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18
d閏embre 2002
Groupe de travail de l'accession de la F閐閞ation de Russie
Remarques finales du Pr閟ident
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S'agissant de d閒inir la marche ?suivre pour nos travaux futurs, notre principal souci devrait 阾re, ?mon avis, d'関iter les doubles emplois et les pertes de temps, ce dernier aspect 閠ant particuli鑢ement important puisque les Membres seront de plus en plus mis ?contribution avec la pr閜aration de Canc鷑.
Il me semble que nous devrions commencer par inscrire sur nos calendriers les p閞iodes pendant lesquelles nous devrions nous rencontrer ? Gen鑦e pour nous occuper de l'accession de la Russie. Je pense que nous sommes tous d'accord pour dire que ce calendrier devrait 阾re ambitieux. Ayant consult?mon propre calendrier, je propose de r閟erver trois p閞iodes, d'environ une semaine chacune, avant P鈗ues, c'est-?dire avant la mi-avril.
Je propose les dates suivantes:
- la semaine du 27 janvier;
- la semaine du 3 mars; et
- la semaine du 7 avril 2003.
Nous d閏iderons ensuite du calendrier des travaux ult閞ieurs en fonction des progr鑣 que nous aurons r閍lis閟.
Il me faut 間alement signaler que j'entends, par 搑encontres? des r閡nions formelles et informelles du Groupe de travail conjugu閑s ? des r閡nions bilat閞ales et plurilat閞ales sur des questions sp閏ifiques ainsi qu'?des consultations que je m鑞erais moi-m阭e avec les d閘間ations int閞ess閑s pour faire avancer certains sujets. Je suis conscient de la complexit?de ce que je propose. Mais je crois que cette complexit?est difficile ?関iter en raison des relations d'interd閜endance et de la grande diversit?des int閞阾s commerciaux en jeu. Notre succ鑣 d閜endra enti鑢ement de notre capacit??tous d'identifier les questions sp閏ifiques ?examiner et de nous y pr閜arer bien avant chaque s閍nce de travail.
En outre, nous devrions 間alement pr関oir que des r閡nions plurilat閞ales suppl閙entaires continueront d'avoir lieu ?des dates proches de celles des s閍nces tenues par le Groupe de travail et d'autres r閡nions pertinentes de l'OMC. Par exemple, comme nous en avons d閖?discut?aujourd'hui, nous devrions essayer d'organiser d'autres r閡nions plurilat閞ales sur l'agriculture et les mesures SPS parall鑜ement aux r閡nions de l'OMC sur ces m阭es sujets.
Pour la suite de nos travaux, je voudrais simplement souligner qu'il est essentiel que des contributions 閏rites pour examen et, j'esp鑢e, pour accord, nous parviennent rapidement, afin que les administrations nationales puissent organiser leurs 閝uipes de n間ociation et pr閜arer leurs experts, en tenant compte des contraintes en mati鑢e de ressources humaines et du peu de temps disponible. C'est pourquoi je propose qu'?notre session de janvier et peut-阾re ?celle de mars, selon les progr鑣 que nous aurons accomplis, nous faisions porter notre attention en particulier sur les 閘閙ents suivants du projet de rapport:
- le chapitre intitul?撋conomie, politiques 閏onomiques et commerce ext閞ieur?
- le chapitre intitul?揅adre pour l'閘aboration et l'application des politiques?
- la section sur les 揟axes int閞ieures ?l'importation?
- la section intitul閑 揜鑗lements techniques et normes, y compris mesures prises ?la fronti鑢e concernant les importations?
- la section consacr閑 aux 揗arch閟 publics?
- la section intitul閑 揜間lementation du commerce de transit?
- le chapitre intitul?揂ccords de libre-閏hange et d'union douani鑢e?
Bien entendu, il s'agit d'une liste indicative de questions, qui pourra 阾re compl閠閑 ou modifi閑 de mani鑢e flexible en fonction de nos besoins.
Afin de nous pr閜arer ?ce programme de travail ambitieux, je soulignerai que notre t鈉he principale, en janvier, devrait consister ?examiner les nouveaux documents communiqu閟 par la Russie.
Plusieurs d閘間ations nous ont indiqu?aujourd'hui qu'elles disposaient de contributions 閏rites portant sur des points pr閏is ?clarifier pour 閠offer le projet de rapport, ainsi que des suggestions de libell?aussi bien techniques que de fond. Je sugg鑢e que ces contributions soient communiqu閑s en priorit?au Secr閠ariat pour 阾re transmises imm閐iatement ?la F閐閞ation de Russie, d鑣 les premiers jours de janvier dans tous les cas. Ces contributions, ainsi que les sujets de pr閛ccupation ou propositions d閏oulant des entretiens bilat閞aux men閟 par la Russie, devraient servir de lignes directrices pour les nouvelles contributions demand閑s ?ce pays. La nouvelle documentation fournie par la Russie devrait 阾re regroup閑 dans un document distinct ?la mi-janvier au plus tard.
Bien entendu, ?des fins de transparence et de continuit? le Groupe de travail sera r間uli鑢ement inform? ?l'occasion des r閡nions qu'il tiendra pendant la semaine, de l'avancement de ces travaux et, le cas 閏h閍nt, des faits nouveaux intervenus dans les consultations informelles men閑s par le Pr閟ident.
? la fin de notre session de janvier, nous devrions tenir une r閡nion formelle pour faire le bilan des progr鑣 accomplis dans les n間ociations bilat閞ales men閑s par la Russie en mati鑢e d'acc鑣 aux march閟 ainsi qu'en ce qui concerne les questions syst閙iques trait閑s dans le projet de rapport. Cette s閍nce finale devrait 間alement servir ?d閒inir les 閠apes suivantes de nos travaux.
Pour assurer le bon fonctionnement de nos travaux ult閞ieurs, il importe tout particuli鑢ement que la Russie acc閘鑢e et ach鑦e le processus d'adoption de la l間islation li閑 ?l'OMC, pr閟entant ? l'appui une description d閠aill閑 des r鑗lements d'application en vigueur ou en projet. Cela est n閏essaire si nous voulons avoir les renseignements factuels requis pour passer, une fois que nous aurons d閒ini le contexte factuel, ?une discussion sur les engagements et les conditions d'accession.
Je ne puis conclure cette r閡nion sans souligner que, la prochaine fois que nous nous retrouverons, il faudra 間alement que des progr鑣 substantiels aient 閠?faits dans les n間ociations men閑s par la Russie en mati鑢e d'acc鑣 aux march閟 pour les marchandises, l'agriculture et les services. ?cet 間ard, il a 閠?int閞essant d'apprendre que la Russie s'efforcerait de conclure toutes ses n間ociations bilat閞ales pour le printemps de l'ann閑 prochaine. C'est aussi un d閒i pour tous les Membres ici pr閟ents, une t鈉he ?entreprendre d'urgence avec toute la flexibilit?voulue.