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Issues covered by the WTO’s committees and agreements

EXAMENS DES POLITIQUES COMMERCIALES: ZAMBIE
23 et 25 octobre 2002

Remarques finales de la Pr閟idente

Voir aussi:
> Communiqu? de presse: La lib閞alisation a 閠?renforc閑 mais les r閟ultats macro-閏onomiques sont modestes

La r閡nion consacr閑 ?l'examen des politiques li閑s au commerce de la Zambie a 閠?anim閑, refl閠ant le grand int閞阾 manifest? par les Membres. La d閘間ation zambienne, qui comprenait plusieurs hauts fonctionnaires de Lusaka, a 閠?accueillie chaleureusement. Les Membres ont f閘icit?la Zambie pour son engagement sans faille en faveur de la lib閞alisation 閏onomique. Ils ont soulign?combien cela avait 閠?difficile, 閠ant donn?les probl鑝es sanitaires, les p閞iodes de s閏heresse, la d閠閞ioration des termes de l'閏hange et les co鹴s de production 閘ev閟. Les Membres ont relev?la gravit?des difficult閟 rencontr閑s par l'industrie du cuivre, pilier de l'閏onomie de la Zambie, qui est un pays sans littoral. Notant que les r閒ormes n'avaient encore gu鑢e port?de fruits, les Membres ont vu de l'espoir dans le fait que la Zambie avait b閚閒ici?d'un all鑗ement de sa dette dans le cadre de l'Initiative renforc閑 en faveur des pays pauvres tr鑣 endett閟 (PPTE) et qu'elle poursuivait l'ex閏ution de sa strat間ie de r閐uction de la pauvret? La bonne gestion des affaires publiques, l'am閘ioration de la comp閠itivit? la diversification 閏onomique et la poursuite des r閒ormes structurelles pouvaient contribuer ?am閘iorer la situation.

Les Membres ont soulign?que la Zambie, comme beaucoup d'autres pays en d関eloppement, s'effor鏰it de trouver la meilleure fa鏾n de s'int間rer ?l'閏onomie mondiale. Ils ont reconnu l'importance que rev阾ait pour elle le Programme de Doha pour le d関eloppement, en particulier dans le secteur de l'agriculture. L'attention a port?sur le besoin persistant d'assistance technique li閑 au commerce, notamment dans des domaines comme les normes, les mesures sanitaires et phytosanitaires et les contraintes en ce qui concerne l'offre. Les Membres, tout en reconnaissant l'importance de l'int間ration r間ionale pour l'expansion des 閏hanges, ont exprim?leur inqui閠ude quant ?l'appartenance de la Zambie ?plusieurs accords commerciaux se chevauchant, y compris le March?commun de l'Afrique orientale et australe (COMESA) et la Communaut?pour le d関eloppement de l'Afrique australe (SADC). Ils ont encourag?la Zambie ?tirer davantage parti de l'acc鑣 pr閒閞entiel non r閏iproque accord?par certains Membres.

La Zambie a 閠?f閘icit閑 pour l'important effort d閜loy?en vue d'閘iminer les mesures incompatibles avec les r鑗les de l'OMC qui avaient 閠?identifi閑s lors du premier examen de sa politique commerciale. Les Membres ont encourag?la Zambie ?am閘iorer ses engagements en mati鑢e de consolidations en augmentant le nombre de ses engagements concernant les produits non agricoles et en r閐uisant l'閏art entre taux consolid閟 et taux appliqu閟. La poursuite de la rationalisation de l'imposition ?l'exportation permettrait d'avoir moins recours aux all鑗ements de droits et de taxes. Les Membres ont demand?des renseignements compl閙entaires sur le r間ime des march閟 publics, y compris sur la Commission nationale des appels d'offre, et ont encourag?le pays ?acc閐er rapidement ?l'Accord plurilat閞al sur les march閟 publics.

Notant que la protection des droits de propri閠?intellectuelle pouvait aider ?attirer l'investissement 閠ranger direct, les Membres ont encourag?la Zambie ?mettre pleinement en 渦vre ses obligations en mati鑢e de propri閠?intellectuelle dans les d閘ais prescrits par l'Accord sur les ADPIC. La lutte que menait la Zambie dans le domaine de la sant?a 閠?pr閟ent閑 comme un exemple des probl鑝es rencontr閟 par les Membres de l'OMC qui ne disposaient d'aucune capacit?de production ?nbsp;ou dont les capacit閟 閠aient tr鑣 insuffisantes ?dans l'industrie pharmaceutique. En cons閝uence, certains Membres ont pr閏onis?l'adoption rapide d'une d閏ision sur l'acc鑣 aux licences obligatoires pour les m閐icaments.

Les Membres ont not?que les nouveaux efforts d閜loy閟 par la Zambie pour d関elopper son agriculture contribueraient ?la r閐uction de la pauvret?et ?la diversification 閏onomique. Ils ont demand? des 閏laircissements quant ?l'intention de la Zambie de cr閑r un Office de commercialisation des r閏oltes. Toujours dans le domaine de l'agriculture, il faut relever les efforts mis en 渦vre pour cr閑r des unit閟 de transformation destin閑s ?ajouter localement de la valeur aux produits de base. Les Membres ont not?que les restrictions relatives ?la r閟idence limitaient les investissements, en particulier dans le secteur des services, et ont pos?des questions sur les projets de la Zambie en mati鑢e de t閘閏ommunication, de radiodiffusion, de services financiers et de technologies de l'information, en particulier.

Les Membres ont 間alement demand?des 閏laircissements sur plusieurs points sp閏ifiques, y compris l'int間ration du commerce dans la politique de d関eloppement, m阭e en l'absence de statut de 損rogramme pilote?pour le Cadre int間r?

la poursuite de la lib閞alisation des droits de douane appliqu閟 aux produits industriels;
les interdictions et les contr鬺es ?l'exportation;
les mesures commerciales correctives contingentes;
le r間ime d'investissement dans le secteur des industries extractives; et
la politique agricole et les pr閛ccupations environnementales.

Les Membres ont appr閏i?les r閜onses donn閑s par la d閘間ation de la Zambie durant la r閡nion et ont dit attendre avec int閞阾 les r閜onses ?certaines questions qui parviendraient ult閞ieurement.

En conclusion, j'ai le sentiment que cet examen de politique commerciale a mis en relief l'engagement des autorit閟 zambiennes concernant la lib閞alisation de l'閏onomie en d閜it de diverses difficult閟. Je suis heureux que tant de Membres aient identifi?les moyens par lesquels ils fournissent une assistance technique li閑 au commerce ? la Zambie et exprim?leur volont?de poursuivre cette assistance. N閍nmoins, il importe, selon moi, d'appeler l'attention sur les contraintes en ce qui concerne l'offre qui ne sont toujours pas r閟olues. J'esp鑢e que le Programme de Doha pour le d関eloppement progressera d'une mani鑢e qui permette un meilleur acc鑣 pour les produits de la Zambie et contribue ?la diversification de son 閏onomie. En r閟um? l'assistance que la Communaut?internationale continuera ?fournir ?la Zambie l'aidera ?s'int間rer pleinement dans le syst鑝e commercial multilat閞al.