R閡nion du Conseil g閚閞al du 11 novembre 2005
Des liens vers des documents seront ajout閟 ?cette page au fur et ?
mesure qu'ils seront mis en
distribution g閚閞ale
Voir aussi:
> Nouvelles
du Conseil g閚閞al
> Travaux du
Conseil g閚閞al
> Organigramme
R蒛NIONS 2005
27-29 juillet
19-20 octobre
11 novembre
1-2 d閏embre
Ordre du jour propos?nbsp;
I.
Accession du Royaume d'Arabie Saoudite ?
Rapport du groupe de travail1.
> pour en savoir plus sur
l'Arabie Saoudite
> Rapport
du Groupe de travail WT/ACC/SAU/61
> Liste
de concessions et d'engagements concernant les marchandises
WT/ACC/SAU/61/Add.1
> Liste
d'engagements sp閏ifiques concernant les services ?Liste d'exemptions
des obligations 閚onc閑s ?l'article II (NPF)
WT/ACC/SAU/61/Add.2
Note:
1. En rapport avec ce point, l'attention des
Membres est appel閑 sur les proc閐ures de prise de d閏isions au titre
des articles IX et XII de l'Accord sur l'OMC approuv閑s par le Conseil
g閚閞al le 15 novembre 1995 (WT/L/93).
Compte rendu de la r閡nion
(publi?comme document ?distribution restreinte puis mis en
distribution g閚閞ale conform閙ent aux
proc閐ures de distribution et de mise en distribution g閚閞ale
des documents de l'OMC).