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MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES: ATELIER ? 31 MARS 2006

Atelier sur la mise en 渦vre de l'Accord SPS

Le 31 mars 2006, le Secr閠ariat a organis?un Atelier sur la mise en 渦vre de l'Accord SPS. Cet atelier avait pour objectif d'aider les Membres de l'OMC ?examiner les moyens pratiques qui leur permettraient de faire valoir leurs droits en vertu de l'Accord SPS et de s'acquitter de leurs obligations plus efficacement. L'atelier portait en particulier sur la fa鏾n de g閞er les notifications pour garantir que les producteurs et les exportateurs soient inform閟 des prescriptions SPS de leurs partenaires commerciaux, sur la fa鏾n de coordonner les activit閟 li閑s aux mesures SPS au niveau national, y compris la participation effective des parties prenantes, et sur la fa鏾n d'identifier effectivement et de demander une assistance technique.

Note:
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Des r閡nions en petits groupes ont 閠?organis閑s pour analyser les probl鑝es et les strat間ies de coordination au niveau national; les rapports des rapporteurs sur ces discussions sont joints. Les participants ont 閠?invit閟 ?fournir des renseignements sur la mise en oeuvre de l'Accord SPS dans leurs pays et ?faire part de leurs exp閞iences sur les questions figurant ?l'ordre du jour. Les r閜onses re鐄es des Membres sont les suivantes.

  

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Compte rendu   

> Compte rendu disponible sous peu
  

Programme de l'atelier    haut de page
  

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Pr閟entations   

Vous pouvez s閘ectionner et t閘閏harger les pr閟entations faites pendant l'atelier dans leur format Powerpoint d'origine.

Rapports des rapporteurs

Vous pouvez aussi choisir de t閘閏harger les pr閟entations Powerpoint originales en format Zip.

  

  

  

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Atelier sur la mise en 渦vre de l'Accord SPS   

Programme

Vendredi, 31 mars 2006

D閏laration liminaire ?M. Gregg Young, Pr閟ident du Comit?SPS

  • Objectifs de l'atelier
      

Vue d'ensemble ?Droits et obligations ?/span> Mme Gretchen H. Stanton, Secr閠aire, Comit?SPS

  • Utilisation des outils existants pour am閘iorer la mise en 渦vre de l'Accord SPS au niveau national ?(Approches pratiques)
      

Transparence

  • Strat間ies efficaces pour le traitement des notifications SPS au niveau national

Bonnes pratiques r間lementaires et obligations en mati鑢e de notification ?exp閞ience nationale et enseignements tir閟 au Mexique

Strat間ies pour le traitement des notifications au niveau national
?l'exp閞ience de la Chine

Difficult閟 rencontr閑s par les pays en d関eloppement Membres et strat間ies possibles pour surmonter ces contraintes ?r閟ultats pr閘iminaires d'un projet du FANDC
 
  

D閎at ouvert
  

R閡nions en petits groupes sur la coordination (discussions de groupe en anglais, fran鏰is et espagnol, l'interpr閠ation n'est pas assur閑)

  • Identification des parties prenantes nationales et interaction avec elles
      

  • Strat間ies de coordination utiles, notamment avec les missions ?Gen鑦e et avec les organisations internationales de normalisation (Codex, OIE et CIPV)
      

Assistance technique et renforcement des capacit閟

  • Identification des besoins d'assistance technique
      

  • Pr閟entation de demandes effectives d'assistance technique
      

  • Meilleures pratiques pour l'assistance technique dans le domaine SPS

    •

    Utilisation des outils d'関aluation des capacit閟 comme m閏anisme pour identifier les besoins et classer les demandes d'assistance par ordre de priorit??l'exp閞ience du Panama
     
    Assistance technique li閑 ?l'innocuit?des produits alimentaires
    ?l'exp閞ience de la Tanzanie dans le secteur des p阠heries
     
    Faire correspondre l'offre d'assistance technique aux besoins des b閚閒iciaires et assurer les meilleures pratiques ?l'exp閞ience d'un donateur
     
      

    D閎at ouvert
     

    D閎at sur la coordination en s閍nce pl閚i鑢e/Rapport sur les r閡nions en petits groupes
      

    Observations finales