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Incidence de l'ouverture commerciale sur les changements climatiques

Note: La pr閟ente page Web est 閠ablie par le Secr閠ariat sous sa propre responsabilit?et vise uniquement ?donner une explication g閚閞ale du sujet trait? Elle n'a nullement pour objectif d'offrir des indications juridiques sur les dispositions de tel ou tel accord de l'OMC ni d'en donner une interpr閠ation juridique faisant autorit? D'autre part, aucun 閘閙ent de la pr閟ente note n'affecte ni n'est cens? affecter les droits et obligations des Membres de quelque fa鏾n que ce soit.

Expansion du commerce international

Les 50 derni鑢es ann閑s ont 閠?marqu閑s par une expansion sans pr閏閐ent du commerce international. Depuis 1950, le volume du commerce mondial a 閠?multipli?par 27. ?titre de comparaison, le niveau du PIB mondial a 閠?multipli?par huit au cours de la m阭e p閞iode. En cons閝uence, la part des 閏hanges internationaux dans le PIB mondial est pass閑 de 5,5 pour cent en 1950 ?20,5 pour cent en 2006.  Suite

Un certain nombre de facteurs sont ?l'origine de cette expansion spectaculaire du commerce mondial. Il faut citer en premier lieu les changements technologiques, qui ont consid閞ablement r閐uit le co鹴 des transports et des communications. Au cours de la deuxi鑝e moiti?du XX鑝e si鑓le, l'introduction des moteurs ?r閍ction et de la conteneurisation ont entra頽?une baisse notable du co鹴 des transports a閞ien et maritime, se traduisant par une diversification des marchandises faisant l'objet d'閏hanges et une augmentation du volume du commerce. La r関olution des technologies de l'information a facilit?les 閏hanges et la coordination de la production des pi鑓es d閠ach閑s et composantes du produit final dans les diff閞ents pays.

Un deuxi鑝e facteur a 閠?l'ouverture des politiques commerciales et d'investissement. Les pays ont ouvert leurs r間imes commerciaux aux plans unilat閞al, bilat閞al, r間ional et multilat閞al. Les mesures qui taxaient, restreignaient ou interdisaient les 閏hanges ont soit 閠?閘imin閑s, soit sensiblement r閐uites. Ces changements dans les politiques 閏onomiques n'ont pas seulement facilit?les 閏hanges mais ils ont aussi fait augmenter le nombre des pays participant ?l'expansion du commerce mondial. En particulier, les pays en d関eloppement repr閟entent maintenant 36 pour cent des exportations mondiales, soit pr鑣 du double du pourcentage enregistr?au d閎ut des ann閑s 60.

C'est ainsi que les innovations technologiques et les r閒ormes des politiques commerciales et d'investissement ont ?la fois d閙ocratis?les 閏hanges et facilit?le 揹間roupage? de la production. Les pi鑓es d閠ach閑s et composantes constitutives du produit final peuvent 阾re fabriqu閑s en diff閞ents endroits de la plan鑤e. Nombre de ces usines de fabrication sont situ閑s dans des pays en d関eloppement qui sont ? leur tour int間r閟 de plus en plus dans les cha頽es d'approvisionnement mondiales. Par rapport au pass? la part des produits 閏hang閟 entrant dans la fabrication d'un produit final est plus grande et les pays sont plus nombreux ?pouvoir intervenir dans le processus.

L'expansion du commerce mondial est peut 阾re l'une des raisons pour lesquelles la question du commerce est de plus en plus souvent 関oqu閑 dans les discussions sur les changements climatiques et peut aussi contribuer ?expliquer pourquoi des pr閛ccupations s'expriment concernant l'incidence du commerce sur les 閙issions de gaz ?effet de serre. Mais dans quelle mesure ces pr閛ccupations sont elles justifi閑s?  Masquer la suite

 

En quoi le commerce affecte t il les 閙issions de gaz ?effet de serre?

Les 閏onomistes sp閏ialistes des questions commerciales ont 閘abor?un cadre conceptuel pour analyser la mani鑢e dont l'ouverture du commerce peut influer sur l'environnement. Ce cadre, qui a initialement 閠?appliqu?pour 閠udier l'impact environnemental de l'Accord de libre 閏hange nord am閞icain (ALENA), d閏ompose l'incidence de la lib閞alisation du commerce en trois effets ind閜endants: 閏helle, composition et technique. Ce cadre peut donc 阾re utilis?pour 閠udier le lien entre l'ouverture du commerce et les changements climatiques.  Suite

L'effet sur l'撻chelle?renvoie ?l'incidence sur les 閙issions de gaz ?effet de serre de l'intensification de la production ou de l'activit?閏onomique r閟ultant de la lib閞alisation des 閏hanges. L'id閑 g閚閞ale est que l'ouverture du commerce entra頽era une progression de l'activit?閏onomique et, partant, une utilisation de l'閚ergie plus intense. Toutes choses 間ales d'ailleurs, le fait que l'activit?閏onomique et l'utilisation 閚erg閠ique aient lieu ?une 閏helle plus grande entra頽era des niveaux plus 閘ev閟 d'閙issions de gaz ?effet de serre.

L'effet sur la 揷omposition?correspond ?la mani鑢e dont la lib閞alisation du commerce modifie la distribution de la production d'un pays en faveur des produits pour lesquels il a un avantage comparatif. Cette r閍ffectation des ressources ? l'int閞ieur d'un pays est le moyen par lequel le commerce am閘iore l'efficacit?閏onomique. L'effet produit sur les 閙issions de gaz ?effet de serre d閜endra des secteurs dans lesquels un pays a un avantage comparatif. L'effet sur la composition entra頽era une diminution des gaz ?effet de serre si les secteurs en expansion sont moins gourmands en 閚ergie que les secteurs en r閏ession. Il est donc difficile de pr関oir ?l'avance si cet effet entra頽era une augmentation ou une diminution des 閙issions de gaz ?effet de serre.

Enfin, l'ouverture du commerce peut entra頽er des am閘iorations de l'efficacit?閚erg閠ique ?c'est l'effet sur la 搕echnique??voulant que la production de biens et services produise moins d'閙issions de gaz ?effet de serre. Ce recul de l'intensit?des 閙issions peut se produire de deux fa鏾ns. Premi鑢ement, la lib閞alisation du commerce accro顃ra la disponibilit?et abaissera le co鹴 des marchandises, services et technologies respectueux de l'environnement. C'est particuli鑢ement important pour les pays qui n'ont pas acc鑣 ?ces marchandises, services et technologies ou dont les branches de production nationale ne les produisent pas ?une 閏helle suffisante ou ?des prix abordables. Pour les exportateurs, les nouvelles possibilit閟 d'acc鑣 peuvent fournir une incitation ? 閘aborer de nouveaux produits, services et technologies pour att閚uer les changements climatiques. Deuxi鑝ement, l'augmentation de revenus que le commerce entra頽e peut inciter la soci閠?? exiger une qualit?environnementale sup閞ieure ?en d'autres termes moins d'閙issions de gaz ?effet de serre.

Comme les effets relatifs ?l'閏helle et la technique ont tendance ?fonctionner de mani鑢e contradictoire et que l'effet sur la composition d閜end de l'avantage comparatif des pays, l'incidence globale du commerce sur les 閙issions de gaz ? effet de serre ne peut pas 阾re d閠ermin閑 ?l'avance. Elle d閜endra de l'ampleur ou de l'intensit?de chacun des trois effets.

L'effet concernant la technique est le moyen principal par lequel l'ouverture du commerce peut contribuer ? att閚uer les changements climatiques, d'o?l'importance de l'actuel Cycle de Doha et, en particulier, des n間ociations visant ?lib閞aliser les biens et services environnementaux. En accroissant la disponibilit?des biens, services et technologies susceptibles de jouer un r鬺e important pour am閘iorer l'efficacit?閚erg閠ique, le commerce peut aider ?relever le d閒i que repr閟ente le r閏hauffement global.  Masquer la suite

 

Commerce et transport

L'une des pr閛ccupations concernant le r鬺e du commerce dans les 閙issions de gaz ?effet de serre est la relation qu'il entretient avec les services de transport. Le commerce international fait intervenir des pays qui se sp閏ialisent dans les marchandises pour lesquelles ils ont un avantage comparatif afin de les exporter tandis qu'ils importent d'autres marchandises de leurs partenaires commerciaux. Ce processus d'閏hanges internationaux fait que les marchandises doivent 阾re transport閑s du pays de production au pays de consommation. C'est ainsi que l'expansion du commerce international a toutes les chances d'entra頽er un recours accru aux services de transport.  Suite

Le p閠role fournit 95 pour cent de l'閚ergie totale utilis閑 par les transports mondiaux ?ce qui en fait une source importante d'閙issions de gaz ?effet de serre. L'Agence internationale de l'閚ergie (AIE) a estim?qu'en 2004, le transport 閠ait responsable de 23 pour cent des 閙issions de gaz ? effet de serre mondiales en rapport avec l'閚ergie. Mais la contribution des diff閞ents modes de transport est tr鑣 variable. Quelque 74 pour cent des 閙issions de CO2 en rapport avec l'閚ergie dans le secteur des transports viennent des transports routiers et 12 pour cent suppl閙entaires des transports a閞iens.

L'Organisation maritime internationale estime qu'en volume, environ 90 pour cent du commerce mondial de marchandises est transport?par mer et que l'essentiel des 閙issions de CO2 dues au secteur des transports viennent des transports routiers, ce qui donne ?penser que les 閏hanges internationaux ne semblent pas jouer un r鬺e majeur dans la production des 閙issions provenant du secteur des transports. L'閠ude r閍lis閑 en 2007 par l'AIE concernant les 閙issions de CO2 provenant de la combustion de combustibles indique que le transport maritime international produit environ 8,6 pour cent des 閙issions dues au secteur des transports.

Dans le contexte de l'empreinte carbone du transport international, la notion de 搆ilom鑤res alimentaires? est un nouveau concept qui fait intervenir le calcul des 閙issions de CO2 li閑s au transport de vivres sur de longues distances pour parvenir au consommateur final. D'aucuns pr閏onisent donc que les produits aient dans la mesure du possible une origine locale et que les labels des produits alimentaires donnent des indications sur l'origine du produit. Cependant, la v閞itable 揺mpreinte carbone?des produits alimentaires locaux par rapport ?ceux qui sont import閟 est tr鑣 complexe. Le mode de transport (a閞ien, routier, maritime ou ferroviaire) et la distance ne sont pas les seuls 閘閙ents qui jouent un r鬺e important dans les 閙issions de CO2. Le cycle de vie des produits, y compris les m閠hodes de production (par exemple les serres chauff閑s par rapport ?la production en plein air; les techniques modernes ?forte intensit? 閚erg閠ique par rapport au travail manuel), joue aussi un r鬺e important.

De fait, diverses 閠udes r閍lis閑s au sujet du 搆ilom閠rage carbone?des marchandises 閏hang閑s ont montr?que l'effet peut 阾re l'oppos?de ce que l'on croit habituellement. Par exemple, on a fait valoir que les fleurs originaires du Kenya qui sont transport閑s par avion jusqu'en Europe produiraient moins d'閙issions de CO2 que celles qui sont cultiv閑s aux Pays Bas; ou que l'agneau n閛 z閘andais transport?jusqu'au Royaume Uni produirait 70 pour cent de moins de CO2 que l'agneau produit au Royaume-Uni. Par cons閝uent, le kilom閠rage alimentaire est peut 阾re une question qui exige une analyse au cas par cas et une v閞ification empirique.  Masquer la suite

 

> Introduction
> L'OMC et le d閒i constitu?par les changements climatiques
> Mesures relatives aux changements climatiques et pertinence 関entuelle des disciplines commerciales