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Documents des n間ociations bilat閞ales du GATT, par cycle
?l'閜oque du GATT (Accord g閚閞al sur les tarifs douaniers et le commerce), huit cycles de n間ociations tarifaires ont eu lieu entre 1947 et 1994: Gen鑦e (1947), Annecy (1949), Torquay (1950-1951), Gen鑦e (1956), Gen鑦e (1960-1961)aussi appel?N間ociations Dillon, N間ociations Kennedy (1964-1967), Tokyo Round (1973-1979) et Cycle d'Uruguay (1986-1994).
Dans les premiers cycles, les n間ociations 閠aient men閑s produit par produit (approche "demandes/offres"): les parties contractantes du GATT 閏hangeaient des listes de demandes et d'offres pour les produits pr閟entant un int閞阾 pour elles, afin de trouver un accord sur des concessions tarifaires. On trouvera ci-dessous les documents bilat閞aux relatifs aux quatre premiers cycles, qui ont 閠?mis en distribution g閚閞ale par les Membres concern閟. Tous les documents se rapportant ?une n間ociation bilat閞ale particuli鑢e (demande, offre, accords) ont 閠?compil閟 en un seul document PDF. Les documents peuvent 阾re consult閟 par cycle de n間ociations ou par parties contractantes.
> Documents des n間ociations bilat閞ales du GATT par parties contractantes
> Outcome of the Bilateral Negotiation at Geneva 1947
> Outcome of the Bilateral Negotiation at Annecy 1949
> Outcome of the Bilateral Negotiation at Torquay 1950-1951
> Consolidated List of Tariff Concession at Geneva 1956
> Dillon Round 1960-61
> Kennedy Round 1964-67
> Tokyo Round 1973-79
Dans le cadre des dispositions prises par l'OMC pour améliorer la transparence, les Membres sont convenus de mettre en distribution générale un grand nombre de documents ayant trait aux précédents cycles de négociations dans le cadre du GATT. 1
Seront ainsi mis en distribution générale plus de 5000 dossiers conservés par le Secrétariat, y compris des demandes, des offres et des accords bilatéraux négociés selon l'approche "demandes/offres".
Les documents bilatéraux ont été numérisés dans le cadre d'un projet mené en collaboration avec les bibliothèques de l'Université de Stanford afin d'assurer leur préservation.
1. Pour plus de renseignements généraux à ce sujet, voir les comptes rendus des réunions du Comité de l'accès aux marchés (G/MA/M/52, G/MA/M/53 et G/MA/M/55),et la Décision du Conseil général du 25 juillet 2013, "Mise en distribution générale de certains documents des négociations bilatérales historiques du GATT de 1947" (WT/L/892).
* outstanding derestriction