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MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES: INFORMATION

Séance thématique du Comité SPS sur l'équivalence (Partie 2)

Dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS, le Canada a soumis à l'examen du Comité une proposition visant à organiser un atelier ou une séance thématique sur l'équivalence (G/SPS/W/302/Rev.1). L'Australie et le Brésil ont aussi soumis des propositions à ce sujet (G/SPS/W/299, G/SPS/W/301), notamment en examinant les directives existantes sur la reconnaissance de l'équivalence (G/SPS/19/Rev.2). À la réunion du Comité de juillet 2018, nombre de Membres étaient favorables à la tenue d'une séance thématique ou d'un atelier sur l'équivalence.

La première des deux parties de cette séance thématique sur l'équivalence a eu lieu le 30 octobre 2018. Elle a été l'occasion de présenter la notion d'équivalence et de mieux faire connaître aux Membres de l'OMC les dispositions pertinentes de l'Accord SPS, les directives du Comité, la jurisprudence connexe et l'équivalence du point de vue des OTC. En outre, des représentants du Codex, de la CIPV et de l'OIE ont défini les normes internationales pertinentes et expliqué comment l'équivalence s'appliquait dans leurs domaines de compétence.

La deuxième partie de cette séance thématique était axée sur les expériences des Membres concernant la mise en œuvre de ce principe.

Le rapport de la S閍nce th閙atique se trouve dans le document G/SPS/R/94.

Programme (au format PDF)

Présidente: Mme Noncedo Vutula

1. Expériences des Membres

1.1 Équivalence des mesures SPS

Cette séance sera axée sur les expériences et approches des Membres en ce qui concerne la reconnaissance et l'application de l'équivalence des mesures ou groupes de mesures SPS spécifiques.

Intervenants:

  • Mme Shannon McMurtrey (FSIS) et Mme Mara Burr (Responsable de la politique internationale en matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires, FDA), États‑Unis
    Pr閟entation
  • M. Kong Xiaobang, Directeur, Administration générale des douanes, Chine
    Pratiques et difficultés en matière d'équivalence lors de la supervision de la sécurité sanitaire des produits alimentaires dans les importations et les exportations de la Chine
     Pr閟entation
  • Mme Heather Holland, gestionnaire nationale, Relations avec les pays étrangers et gestion des enjeux, Agence canadienne d'inspection des aliments
    Application du principe d'équivalence par le Canada pour la préservation des végétaux
     Pr閟entation
  • M. Ernesto Guevara, Coordonnateur général, Direction des prescriptions techniques concernant le commerce extérieur, Vice‑Ministre du commerce extérieur, Pérou
    Équivalence: l'expérience du Pérou
    Pr閟entation

Ces interventions seront suivies d'une séance de questions/réponses et d'un débat.

1.2 Équivalence systémique

Cette séance sera axée sur les expériences et approches des Membres en ce qui concerne la reconnaissance et l'application d'équivalences systémiques.

Intervenants:

  • M. Bill Jolly, responsable en chef de la stratégie d'assurance, Ministère du secteur primaire de Nouvelle‑Zélande
    Faire en sorte que l'équivalence fonctionne; des normes internationales aux relations commerciales modernes
     Pr閟entation
  • Mme Heather Holland, gestionnaire nationale, Relations avec les pays étrangers et gestion des enjeux, Agence canadienne d'inspection des aliments
    Approche du Canada concernant l'équivalence en matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires
     Pr閟entation

Ces interventions seront suivies d'une séance de questions/réponses et d'un débat.

2. Autres expériences et approches

La séance sera l'occasion d'examiner les autres expériences et approches de l'application de l'équivalence.

Intervenants:

  • M. Ernesto Guevara, Coordonnateur général, Direction des prescriptions techniques concernant le commerce extérieur, Vice‑Ministre du commerce extérieur, Pérou
    Pr閟entation
  • Mme Martha Byanyima, COMESA
    Appliquer l'équivalence pour faciliter le commerce dans la zone de libre‑échange du COMESA
    Pr閟entation
  • Mme Megan Quinlan, chercheur principal, Centre for Environmental Policy, Imperial College London
    Principales approches concernant l'équivalence en matière de préservation des végétaux
    Pr閟entation

Ces interventions seront suivies d'une séance de questions/réponses et d'un débat.

3. Points à retenir, observations finales