Les préparatifs de la Conférence ministérielle de Doha ont début?en janvier 2000, peu après l'échec de la troisième Conférence ministérielle qui s'était tenue ?Seattle en décembre 1999.

MM. Mike Moore, Directeur général, et Ali Mchumo, Président du Conseil général en 1999, ont présent?aux gouvernements Membres un plan en quatre points visant ?instaurer la confiance et ?relancer les activités de l'Organisation. Les mesures prévues étaient les suivantes:

• Des initiatives spécifiques visant ?aider les pays les moins avancés, notamment par un appel en vue de leur donner un meilleur accès aux marchés
• Un mécanisme spécial pour l'examen et la négociation des questions de mise en œuvre
• Un examen approfondi des activités de coopération technique et de renforcement des capacités
• Des procédures visant ?assurer une participation plus active et plus efficace de tous les gouvernements Membres aux activités de l'OMC

Chacune de ces quatre mesures a ét?couronnée de succès. En ce qui concerne les pays les moins avancés, 29 pays se sont engagés ?ouvrir davantage leur march?aux exportations des PMA. Par ailleurs, le Conseil général est convenu d'établir un mécanisme d'examen de la mise en œuvre, dans le cadre de sessions extraordinaires du Conseil, qui s'est réuni régulièrement, de façon formelle ou informelle, pour examiner et négocier les questions de mise en œuvre (voir la note d'information pour la presse sur la mise en œuvre).

Le Directeur général a conduit un examen approfondi de la coopération technique et du renforcement des capacités qui, bien que n'étant pas termin? a déj?permis d'accroître l'efficacit? En outre, M. Moore s'est employ?avec les chefs d'autres organisations ?consolider le Cadre intégr?pour l'assistance technique liée au commerce en faveur des pays les moins avancés.Les six organisations participant au Cadre intégr?sont l'Organisation mondiale du commerce, la CNUCED, la Banque mondiale, le Fonds monétaire international, le Programme des Nations Unies pour le développement et le Centre du commerce international.

En ce qui concerne l'amélioration de la participation des gouvernements Membres, le Président du Conseil général en 2000, M. Kare Bryn (Norvège), et le Président du Conseil en 2001, M. Stuart Harbinson (Hong Kong, Chine), ont institu?un système de réunions des chefs de délégation fréquentes, informelles et ouvertes ?tous les Membres, complétées par d'autres formes de consultations. Il s'agit de se retrouver régulièrement pour consulter tous les Membres et les informer des activités de l'OMC dans le cadre de larges consultations.

Le mois de janvier 2000 a marqu?l'ouverture des négociations prescrites dans les domaines de l'agriculture et des services. Ces deux secteurs d'activit?économique représentent environ deux tiers de la production mondiale et a peu près la même proportion des emplois dans le monde. Les négociations dans ces secteurs ont bien avanc?jusqu'? présent, 121 gouvernements Membres ayant soumis des propositions pour l'agriculture et 50 des propositions pour les services. Les négociations proprement dites visant l'obtention de concessions n'ont pas encore commenc?mais de nombreux gouvernements Membres se disent satisfaits des progrès réalisés jusqu'?présent.

Parallèlement ?ces négociations, les Membres ont commenc?au début de l'année 2001 ?se préparer pour la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC. Aux termes de l'Accord de Marrakech, l'Organisation doit convoquer la Conférence tous les deux ans.

Le 8 février 2001, le Conseil général, qui est l'organe dirigeant les activités quotidiennes de l'OMC, est convenu d'accepter l'offre du gouvernement du Qatar d'accueillir la Conférence. Le Président du Conseil et le Directeur général ont ét?chargés par le Conseil de travailler avec les Membres pour définir les aspects des préparatifs de la Conférence qui touchent les questions d'organisation et les questions de fond.

Le 20 avril, M. Stuart Harbinson, Président du Conseil général, a propos?aux Membres une liste de sujets qui pourraient être inscrits ?l'ordre du jour des débats. Les gouvernements Membres ont accept?cette liste comme point de départ des travaux futurs. Depuis avril, le Président et le Directeur général ont eu des centaines de consultations avec les délégations, sous des formes très diverses, allant de réunions de chefs de délégation ?des entretiens en tête-?tête. Cette méthode a reçu l'approbation des gouvernements membres, notamment des pays en développement, pour son ouverture, sa transparence et son efficacit?

M. Harbinson et M. Moore ont établi une méthode dite “de l'inclusion?en encourageant un système fond?sur des propositions, dans lequel ceux qui sont partisans d'inscrire certains sujets ?l'ordre du jour se réunissent pour essayer de faire partager leur position. Les gouvernements Membres de l'OMC ont tenu une série de réunions en dehors du cadre formel du Conseil général pour évaluer le degr?de soutien obtenu au sujet d'une série de questions: accès aux marchés pour les produits non agricoles, investissement, concurrence, environnement, subventions ?la pêche et modification du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends.

Ces réunions ont permis d'obtenir des contributions au processus de préparation men?par M. Harbinson.

Au cours du premier semestre de 2001, le Directeur général a rencontr?régulièrement les Ministres du commerce et il les a vivement engagés ?redoubler d'efforts pour rapprocher les positions, en soulignant qu'il importait d'éviter un échec ?Doha.

Le 24 juillet, M. Harbinson et M. Moore ont publi?un rapport sur l'état des négociations. Ce rapport, que le Directeur général a appel?un “bilan réaliste? constituait une évaluation sans complaisance de la situation du moment. Le Conseil général s'est réuni les 30 et 31 juillet pour réfléchir au moyen de sortir de ce que presque tous les Membres considéraient comme une impasse. S'adressant au Conseil, M. Moore a formul?cette mise en garde: “la situation est précaire, et sans générosit? sans bonnes manières et sans bonne volont? le processus pourrait imploser et devenir ingérable. Si nous ne tenons pas pleinement compte de la réalit?actuelle et n'agissons pas en conséquence, au fil des semaines, cette réalit?ne fera qu'empirer et le processus pourrait devenir ingérable?

?la réunion tenue ?la fin de juillet, on s'accordait ?reconnaître que pour aller de l'avant, il était indispensable de faire des progrès sur la question de la mise en œuvre. M. Harbinson a dit aux gouvernements Membres qu'il fallait absolument mettre ?profit la pause du mois d'août pour examiner les positions et préparer les consultations intensives qui auront lieu juste avant Doha.

Réuni ?nouveau le 4 septembre, le Conseil général a entendu M. Harbinson dire que les délégations ne pouvaient pas demander que les Ministres aillent ?Doha alors que toutes les questions demeuraient sans solution. D'après le Président du Conseil, la stratégie consistant ?laisser aux Ministres le soin de régler toutes les questions avait échou??Seattle et on ne pouvait pas s'attendre ?ce qu'elle réussisse ?Doha.

Pendant tout le mois de septembre, M. Harbinson a men?des consultations intensives avec les délégations, sous des formes très diverses, afin de trouver un plus petit dénominateur commun ou du moins de rendre les positions plus compatibles les unes avec les autres.

Le 26 septembre, le Président du Conseil général et le Directeur général ont distribu?aux Membres deux documents: un projet de déclaration ministérielle et un projet de décision sur les questions et sujets de préoccupation liés ?la mise en œuvre. Le Président a soulign?qu'aucun passage de l'un ou l'autre texte n'avait fait l'objet d'un accord et qu'aucun élément de l'un ni de l'autre ne pouvait être considér?comme convenu tant que tous les éléments ne l'auraient pas ét? Ces textes représentaient l'évaluation, tout bien considér? par MM. Harbinson et Moore de “ce que le march?pouvait accepter?comme canevas d'un futur programme de travail.

Parallèlement aux initiatives de M. Harbinson, le Directeur général est rest?en relation étroite avec les Ministres. Depuis plusieurs mois, il s'est entretenu personnellement avec plus de 100 Ministres, qu'il a encouragés ?faire preuve de la souplesse nécessaire pour que la Conférence ministérielle puisse s'achever sur un succès.

Tout au long du mois d'octobre, M. Harbinson a tenu des réunions de chefs de délégation, informelles et ouvertes ?tous les Membres, sur les questions de mise en œuvre et les questions mentionnées dans le projet de déclaration ministérielle. Les Membres ont accept?les deux documents comme base de négociation, tout en soulignant que chacun de ces textes contenait des éléments qui ne recueillaient pas leur assentiment.

Le processus a permis de rapprocher les positions mais, en définitive, des divergences de vues subsistent entre les gouvernements Membres. Pour certaines questions clés, il est évident qu'un règlement ne pourra intervenir qu'?la Conférence ministérielle elle-même.