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Notes d'information pour Doha
Notes d'information sur la Conf閞ence et les principales questions
Les pr閟entes notes d抜nformation d閏rivent la situation telle qu抏lle existait au moment de mettre sous presse (mi-octobre 2001)
Elles sont con鐄es pour aider les journalistes et le public ?comprendre les grandes questions ?l抩rdre du jour de la Conf閞ence minist閞ielle de Doha. Elles ont 閠?r閐ig閑s avec le souci de la plus grande exactitude possible, mais elles ne sont pas une interpr閠ation juridique des Accords de l扥MC et ne pr閖ugent pas les positions des gouvernements Membres ?la Conf閞ence et pendant les n間ociations futures.
> Seattle, 1999
> Gen鑦e, 1998
> Singapour, 1996
Renseignements suppl閙entaires:
> L'OMC en quelques mots
>
Comprendre l'OMC:
Introduction ?l扥MC
Lettre de M. Mike Moore aux journalistes
Les ministres vont fa鏾nner l'avenir ?Doha
Aper鐄 g閚閞al
Conf閞ence minist閞ielle de
Doha: l'aboutissement d'un processus de deux ans
Pays les moins avanc閟 (PMAs)
Vers un libre acc鑣 aux march閟 pour les pays les moins avanc閟
Agriculture
N間ociations en cours, mise en 渦vre et Conf閞ence de Doha
Mesures sanitaires et phytosanitaires
(SPS)
Innocuit?des produits alimentaires, etc
Commerce des services
Le programme de travail et les n間ociations en cours
Les questions de mise en 渦vre
Au centre du futur programme de travail de l'OMC
Propri閠?intellectuelle (ADPIC)
N間ociations, mise en 渦vre et travaux du Conseil des ADPIC
Textiles et v阾ements
?l'approche de l'avant-derni鑢e 閠ape
Produits des technologies de
l'information
Lib閞aliser les 閏hanges pour un secteur commercial dynamique
Commerce et environnement
Le Comit?du commerce et l'environnement, et les pr閜arations pour Doha
Commerce et investissement
N間ocier ou continuer ?閠udier?
Commerce et politique de la
concurrence
Un groupe de travail a 閠?閠abli ?la Conf閞ence minist閞ielle de Singapour
Transparence des march閟 publics
Application du principe fondamental de transparence de l'OMC ?la fa鏾n dont les entit閟 publiques ach鑤ent des marchandises et des services
Facilitation des 閏hanges
Moins de tracasseries administratives ?la fronti鑢e
Commerce et normes du travail
Une question difficile pour bien des gouvernements Membres de l'OMC
Diff閞ends
Le syst鑝e de r鑗lement des diff閞ends
Commerce 閘ectronique
Programme de travail
Membres et accessions
Devenir Membre de l'OMC
Accords commerciaux r間ionaux
Le r間ionalisme et le syst鑝e commercial multilat閞al
Quelques faits et chiffres
Donn閑s pour Doha
Glossaire
Guide informel de la terminologie de l'OMC ?l'usage de la presse