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MARCHéS PUBLICS
Publications
Le Secrétariat de l'OMC produit régulièrement des publications officielles ou concourt à l'élaboration de publications officielles et mène des travaux de recherche sur des questions relatives aux marchés publics en général et à l'Accord sur les marchés publics (AMP) en particulier.
Sélection de publications officielles
- Organisation mondiale du commerce et l'Agence internationale pour les 閚ergies renouvelables. (2024). Faciliter le commerce mondial de l'hydrog鑞e renouvelable et des produits d閞iv閟 (p. 22).
- Organisation mondiale du commerce. (2024). COP29 High-Level Experience Sharing — Exp閞iences en mati鑢e de politiques commerciales contribuant ?l'action climatique (p.6).
- Organisation mondiale du commerce et l'Organisation m閠閛rologique mondiale. (2024) Soutenir la transition vers l'閘ectricit?renouvelable gr鈉e au commerce — D閎loquer les possibilit閟 qu'offre la remondialisation au moyen de l'interconnexion (pp. 34-35).
- Organisation mondiale du commerce. (2024). Objectifs de développement durable: renseignements actualisés pour 2024 présentés au Forum politique de haut niveau (pp. 26-27).
- Organisation mondiale du commerce et l'Agence internationale pour les énergies renouvelables. (2023). Commerce international et hydrogène vert: Appuyer la transition mondiale vers une économie sobre en carbone (pp. 37-38).
- Organisation mondiale du commerce. (2023). Outils de politique commerciale à l’appui de l’action climatique (pp. 17-19).
- Organisation mondiale du commerce. (2023). Objectifs de développement durable: renseignements actualisés pour 2023 présentés au Forum politique de haut niveau (pp. 20-21).
- Organisation mondiale du commerce. (2022). Rapport sur le commerce mondial 2022 — Changement climatique et commerce international (pp. 44 and 72).
- Organisation mondiale du commerce. (2022). Trade Therapy: Deepening cooperation to strengthen pandemic defenses. Banque mondiale et Organisation mondiale du commerce (pp. 77 et 78, 93 et 94, 136 et 137).
- Organisation mondiale du commerce. (2022). Lignes directrices TRADE4MSMES: Marchés publics.
- Organisation mondiale du commerce. (2022). Lutte contre le commerce illicite de produits médicaux: Renforcer la coopération internationale pour une meilleure santé (p. 14).
- Organisation mondiale du commerce. (2021). WTO contribution to the 2021 High Level Policy Forum. (HLPF) (pp. 25 à 27).
- Organisation mondiale du commerce. (2021). Renforcer les capacités commerciales de l'Afrique. Genève: Organisation mondiale du commerce (pp. 39 à 41).
- Organisation mondiale de la Santé, Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et Organisation mondiale du commerce (2020). Promouvoir l'accès aux technologies médicales et l'innovation: intersections entre la santé publique, la propriété intellectuelle et le commerce (deuxième édition) (pp. 103 à 105, 206 à 209 et 277).
- Organisation mondiale du commerce. (2018). Natural Disasters and Trade: Study I (pp. 14 et 63) et Adinolfi, Giovanna. (2018). Natural Disasters and Trade Research: Study II (pp. 61 et 62).
- Organisation mondiale du commerce. (2017). Rapport du Secrétariat de l'OMC: Principales conclusions du Symposium du Comité sur les marchés publics durables (GPA/W/341) .
- Organisation mondiale du commerce. (2015). L'OMC à 20 ans: Défis et réalisations. Genève: Organisation mondiale du commerce (pp.47 à 49 et p.73).
- Organisation mondiale du commerce. Rapports sur le commerce mondial:
- 2021 - Résilience économique et commerce (pp. 85 et 86, 91, 146 et 147).
- 2020 - Les politiques publiques visant à promouvoir l'innovation à l'ère numérique (pp. 52 et 53, 67 à 69, 137 et 138, 149 et 168).
- 2018 - L'avenir du commerce mondial: comment les technologies numériques transforment le commerce mondial (p. 191).
- 2016 - Égaliser les conditions du commerce pour les PME (pp. 123, 142 et 143).
- 2010 - Le commerce des ressources naturelles (pp. 172 et 173).
- Organisation mondiale du commerce. (2005 jusqu'à ce jour). Rapports annuels de l'OMC.
Sélection de publications universitaires
Les documents universitaires sont établis par les auteurs à titre personnel et les points de vue exprimés ne doivent pas être attribués à l'OMC ou à son Secrétariat et ils sont sans préjudice des points de vue des Membres de l'OMC.
- Anderson, Robert D., Pelletier, Philippe, Yukins, Christopher R. (2021). Les marchés publics dans le cadre de l'Accord de partenariat transpacifique global et progressiste: une tête de pont mondiale pour l'accès aux marchés et la bonne gouvernance. Cambridge: Cambridge University Press.
- Anderson, Robert D. et Müller, Anna C. (2020). “Garder les marchés ouverts tout en ménageant aux gouvernements la flexibilité nécessaire en période de crise économique et de santé publique: le rôle de l'Accord de l'OMC sur les marchés publics (AMP)”. Publié dans Public Procurement Law Review (29:4)
- Anderson, Robert D et Sporysheva, Nadezhda. (2019). "L'Accord révisé de l'OMC sur les marchés publics (AMP): empreinte mondiale en évolution et importance politique", Public Procurement Law Review (71:28).
- Ganne, Emmanuelle. (2018). La chaîne de blocs peut-elle révolutionner le commerce international? Genève: Organisation mondiale du commerce.
- Nicholas, Caroline et Müller, Anna C. (2017). "Marchés publics: considérations juridiques et politiques dans le cadre de l'Accord de l'OMC". Publié dans Small and Medium-Sized Enterprises in International Economic Law (chapitre 6).
- Anderson, Robert D., Müller, Anna C. et Kovacic, Bill. (2016) “Promoting Competition and Deterring Corruption in Public Procurement Markets: Synergies with Trade Liberalization”, Anderson, Robert D, Müller, Anna C. et Kovacic, William E. Publié dans Think Piece, E15 Expert Group on Competition Policy and the Trade System, CICDD, Forum économique mondial, The E15 Initiative, Strengthening the Global Trade and Investment System for Sustainable Development.
- Pelletier, Philippe. (2015). “La révision de 2012 de l’Accord de l’OMC sur les marchés publics: Son contexte et les dimensions de son champ d’application”. Publié dans Currie, John H. et Provost, René (éds). Annuaire canadien de droit international, Volume 51, 2013. University of British Columbia Press.
- Anderson, Robert D., Müller, Anna C. et Kovacic, Bill. “Les accords commerciaux régionaux et les règles relatives à la passation des marchés: aides ou entraves?”. Publié dans Social Science Research Network, Robert Schuman Centre for Advanced Studies (RSCAS) Research Paper No. RSCAS 2015/81.
- Anderson, Robert D., Müller, Anna C. (2015). “WTO accession and accession to the Agreement on Government Procurement: what is the relationship? Why should WTO acceding governments also consider GPA accession?”. Publié dans Osakwe, Chiedu I., Dadush, Uri B. WTO Accessions and Trade Multilateralism: Case Studies and Lessons from the WTO at Twenty. Cambridge: Cambridge University Press.
- Anderson, Robert D., Locatelli, Claudia, Müller, Anna C. et Pelletier, Philippe. (2014).Relation entre les engagements concernant le commerce des services et les marchés publics: enseignements tirés des accords pertinents de l'OMC et des ACR récents. Publié dans Document de travail de l'OMC ERSD-2014-21
- Niggli, Nicholas et Osei-Lah, Kodjo. (2014). “Fourniture d'infrastructures et perspectives de l'Afrique en matière de commerce et de développement: rôle potentiel et pertinence de l'Accord de l'OMC sur les marchés publics (AMP)”. Publié dans Document de travail de l'OMC ERSD-2014-20
- Anderson, Robert D., Pelletier, Philippe, Osei-Lah, Kodjo et Müller,Anna C. (2011). “Évaluation de la valeur des futures accessions à l'Accord de l'OMC sur les marchés publics (AMP): quelques sources de données nouvelles, estimations provisoires et cadre d'évaluation pour les différents Membres de l'OMC qui envisagent d'accéder à l'Accord”. Publié dans Document de travail de l'OMC ERSD-2011-15.
- Arrowsmith, Sue et Anderson, Robert D. (2011). The WTO Regime on Government Procurement: Challenge and Reform. Cambridge: Cambridge University Press.