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TRADE
FACILITATION: ATELIER SUR L'ASSISTANCE TECHNIQUE
Atelier de l'OMC sur l'assistance technique et le renforcement
des capacit閟 dans le domaine de la facilitation des 閏hanges
Ainsi que la D閏laration minist閞ielle de Singapour de 1996 lui en avait donn? mandat, le Conseil du commerce des marchandises a entrepris 揹es travaux exploratoires et analytiques, en s'inspirant des travaux des autres organisations comp閠entes, au sujet de la simplification des proc閐ures commerciales pour voir s'il y avait lieu d'閠ablir des r鑗les de l'OMC dans ce domaine?
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Historique Haut de page
Les Membres de l'OMC ont relev?que toute une gamme de programmes d'assistance technique 閠ait offerte tant au niveau bilat閞al qu'?l'閏helle r間ionale ou multilat閞ale. Le renforcement des capacit閟 et l'assistance technique peuvent tous deux contribuer pour beaucoup au succ鑣 de la mise en 渦vre des programmes de facilitation des 閏hanges. Les Membres ont 間alement relev?qu'une meilleure coordination pourrait permettre d'am閘iorer les efforts de coop閞ation technique des organismes intergouvernementaux et des gouvernements donateurs et b閚閒iciaires.
Objectifs
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L'atelier a 閠?l'occasion pour les parties pertinentes ?donateurs, b閚閒iciaires, organisations internationales ?de proc閐er ?un 閏hange de vues sur le r鬺e de l'assistance technique et du renforcement des capacit閟 dans le domaine de la facilitation des 閏hanges. Par ailleurs, il a permis aux Membres d'analyser la nature et la port閑 des programmes pass閟 et actuels, d'identifier les domaines de comp閠ence des divers fournisseurs d'assistance technique et de mieux comprendre les besoins des b閚閒iciaires.
Structure
de l'atelier Haut
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Les s閍nces 1 et 2 ont fournit aux organisations internationales et aux gouvernements donateurs un cadre qui leur a permis de pr閟enter bri鑦ement les activit閟 d'assistance technique li閑s ?la facilitation des 閏hanges qu'ils ont respectivement men閑s ces trois derni鑢es ann閑s. Ces activit閟 ont englob?l'aide fournie en vue de moderniser l'administration des 閏hanges (et en particulier le passage en douane et le passage des fronti鑢es) et de mettre en 渦vre des instruments multilat閞aux tels que les Accords de l'OMC ou la Convention sur le Syst鑝e harmonis? ainsi que des projets d'infrastructure.
La s閍nce 3 a permis aux b閚閒iciaires de l'assistance technique de partager leurs exp閞iences en ce qui concerne les r閒ormes li閑s ?la facilitation des 閏hanges, d'関aluer l'importance de l'assistance technique et d'informer les Membres des enseignements tir閟 dans le cadre des efforts qu'ils ont eux-m阭es consentis en vue de cr閑r un environnement qui facilite davantage les 閏hanges. Les orateurs qui repr閟entent les fournisseurs ou les b閚閒iciaires de l'assistance technique ont cibl?leurs interventions sur les points ci-apr鑣, consid閞閟 de leurs propres points de vue:
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pr閟enter bri鑦ement quelle a 閠?leur priorit?dans les projets de facilitation des 閏hanges (liste de priorit閟);
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mettre l'accent sur certains projets;
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dans le cas des pays enclav閟, examiner les mesures prises pour rem閐ier aux probl鑝es de transit et aux probl鑝es connexes;
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faire la synth鑣e des 揺nseignements tir閟? c'est-?dire indiquer quelles strat間ies et mesures ont fonctionn?ou non, et pourquoi;
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formuler des observations sur l'importance de la maintenance et du suivi des programmes apr鑣 leur mise en 渦vre;
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indiquer ce qui ?leurs yeux constitue les plus grands d閒is pour les prochaines ann閑s;
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formuler des observations sur la question de la coordination entre les donateurs bilat閞aux et les organisations internationales.
Les expos閟 pourraient servir de point de d閜art ?un inventaire de l'assistance fournie dans le domaine consid閞? Les Membres qui fournissent ou re鏾ivent une assistance (autres que les orateurs qui font des expos閟) pourraient compl閠er cet inventaire en communiquant leurs propres renseignements.
La s閍nce 4 a 閠?consacr閑 ?la contribution que le secteur priv? pourrait apporter au renforcement des capacit閟 et ?l'assistance technique. Elle a eu pour objet d'examiner des exemples de coop閞ation concr鑤e entre les entreprises et les administrations douani鑢es et d'閠udier les possibilit閟 d'閠ablissement d'un partenariat entre le secteur priv?et le gouvernement pour l'閘aboration et la mise en 渦vre de programmes de facilitation des 閏hanges.
Expos閟
T閘閏harger les expos閟 faits par les orateurs aux quatre s閍nces de l'atelier (en anglais seulement)