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Canc鷑, Mexique - 2003

La cinqui鑝e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC

La cinqui鑝e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC s'est tenue ?Canc鷑, au Mexique, du 10 au 14 septembre 2003. Elle avait pour objectif principal de dresser un bilan de l'avancement des n間ociations et des autres travaux requis par le Programme de Doha pour le d関eloppement.

> Participation des ONG

   

La Conf閞ence minist閞ielle est l'organe de d閏ision supr阭e de l'Organisation. Elle se r閡nit 揳u moins tous les deux ans? comme le dispose l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce, le texte fondateur de l'OMC.

 

Autres Conf閞ences minist閞ielles:
> Doha 10-14 nov. 2001
> Seattle 30 nov.-3 d閏. 1999
> Gen鑦e 18 & 20 mai 1998
> Singapour 9-13 d閏. 1996
 

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Projet de D閏laration 

Projet de D閏laration de Canc鷑, tel qu'il a 閠?transmis aux Ministres par MM. P閞ez del Castillo et Supachai: texte et lettre de couverture.

Projet r関is?de D閏laration minist閞ielle tel que pr閟ent?par le Pr閟ident Luis Ernesto Derbez le quatri鑝e jour de la Conf閞ence minist閞ielle de Canc鷑.

  

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La d閏laration minist閞ielle de cl魌ure 

> T閘閏harger la d閏laration en format MS Word (1 page; 32 Ko)
> Parcourir le texte en ligne

  

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Jour apr鑣 jour 

  

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D'autres nouvelles 

> du Programme de Doha pour le d関eloppement
> de la Conf閞ence minist閞ielle de Canc鷑

  

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Documents d'information 

Notes d'information sur la Conf閞ence et les principales questions

  

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Mandat 

La Conf閞ence minist閞ielle est l'organe supr阭e de l'OMC dans la structure d閏isionnelle 閠ablie par l'揂ccord instituant l'OMC?

  

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D閏larations 

  

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Documents officiels de la Conf閞ence minist閞ielle de Canc鷑 

Rechercher des documents en ligne
Les documents g閚閞aux sur la Conf閞ence minist閞ielle de Canc鷑 portent la cote WT/MIN(03)/* (l'ast閞isque repr閟ente la partie variable de la cote) et les documents concernant le Programme de Doha pour le d関eloppement sous l'autorit?du Comit?des n間ociations commerciales portent la cote TN/*.
Les liens ci-apr鑣 ouvrent une nouvelle fen阾re, veuillez attendre un moment que les r閟ultats s'affichent.

> Aide pour t閘閏harger ces documents

  • Documents concernant le Programme de Doha pour le d関eloppement (Cote du document: TN/*)     > recherche
  • Documents concernant la Conf閞ence minist閞ielle de Canc鷑 (Cote du document: WT/MIN(03)/*)     > recherche
  • Rapports du Directeur g閚閞al ?la Conf閞ence minist閞ielle (Cote du document: WT/MIN(03)/* et contenant les mots cl閟 揜eport by the Director-General?    > recherche

Vous pouvez faire des recherches plus pointues ?l'aide du dispositif de recherche de documents en ligne (qui s'ouvre dans une nouvelle fen阾re), en d閒inissant plusieurs crit鑢es de recherche tels que la cote du document (autrement dit, son code et son num閞o), la recherche en texte int間ral ou la date du document.

  

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