- accueil
- domaines
- programme de doha
- n間ociations
PROGRAMME
DE DOHA POUR LE D蒝ELOPPEMENT: R蒘UM?DES N蒅OCIATIONS
Programme de Doha pour le d関eloppement: N間ociations en cours et mise en 渦vre
La D閏laration de novembre 2001 de la quatri鑝e Conf閞ence minist閞ielle qui s'est tenue ?Doha, au Qatar, 閠ablit le mandat des sur divers th鑝es et prescrit d'autres travaux. Parmi ces n間ociations figurent notamment celles qui ont trait ?l'agriculture et aux services, qui ont commenc?au d閎ut de 2000.
A Doha, les Ministres ont 間alement adopt? une d閏ision connexe relative ?la mise en 渦vre ?difficult閟 auxquelles se heurtent les pays en d関eloppement dans la mise en 渦vre des accords actuels de l'OMC.
Des discussions ministérielles se sont tenues à Cancún en 2003, à Genève en 2004, à Hong Kong en 2005 et à Genève en 2006 et 2008.
Depuis Doha
La cinqui鑝e Conf閞ence minist閞ielle qui s'est tenue ?Canc鷑 (Mexique) en septembre 2003 devait 阾re une r閡nion destin閑 ?faire le bilan, lors de laquelle les Membres se mettraient d'accord sur la fa鏾n d'achever les n間ociations restantes. Mais la r閡nion a 閠?g鈉h閑 par un d閟accord sur des questions relatives ?l'agriculture, y compris le coton, et a abouti ?une impasse en ce qui concerne les 換uestions de Singapour? Pour ce qui est des questions de Singapour et de l'agriculture, de v閞itables progr鑣 n'ont 閠?visiblement accomplis qu'au petit matin du 1er ao鹴 2004, lors de l'adoption par le Conseil g閚閞al d'une s閞ie de d閏isions (parfois appel閑 l'ensemble de r閟ultats de juillet 2004).
La sixi鑝e Conf閞ence minist閞ielle de Hong Kong, qui s'est tenue en d閏embre 2005, a enregistr?les progr鑣 r閍lis閟 durant l'ann閑 et demi 閏oul閑 depuis lors. La d閏laration finale a scell?un accord sur une s閞ie de questions, qui a encore att閚u?les diff閞ences entre les Membres et a fait avancer les n間ociations vers un consensus. Un nouveau calendrier a 閠?convenu pour 2006 et les Membres ont d閏id?d'achever les n間ociations d'ici ? la fin de l'ann閑. L'閏h閍nce initiale du 1er janvier 2005 aura alors 閠?d閜ass閑.
R閡nions sur
les modalit閟 juin/juillet 2006
A sa r閡nion des 27 et 28 juillet 2006, le Conseil g閚閞al a soutenu
une recommandation du Directeur g閚閞al Pascal Lamy visant ?suspendre
les n間ociations de Doha.
Remarques
formul閑s par le Directeur g閚閞al au CNC informel, le 16 novembre
2006
Réunion informelle du CNC au niveau des Chefs de délégation.
Le paquet de juillet 2008
L'ensemble de r閟ultats de juillet 2008 est une 閠ape vers la conclusion du Cycle de Doha. La principale t鈉he des Membres de l'OMC consistait ?r間ler un certain nombre de questions qui fa鏾nneraient l'accord final du Programme de Doha pour le d関eloppement. Des consultations se sont tenues au sein d'un groupe de ministres repr閟entant tous les int閞阾s en jeu dans les n間ociations. Une s閞ie de r閡nions se sont tenues ?Gen鑦e du
21 au 30 juillet 2008.