1.    Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Texte de l'Accord SPS)

2.    Règlement intérieur du Comit?/p>

• Règlement intérieur des réunions du Comit?des mesures sanitaires et phytosanitaires (G/L/170)

• Règlements intérieurs des sessions de la conférence Ministérielle et des réunions du Conseil général (WT/L/161)

• Procédures de travail du Comit?(G/SPS/1)

3. Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale (G/SPS/11/Rev.1 et G/SPS/40)

4. Décision sur la mise en œuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des mesures SPS (Équivalence) (G/SPS/19/Rev.2)

5. Directives pour favoriser la mise en œuvre de l'article 5:5 dans la pratique (Cohérence) (G/SPS/15)

6. Directives pour favoriser la mise en œuvre dans la pratique de l'article 6 (Régionalisation) (G/SPS/48)

7. Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) (G/SPS/7/Rev.5)

8. Recueil d'outils et de ressources disponibles en ce qui concerne les procédures d'homologation SPS (G/SPS/67)

9. Recommandations concernant les procédures d'homologation SPS (G/SPS/68)

10. Procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres (G/SPS/33/Rev.1)

11. Rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié (G/SPS/35)

12. Procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2
(G/SPS/61)

13. Actions relatives aux normes privées (G/SPS/55)

14. Décision ministérielle sur les questions et préoccupations liées à la mise en œuvre (WT/MIN(01)/17)

15. Catalogue d'instruments que les Membres de l'OMC peuvent utiliser pour gérer les questions SPS (G/SPS/63)

16. Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: Relever les défis SPS du monde moderne - Déclaration ministérielle (WT/MIN(22)/27)

17. Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: Relever les défis SPS du monde moderne - Résum?factuel du programme de travail (G/SPS/70)

18. Programme de travail concernant la Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires: Relever les défis SPS du monde moderne — Rapport sur le programme de travail concernant la Déclaration SPS pour La CM12 adopté par le Comité le 26 juin 2024 (G/SPS/72)

19. Examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures SPS (G/SPS/74 et G/SPS/74/Add.1)