdf 26Ko)

9. Formule 閠ag閑 pour les r閐uctions tarifaires, 4 janvier 2008
> Télécharger: 2 pages en Word (38Ko), pdf 15Ko)

 

Soutien interne (décembre 2007)

8. Catégorie bleu, 21 décembre 2007
> Télécharger: 3 pages en Word (43Ko), pdf (25Ko)

7. De minimis, 21 décembre 2007
> Télécharger: 2 pages en Word (36Ko), pdf (18Ko)

6. MGS totale consolidée finale: une formule étagée, 21 décembre 2007
> Télécharger: 3 pages en Word (43Ko), pdf (23Ko)

5. Réduction globale du soutien interne ayant des effets de distorsion des échanges: une formule étagée, 21 décembre 2007
> Télécharger: 2 pages en Word (64Ko), pdf (19Ko)

 

Concurrence à l'exportation (novembre 2007)

4. Principales dispositions, 12 novembre 2007
Un quatri鑝e document de travail portant sur la concurrence ? l'exportation, plus pr閏is閙ent cette fois sur les principales dispositions concernant les subventions et la concurrence ?l'exportation contenues dans le projet r関is? de modalit閟 de juillet-ao鹴 2007.
> T閘閏harger: 2 pages en Word (46Ko), pdf (20Ko)

1-3. Concurrence ?l'exportation, 6 novembre 2007
Les trois documents de travail portent sur le financement ?l'exportation (cr閐it, garanties de cr閐it et assurance), les entreprises commerciales d'蓆at et l'aide alimentaire. Il s'agit de projets de textes juridiques, de nouvelles r関isions des annexes D, E et F du projet r関is? de modalit閟 de juillet-ao鹴 2007. Les trois documents ont 閠? distribu閟 ensemble.
> T閘閏harger: 10 pages en Word (103Ko), pdf (70Ko)