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Autres
Conf閞ences minist閞ielles:
> Canc鷑
10- 14 sep. 2003
>
Seattle 30 nov.-3 d閏. 1999
> Gen鑦e 18 & 20 mai
1998
>
Singapour
9-13 d閏. 1996
Conf閞ences minist閞ielles de l'OMC
Officiellement, il s'agissait de la quatri鑝e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC. La Conf閞ence minist閞ielle est l'organe de d閏ision supr阭e de
l'Organisation. Elle se r閡nit
揳u moins tous les deux ans? comme le dispose l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce, le texte fondateur de
l'OMC.
D閏larations et d閏isions minist閞ielles
- D閏laration minist閞ielle
- D閏laration sur l'Accord sur les ADPIC et la sant?publique
- D閏ision sur les questions et pr閛ccupations li閑s ?la mise en oeuvre
- Subventions ?Proc閐ures pour les prorogations au titre de l'article 27.4 (de l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires) pour certains pays en d関eloppement Membres
- D閏ision sur l'Accord de partenariat ACP-CE ?Communaut閟 europ閑nnes
- CE ?r間ime transitoire de contingents tarifaires autonomes appliqu閟 par les CE aux importations de bananes ?D閏ision
Voir
aussi:
Programme de Doha pour le d関eloppement
> N間ociations
actuelles et mise en oeuvre
> Le
Comit?des n間ociations commerciales
R閟um閟 des r閡nions
- R閟um?des r閡nions du
14 novembre
> Paroles prononc閑s par le Pr閟ident:
慞uis-je consid閞er que les Membres en conviennent??Marteau, applaudissements, f閘icitations ... - R閟um?des r閡nions du 13 novembre
- R閟um?des r閡nions du 12 novembre
- R閟um?des r閡nions du 11 novembre
- R閟um?des r閡nions du 10 novembre
haut de page
Nouvelles
- Nouvelles concernant la quatri鑝e Conf閞ence minist閞ielle.
haut de page
Documents d'information
- Notes d'information sur la Conf閞ence et les principales questions
-
Brochure
d'information pour la quatri鑝e Conf閞ence minist閞ielle de
l'OMC:
?a href="wto_matters_f.pdf">L'OMC .... Pourquoi elle est importante?br> T閘閏hargez en format pdf, 100 pages, 287Ko -
Brochure:
?a href="capbuilddev_f.pdf">L'OMC, le renforcement des capacit閟
et le d関eloppement ... une proposition?a href="capbuilddev_f.pdf">
T閘閏hargez en format pdf, 19 pages, 191Ko
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D閏larations
- D閏larations des pays Membres
- D閏larations des pays et des organisations ayant le statut d'observateur
S閍nce inaugurale du vendredi 9 novembre haut de page
haut de page
Autres documents officiels concernant la Conf閞ence
Les
pr閜aratifs haut
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La pr閜aration de la quatri鑝e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC.
haut
de pageMandat
La Conf閞ence minist閞ielle est l'organe supr阭e de l'OMC dans la structure d閏isionnelle 閠ablie par l'揂ccord instituant l'OMC?
- R閟um? de l'Accord instituant l'OMC
- Consultez ou t閘閏hargez le texte de l' 揂ccord instituant l'OMC?? partir du portail des textes juridiques.