La Conf閞ence minist閞ielle est l'organe de d閏ision supr阭e de l'Organisation. Elle se r閡nit 揳u moins tous les deux ans? comme le dispose l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce, le texte fondateur de l'OMC.
Autres Conf閞ences minist閞ielles:
>
Doha 10-14 nov. 2001
>
Seattle 30 nov.-3 d閏. 1999
>
Gen鑦e
18 & 20 mai
1998
>
Singapour 9-13 d閏. 1996
Projet de D閏laration
Projet de D閏laration de Canc鷑, tel qu'il a 閠?transmis aux Ministres par MM. P閞ez del Castillo et Supachai: texte et lettre de couverture.
Projet r関is?de D閏laration minist閞ielle tel que pr閟ent?par le Pr閟ident Luis Ernesto Derbez le quatri鑝e jour de la Conf閞ence minist閞ielle de Canc鷑.
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La d閏laration minist閞ielle de cl魌ure
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Jour apr鑣 jour
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Premi鑢e journ閑: La Conf閞ence a d閙arr?avec la d閟ignation des
揻acilitateurs?et le d閎at sur le coton, 10 septembre 2003
Le Pr閟ident du Mexique, M. Vicente Fox, a ouvert la cinqui鑝e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC le 10 septembre 2003 et les Ministres ont entam?les travaux par des consultations sur des questions cl閟 avec les 揻acilitateurs? La journ閑 s'est termin閑 par un d閎at sur une proposition concernant le coton, pr閟ent閑 par quatre pays africains.
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Deuxi鑝e journ閑: L'accession du Cambodge et du N閜al est scell閑
alors que les Ministres commencent les n間ociations, 11 septembre 2003
Les Ministres ont commenc?les n間ociations le 11 septembre 2003 lors d'une r閡nion informelle des chefs de d閘間ation suivie par des discussions de groupes sur les questions cl閟 tandis qu'ils approuvaient les instruments d'accession du Cambodge et du N閜al en session formelle.
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Troisi鑝e journ閑: Les 揻acilitateurs?commencent ?travailler sur un
nouveau projet de d閏laration, 12 septembre 2003
La Conf閞ence entrant dans sa deuxi鑝e phase, les 揻acilitateurs?du Pr閟ident ont achev?leur premi鑢e s閞ie de consultations et commenc? ?r閐iger une nouvelle d閏laration minist閞ielle.
Entre-temps, le Cambodge et le N閜al ont sign?au cours d'une c閞閙onie les textes relatifs ?leur accession un jour apr鑣 l'acceptation de ces textes par les Ministres. Les deux nouveaux Membres feront formellement partie de l'OMC 30 jours apr鑣 avoir ratifi?les accords et inform?l'OMC ?ce sujet.
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Quatri鑝e journ閑: Alors que les Ministres font part de leurs
observations sur le nouveau projet, le Pr閟ident met en garde contre
les dangers qu'impliquerait un 閏hec, 13 septembre 2003
A la suite de la distribution du nouveau projet de d閏laration et d'une longue r閡nion lors de laquelle les ministres ont formul?des critiques sur les points qu'ils n'approuvaient pas, le Pr閟ident Derbez a dit, au matin du 14 septembre, qu'un 閏hec porterait atteinte ?l'閏onomie mondiale et au syst鑝e commercial.
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Cinqui鑝e journ閑: La Conf閞ence se
termine sans consensus, 14 septembre 2003
La Conf閞ence minist閞ielle de Canc鷑 s'est termin閑 le 14 septembre apr鑣 que le Pr閟ident Luis Ernesto Derbez a conclu que, malgr?de grandes avanc閑s dans les consultations, les membres sont rest閟 sur leurs positions, en particulier au sujet des 搎uestions de Singapour?
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D'autres nouvelles
> du
Programme de Doha pour le d関eloppement
> de la
Conf閞ence minist閞ielle de Canc鷑
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Documents d'information
Notes d'information sur la Conf閞ence et les principales questions
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Mandat
La Conf閞ence minist閞ielle est l'organe supr阭e de l'OMC dans la structure d閏isionnelle 閠ablie par l'揂ccord instituant l'OMC?
- Qu'est-ce que la Conf閞ence minist閞ielle de Canc鷑?
- R閟um?de l'Accord instituant l'OMC
- Consultez ou t閘閏hargez le texte de l'揂ccord instituant l'OMC?/a>
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D閏larations
- De la s閍nce inaugurale
- Des Membres
- Des Observateurs
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