Projet de d閏laration
Projet - D閏laration minist閞ielle de Nairobi - R関ision 3
Draft decisions
Agriculture
M閏anisme de sauvegarde sp閏iale en faveur des pays en d関eloppement Membres ?Projet de D閏ision minist閞ielle du 19 d閏embre 2015
D閠ention de stocks publics ?des fins de s閏urit?alimentaire ?Projet de D閏ision minist閞ielle du 19 d閏embre 2015
Concurrence ?l'exportation ?Projet de D閏ision minist閞ielle du 19 d閏embre 2015
Coton
Coton ?Projet de D閏ision minist閞ielle du 19 d閏embre 2015
Questions concernant les PMA
R鑗les d'origine pr閒閞entielles pour les pays les moins avanc閟 ?Projet de D閏ision minist閞ielle
Mise en oeuvre du traitement pr閒閞entiel en faveur des services et fournisseurs de services des pays les moins avanc閟 et participation croissante des PMA au commerce des services ?Projet de D閏ision minist閞ielle
D閏laration de la Pr閟idente et/ou des Vice-pr閟idents de la Conf閞ence
Message to all Delegations from the Chair of the Tenth Session of the WTO Ministerial Conference
D閏laration de la Pr閟idente et des vice-Pr閟idents de la Dixi鑝e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC exhortant tous les membres ?faire preuve de flexibilit?pour assurer le succ鑣 de la Conf閞ence minist閞ielle ?Nairobi
Accord sur les Technologies de L捍nformation
Communication minist閞ielle sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information - Communication pr閟ent閑 par les participants ?l'expansion de l'ATI
D閏laration minist閞ielle sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information
Rapports des Pr閟idents des organes 閠ablis par le CNC
Agriculture: Report by the Chairman, H.E. Mr. Vangelis Vitalis to the Trade Negotiations Committee
Groupe de n間ociation sur l'acc鑣 aux march閟: Rapport du Pr閟ident du Groupe de n間ociation sur l'acc鑣 aux march閟
Conseil du commerce des services: Rapport du Pr閟ident, S.E. M. l'Ambassadeur Gabriel Duque, au Comit?des n間ociations commerciales
Groupe de n間ociation sur les r鑗les: Rapport du pr閟ident, S.E. M. Wayne Mccook, au Comit?des n間ociations commerciales
Comit?du commerce et du d関eloppement - Session extraordinaire: Rapport de la Pr閟idente du Comit?du commerce et du d関eloppement r閡ni en session extraordinaire, Mme l'Ambassadrice Tan Yee Woan (Singapour), au Comit?des n間ociations commerciales
ADPIC: Syst鑝e multilat閞al de notification et d'enregistrement des indications g閛graphiques pour les vins et les spiritueux - Rapport du Pr閟ident, M. l'Ambassadeur Dacio Castillo (Honduras)
Comit?du commerce et de l'environnement:Rapport du Pr閟ident
Organe de r鑗lement des diff閞ends: Rapport du Pr閟ident, M. l'Ambassadeur Ronald Sabor韔 Soto
Rapport du DG
Rapport du Pr閟ident du Comit?des n間ociations commerciales sur l'acc鑣 aux march閟 en franchise de droits et sans contingent (FDSC) pour les PMA - Conseil g閚閞al du 7 d閏embre 2015
Rapports des Amis du Pr閟ident du CNC
Rapport de l'Ambassadeur Steffen Smidt - Ami du Pr閟ident du CNC sur les r鑗les d'origine pr閒閞entielles pour les PMA
rapport de l'Ambassadeur Steffen Smidt - Ami du Pr閟ident du CNC sur les r鑗les d'origine pr閒閞entielles pour les PMA - Conseil g閚閞al du 7 d閏embre 2015
Rapport de l'Ambassadeur Martin Eyj髄fsson - Ami du Pr閟ident du CNc sur la d閞ogation concernant les services pour les PMA - Conseil g閚閞al du 7 d閏embre 2015
Rapport du Pr閟ident du Comit?des n間ociations commerciales
Rapport du Pr閟ident du Comit?des n間ociations commerciale ?Point 1 ?Lundi 7 d閏embre 2015 au Conseil g閚閞al
Projet de d閏laration
Programme de travail sur le commerce 閘ectronique
Plaintes en situation de non-violation ou motiv閑s par une autre situation dans le domaine des ADPIC
Programme de travail sur les petites 閏onomies
Ordre du jour provisoire
Arrangements for conference sessions and overall programme ?Revision
Documents de la Conf閞ence minist閞ielle
Documents des facilitateurs
Rapport de S.E. M. le Ministre Fran鏾is Kanimba - Facilitateur pour les Questions Concernant les PMA - Projet de D閏ision sur le Commerce des Services des PMA
Consultations on Ministerial Declaration — Consolidated draft by the facilitators — Nairobi Ministerial Declaration
Rapports annuels
Comit?des accords commerciaux r間ionaux
Comit?du commerce des a閞onefs civils
Comit?du commerce et du d関eloppement
Comit?du commerce et de l'environnement
Comit?des restrictions appliqu閑s ?des fins de balance des paiements
Conseil des aspects des droits de propri閠?intellectuelle qui touchent au commerce
Conseil des aspects des droits de propri閠?intellectuelle qui touchent au commerce ?Addendum
Conseil des aspects des droits de propri閠?intellectuelle qui touchent au commerce ?Addendum
Conseil des aspects des droits de propri閠?intellectuelle qui touchent au commerce ?Corrigendum
Conseil du commerce des marchandises
Conseil du commerce des services
Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances
Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie
Organe d'examen des politiques commerciales
Organe de r鑗lement des diff閞ends
