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FACILITATION DES 蒀HANGES: DOCUMENTS

Documents sur les n間ociations

?ce jour, les Membres ont pr閟ent? en vertu de ce mandat, un grand nombre de propositions qui servent de base aux n間ociations en cours. Ces n間ociations devraient 阾re achev閑s conform閙ent ?l'閏h閍ncier arr阾?pour le Programme de Doha pour le d関eloppement dans son ensemble.

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Plan de travail ?/span> TN/TF/1

 

Rapport du Pr閟ident du Groupe de n間ociation sur la facilitation des 閏hanges au Comit?des n間ociations commerciales ?TN/TF/2
  

> Calendriers des r閡nions

 

Articles V, VIII et X du GATT
 

Textes juridiques

Port閑 et application (Notes d'information du Secr閠ariat)

  
  

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Les documents g閚閞aux sur le Groupe de n間ociation de la facilitation des 閏hanges portent la cote TN/TF/* (l'ast閞isque repr閟ente la partie variable de la cote).
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  • Projet de texte de n間ociation r閏apitulatif (cote du document: TN/TF/W/165) > recherche
  • Propositions sous forme de textes juridiques ?textes de la troisi鑝e g閚閞ation) [tous les documents distribu閟 apr鑣 le 6 juin 2006] (cote du document: TN/TF/W/*) > recherche
  • Communications de Membres de l'OMC concernant l'article V du GATT (Libert?de transit) (cote du document: TN/TF/W/*)     > recherche
  • Communications de Membres de l'OMC concernant l'article VIII du GATT (Redevances et formalit閟 se rapportant ?l'importation et ?l'exportation) (cote du document: TN/TF/W/*)    > recherche
  • Communications de Membres de l'OMC concernant l'article X du GATT (Publication et application des r鑗lements relatifs au commerce) (cote du document: TN/TF/W/*)    > recherche
  • Communications de Membres de l'OMC concernant le d関eloppement ?Questions connexes (cote du document: TN/TF/W/*)    > recherche
  • Communications de Membres de l'OMC concernant d'autres questions
    • Inde: M閏anisme de coop閞ation aux fins du respect des proc閐ures douani鑢es ? TN/TF/W/68, 103 et 123
    • Inde et 蓆ats-Unis: Proposition pour mettre en place un m閏anisme multilat閞al pour l'閏hange et le traitement de renseignements entre les Membres ?TN/TF/W/57
    • Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu: Questions institutionnelles relatives ?la facilitation des 閏hanges — TN/TF/W/118
    • Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu: 蓆ablissement d'un comit?de la facilitation des 閏hanges — TN/TF/W/141
    • 蓆ats-Unis: Introduction aux propositions des 蓆ats-Unis ? TN/TF/W/11
  • Communications de Membres de l'OMC sur leur exp閞ience nationale
    • Australie: D閏isions anticip閑s contraignantes ? L'exp閞ience de l'Australie — TN/TF/W/66
    • 蒰ypte: R閒orme de l'administration des douanes, lutte contre la corruption et utilisation de l'informatique. Exp閞ience nationale de l'蒰ypte ? TN/TF/W/69
    • 蒰ypte: Exp閞ience nationale de l'蒰ypte concernant les
      mesures se rapportant aux articles V, VIII et X du GATT de 1994: besoins et priorit閟 futurs — TN/TF/W/75
    • Guatemala: Guatemala: exp閞ience de la mise en 渦vre d'une proc閐ure applicable ?la modalit?sp閏iale de livraison rapide des envois expr鑣 — TN/TF/W/65
    • Japon: Note explicative sur la gestion des risques ? l'exp閞ience du Japon — TN/TF/W/42 and Corr.1
    • Japon: Note explicative sur l'examen avant l'arriv閑 des marchandises ?l'exp閞ience du Japon — TN/TF/W/53
    • Cor閑: le contr鬺e apr鑣 d閐ouanement en Cor閑 — TN/TF/W/55
    • Malaisie: Facilitation des 閏hanges: exp閞ience de la Malaisie — TN/TF/W/50
    • Norv鑗e: 揅oop閞ation entre les organismes ?la fronti鑢e??Coop閞ation douani鑢e ?la fronti鑢e entre la Norv鑗e, la Su鑔e et la Finlande ?Communication de la Norv鑗e — TN/TF/W/48
    • Pakistan: R閒orme administrative des douanes (CARE) ? exp閞ience du Pakistan dans le domaine de la facilitation des 閏hanges — TN/TF/W/135
    • Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu: Exp閞ience relative ?la cr閍tion d'un syst鑝e de
      mainlev閑 imm閐iate des envois expr鑣 — TN/TF/W/44
    • Singapour: Exp閞ience nationale de Singapour dans la mise en 渦vre d'un syst鑝e de 揼uichet unique?par TradeNet?— TN/TF/W/58
    • Singapour, au nom de l'ANASE: exp閞ience de la mise en place du guichet unique de l'ANASE — TN/TF/W/105
    • Tha飈ande: R閍lisations de la Tha飈ande ?TN/TF/W/61
  • Comptes rendus des r閡nions du Groupe de n間ociation sur la facilitation des 閏hanges (cote du document: TN/TF/M/*)    > recherche
  • Documents de travail du Groupe de n間ociation sur la facilitation des 閏hanges (cote du document: TN/TF/W/*)     > recherche
  • Notes du Secr閠ariat sur les n間ociations de la facilitation des 閏hanges (cote du document: TN/TF/* et contenant le mot cl?nbsp; 揘otes by the secretariat?    > recherche
  • Rapports du Pr閟ident du Groupe de n間ociation sur la facilitation des 閏hanges au Comit?des n間ociations commerciales (cote du document: TN/TF/* et contenant le mot cl?nbsp; 揜eport by the Chairman?    > recherche

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