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EXAMENS DES POLITIQUES
COMMERCIALES: NOUVELLE-Z蒐ANDE
12 et 14 mai 2003
Remarques finales de la Pr閟idente
Voir
aussi:
> Communiqu?
de presse:
Des r閒ormes radicales ont aid??surmonter les chocs ext閞ieurs
Nous avons eu
un d閎at tr鑣 fructueux sur la politique et les pratiques commerciales
de la Nouvelle Z閘ande, gr鈉e ?l'engagement franc et sans r閟erve de la
d閘間ation n閛 z閘andaise, conduite par M. l'Ambassadeur Groser, ?notre
pr閟entateur, M. l'Ambassadeur Ahmad, et au vif int閞阾 que portent les
Membres aux politiques de la Nouvelle Z閘ande.
Les Membres ont 閠?impressionn閟 par les tr鑣 bons r閟ultats
閏onomiques de la Nouvelle Z閘ande ?la suite des vastes r閒ormes macro
閏onomiques et structurelles engag閑s au milieu des ann閑s 80. Le
programme de r閒orme a fait de la Nouvelle Z閘ande l'une des 閏onomies
les plus ouvertes du monde et a contribu??la stabilit?des r閟ultats
macro 閏onomiques malgr?des conditions ext閞ieures et climatiques
d閒avorables.
L'attitude lib閞ale de la Nouvelle Z閘ande se manifeste ?l'OMC, o?ce
pays a 閠??l'avant garde des efforts visant ?r閐uire les obstacles au
commerce des produits agricoles et non agricoles. En particulier, en
juillet 2001, la Nouvelle Z閘ande est devenue l'un des premiers pays ?
accorder l'acc鑣 en franchise ?tous les produits en provenance des pays
les moins avanc閟. La Nouvelle Z閘ande a aussi contribu?activement ?la
poursuite de la lib閞alisation du commerce au moyen d'accords r間ionaux
et bilat閞aux. ?ce sujet, outre les relations de longue date qu'elle
entretient avec l'Australie dans le cadre de l'Accord commercial de
rapprochement 閏onomique australo n閛 z閘andais (ACREANZ), des accords
bilat閞aux ont 閠?n間oci閟 avec Singapour et un accord 搕rilat閞al?
dans la r間ion du Pacifique (揚acific three? est en cours de
n間ociation avec Singapour et le Chili.
La Nouvelle-Z閘ande a 閠?f閘icit閑 pour ses r閟ultats 閏onomiques et il
a 閠?not?que le gouvernement s'effor鏰it d'acc閘閞er la croissance
閏onomique afin d'accro顃re le PIB par habitant. Pour atteindre cet
objectif, le gouvernement avait adopt?une politique 搗olontariste?
visant certains secteurs de haute technologie, y compris la
biotechnologie, les technologies de l'information et de la communication
et les industries cr閍tives. Par ailleurs, il avait 閠?d閏id?de mettre
fin ?toute nouvelle privatisation; ?cet 間ard, les Membres ont not?
que certaines soci閠閟 qui avaient 閠?privatis閑s avaient r閏emment 閠?
renationalis閑s. Afin d'attirer des investissements 閠rangers directs,
le gouvernement a 間alement apport?des changements ?sa politique en
mati鑢e d'investissements 閠rangers, tout en maintenant, en grande
partie sur le continent, quelques restrictions, consid閞閑s comme 閠ant
dans l'搃nt閞阾 national?
Les Membres ont not?que la Nouvelle-Z閘ande avait men?une politique
dynamique de lib閞alisation et supprim?le r間ime de licences
d'importation, et que ses droits avaient diminu? tombant ?4,1 pour
cent en moyenne en 2002. Le gel des r閐uctions tarifaires 閠ait
cependant une source de pr閛ccupation. Plusieurs Membres ont 間alement
soulev?des questions concernant les cr阾es tarifaires et la
progressivit?des droits, en particulier dans des secteurs tels que les
textiles et les v阾ements qui pr閟entaient de l'importance pour les pays
en d関eloppement; n閍nmoins, ces cr阾es sont relativement peu 閘ev閑s au
regard des normes internationales. Ces secteurs ont 間alement 閠?exclus
du programme SGP de la Nouvelle Z閘ande en faveur des pays en
d関eloppement. En outre, le recours ?des droits 搒p閏ifiques
alternatifs?a rendu le tarif opaque et il a 閠?sugg閞?que ces droits
mixtes soient remplac閟 par des droits ad valorem. Certains Membres ont
pos?des questions au sujet de la l間islation de la Nouvelle Z閘ande
relative aux droits de propri閠?intellectuelle et de son intention de
participer ?de r閏ents accords internationaux sur les droits de
propri閠?intellectuelle.
Pour ce qui est des questions sectorielles, tout en notant que les
obstacles aux exportations n閛 z閘andaises de produits agricoles avaient
emp阠h?dans une mesure importante une croissance commerciale et
閏onomique plus rapide, les Membres avaient des questions concernant la
politique d'exportation de la Nouvelle Z閘ande et sa forte d閜endance ?
l'間ard de l'agriculture; ils ont 間alement exprim?l'opinion que les
mesures SPS 閠aient peut 阾re plus rigoureuses qu'il n'閠ait n閏essaire,
se traduisant par une interdiction effective d'importer certains
produits. Pour ce qui est du secteur manufacturier, des questions ont
閠?soulev閑s concernant la fa鏾n dont la Nouvelle Z閘ande envisageait
exactement de mettre en 渦vre ses politiques 搗olontaristes?dans les
secteurs vis閟.
Les Membres ont 間alement demand?des 閏laircissements sur plusieurs
questions plus sp閏ifiques, notamment:
le r鬺e de l'Agence de promotion de l'investissement pour attirer les investissements 閠rangers et les politiques et proc閐ures en mati鑢e d'IED;
la participation ?des accords r間ionaux et bilat閞aux de lib閞alisation du commerce;
les interdictions d'importation et d'exportation;
les mesures contingentes;
les subventions;
les normes et l'関aluation de la conformit?
les organismes g閚閠iquement modifi閟 et les prescriptions en mati鑢e d'閠iquetage;
les proc閐ures de passation des march閟 et l'accession ?l'Accord de l'OMC sur les march閟 publics;
les prescriptions relatives ?la teneur en 閘閙ents d'origine nationale;
la promotion et le financement des exportations;
les droits de propri閠?intellectuelle, y compris la l間islation sur les brevets, le droit d'auteur, les marques de fabrique ou de commerce, les indications g閛graphiques et la protection de renseignements non divulgu閟; les importations parall鑜es et les moyens de faire respecter les droits;
l'attribution de quotas de p阠he;
les services; les subventions aux services.
Les Membres
ont exprim?leurs remerciements pour les r閜onses orales et 閏rites
donn閑s par la d閘間ation n閛 z閘andaise et ils attendent avec int閞阾
les r閜onses aux questions en suspens.
En conclusion, j'ai le tr鑣 net sentiment que nous nous f閘icitons tous
beaucoup de l'attitude lib閞ale de la Nouvelle Z閘ande et de sa
participation active aux efforts visant ?faire avancer le programme de
lib閞alisation du commerce de l'OMC. La Nouvelle Z閘ande offre un
exemple frappant des avantages de la r閒orme unilat閞ale orient閑 vers
le march? Toutefois, il ressort aussi clairement du cas de la Nouvelle
Z閘ande que pour tirer pleinement avantage de la r閒orme, il faut une
longue p閞iode d'ajustement, le soutien du syst鑝e multilat閞al ?en
particulier en lib閞alisant l'acc鑣 aux march閟 ?et un effort soutenu.
C'est dans ce contexte que j'esp鑢e que le PDD portera ses fruits et que
la Nouvelle Z閘ande tiendra compte des pr閛ccupations des Membres dans
le cadre de sa participation aux n間ociations, surtout en ce qui
concerne les cr阾es tarifaires, qui affectent dans une large mesure les
textiles et les v阾ements, ainsi que les mesures SPS.