Un accord de l'OMC contribue ?faire avancer la révolution des technologies de l'information. Au début de cette année, l'essentiel du commerce mondial des produits des technologies de l'information (qui représentait 769 milliards de dollars en 1999 pour les machines de bureau et le matériel de télécommunication, lesquels sont en grande partie des produits des technologies de l'information) est devenu libre de droits de douane conformément ?l'Accord sur les technologies de l'information (ATI). Depuis 1997, en vertu de cet accord, les droits de douanes applicables aux produits des technologies de l'information tels que les ordinateurs et le matériel de télécommunication ont ét?réduits, grâce ?quoi les entreprises et les consommateurs dans le monde entier ont vu baisser les prix des produits.

L'ATI, qui a ét?négoci?par 29 participants au cours de la première Conférence ministérielle de l'OMC ?Singapour en décembre 1996, regroupe actuellement 56 participants qui représentent 93 pour cent du commerce mondial des produits des technologies de l'information. On compte parmi eux de nombreux pays en développement, des économies en transition et même des pays qui sont en train de négocier leur accession ?l'OMC. Lors d'un symposium sur les technologies de l'information, organis?par le Secrétariat de l'OMC en juillet 1999, plusieurs représentants du secteur industriel ont confirm?le rôle dynamique de ce secteur dans la croissance des pays en développement.

Un pays qui participe ?l'ATI doit éliminer les droits de douane et tous les autres droits et impositions applicables aux produits des technologies de l'information visés par l'Accord en provenance de tous les pays Membres de l'OMC avant le 1er janvier 2000. Certains participants se sont vu accorder des délais de mise en œuvre plus longs pour quelques produits. L'Accord énumère dans deux annexes les produits visés qui peuvent être groupés dans six catégories: ordinateurs, logiciels, matériel de télécommunication, semi-conducteurs, matériel de fabrication de semi-conducteurs et instruments scientifiques.

En 1997, il a ét?envisag?d'élargir la gamme des produits visés (“ATI II? quand des participants ont commenc??proposer que les droits de douane soient supprimés pour d'autres produits des technologies de l'information. Les négociations se sont intensifiées en 1998, année pendant laquelle certains participants ont soumis une liste ATI II commune. Les négociations n'ont toutefois pas permis d'établir une liste acceptable pour tous les participants. Elles ont notamment achopp?sur la proposition visant ?inclure un certain nombre de biens de consommation électroniques qui sont aussi utilisés avec les produits informatiques.

?la Conférence ministérielle de Seattle, des tentatives d'entente sur l'ATI II ont ét?observées. Depuis, les délégations ont poursuivi leurs consultations sur l'ATI II, et l'on ne peut exclure une nouvelle tentative en faveur de celui-ci lors de la Conférence de Doha.

L'actuel ATI ne porte que sur l'élimination des droits de douane et pas sur les autres obstacles au commerce. Lors du symposium de l'OMC sur l'ATI tenu en 1999, les représentants du secteur industriel ont dit que la diversit?des normes de sécurit?et des prescriptions en matière de licences d'importation appliquées par les différents pays a entraîn?une augmentation des frais d'expédition ?en raison des retards et des formalités additionnelles ?ce qui a réduit les avantages résultant des réductions tarifaires opérées au titre de l'ATI. Les membres du Comit?des participants sont convenus d'examiner la question des obstacles non tarifaires.

En novembre 2000, le Comit?de l'ATI a adopt?un programme de travail d'un an relatif aux mesures non tarifaires visant les produits des technologies de l'information. Pendant la première phase, le Comit?dressera un inventaire des mesures non tarifaires que les participants ont identifiées comme étant des obstacles au commerce des produits des technologies de l'information. Dans la deuxième phase, les participants examineront l'incidence de ces mesures sur le commerce des produits des technologies de l'information du point de vue de l'économie et du développement et les avantages qu'il y aurait pour eux ?remédier ?leurs effets de distorsion des échanges injustifiés. La troisième phase devrait s'achever en novembre 2001, avec la réunion du Comit?consacrée ?l'examen des résultats des phases I et II.

Jusqu'?présent, les mesures non tarifaires ci-après ont ét?sélectionnées pour être examinées par le Comit? normes nationales divergentes et procédures réglementaires ou “régimes d'agrément type??Australie; cadre réglementaire et degr?de réglementation, disparit?des normes nationales, prescriptions en matière d'évaluation de la conformit?et d'essais, procédures douanières ?Union européenne; règles strictes relatives aux prescriptions en matière d'origine ?Maurice; pesantes procédures d'évaluation de la conformit?et normes techniques excessives ?Hong Kong, Chine; prescriptions en matière d'origine ?Japon; prescriptions nationales différentes en matière d'évaluation de la conformit?et prescriptions en matière de licences d'importation ?Canada.

 

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Principaux exportateurs et importateurs de machines de bureau et de matériel de télécommunication, 1999 (milliards de dollars EU)

  

Participants ?l'ATI  haut de page

Albanie; Australie; Bulgarie; Canada; Chypre; Communautés européennes (et leurs 15 États membres); Corée; Costa Rica; Croatie; El Salvador; Estonie; États-Unis; Géorgie; Hong Kong, Chine; Inde; Indonésie; Islande; Israël; Japon; Jordanie; Lettonie; Lituanie; Macao, Chine; Malaisie; Maurice; Norvège; Nouvelle-Zélande; Oman; Philippines; Pologne; République kirghize; République slovaque; République tchèque; Roumanie; Singapour; Slovénie; Suisse (avec le Liechtenstein); Taipei chinois; Thaïlande; Turquie.