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OMC: NOUVELLES 2005
14 septembre 2005
COMIT?DES N蒅OCIATIONS COMMERCIALES
M. Lamy ouvre une 搉ouvelle phase?dans les n間ociations commerciales
Le Directeur g閚閞al Pascal Lamy a ouvert, le 14 septembre 2005, la premi鑢e r閡nion du Comit?des n間ociations commerciales qu'il pr閟ide en exprimant l'espoir qu'elle marquerait une phase nouvelle et plus productive pour le CNC. Il a instamment appel?? une intensification des travaux sur les questions fondamentales ? l'approche de la Conf閞ence minist閞ielle de Hong Kong, ajoutant que le Cycle ne serait un succ鑣 que si 搇a dimension d関eloppement est au centre des n間ociations?
VOIR AUSSI:
> Communiqu閟 de presse
> Nouvelles
> Allocutions:
Pascal Lamy
> N間ociations en cours et mise en 渦vre: le Programme de Doha
> La D閏laration de Doha expliqu閑
> La D閏ision de Doha sur la mise en 渦vre expliqu閑
D閏laration du DG
Je voudrais commencer par redire mes intentions pour la proc閐ure de
notre r閡nion d'aujourd'hui, intentions que j'ai expos閑s dans un fax
que toutes les d閘間ations ont re鐄 le 6 septembre. Nous connaissons
tous parfaitement le d閒i que nous devons relever dans l'imm閐iat
?qui consiste ?r閡nir les conditions de succ鑣 de la Conf閞ence
minist閞ielle de Hong Kong ?et nous savons tous que nous n'avons que
tr鑣 peu de temps pour cela, y compris dans l'organisation des
r閡nions du Comit?des n間ociations commerciales que je souhaite voir
br鑦es, pragmatiques, pratiques et orient閑s vers l'action, ?
commencer par la r閡nion d'aujourd'hui.
Comme je le disais dans mon fax, j'entends clore cette r閡nion ?13
heures, ce qui suppose que nous 関itions les uns et les autres, moi le
premier, mais vous aussi, des d閏larations longues ou r閜閠itives. Si
vous estimez que je parle trop et que je me confine dans trop de
g閚閞alit閟, dites le moi s'il vous pla顃. J'accepte volontiers d'阾re
rappel??l'ordre, ?la condition que je puisse faire de m阭e si je
constate que tel ou tel d'entre vous passe trop de temps dans des
g閚閞alit閟.
C'est donc ?partir de quelques remarques br鑦es que je voudrais
lancer notre discussion d'aujourd'hui. Je ne vais pas, par principe
d'閏onomie et pour 阾re fid鑜e ?ce que je viens de dire, me lancer
dans un diagnostic g閚閞al de la situation dans laquelle nous sommes,
ni la qualifier de bonne ou de mauvaise, ou d'urgente ou non urgente.
Nous pouvons tous faire ce diagnostic et ce n'est pas l?la question
essentielle. La question essentielle est de nous remettre en route
vers un objectif pour la Minist閞ielle qui, et c'est ce que je vous
propose d'adopter comme conduite commune, est de faire en sorte que
Hong Kong nous m鑞e aux deux tiers du chemin. Quand je dis deux tiers
du chemin, je pense aux deux tiers du chemin qu'il nous reste ?
parcourir pour mener ?bien le cycle de n間ociations fin 2006. Hong
Kong n'est pas la fin du cycle, nous le savons tous, mais nous savons
aussi que, si nous ne faisons pas les deux tiers du chemin ?Hong
Kong, alors les perspectives d'une fin de cycle fin 2006 sont
gravement compromises. Je crois que c'est sur cet objectif que nous
devons cibler l'int間ralit?de nos efforts. C'est ce que je vais
essayer de faire maintenant en vous pr閟entant un diagnostic pr閏is
des questions cl閟 essentielles qui me paraissent celles que nous
avons ?r閟oudre si nous voulons arriver ?un r閟ultat coh閞ent pour
Hong Kong. Cette liste de questions cl閟 n'est pas exhaustive ?ce
n'est pas l'int間ralit?des questions que nous allons r間ler ?
j'essaie simplement d'identifier celles qui sont strat間iques,
c'est-?dire celles dont la r閟olution fait que nous allons sortir du
cercle vicieux pour entrer dans le cercle vertueux.
Je commencerai par l'agriculture. Permettez-moi de souligner
quelques points sur lesquels il est urgent de progresser. Dans le
domaine de la concurrence ?l'exportation, il nous faut
pr閜arer pour la Conf閞ence de Hong Kong un accord sur une date butoir
pour l'閘imination des subventions ?l'exportation, sans compter la
question du parall閘isme pour les entreprises commerciales d'蓆at
exportatrices, les cr閐its ?l'exportation et l'aide alimentaire.
Dans le domaine du soutien interne, nous devons aussi nous
repr閟enter clairement les mesures qui vont 阾re prises, qui selon moi
doivent inclure les engagements de r閐uction et, en
particulier, une formule 閠ag閑 pour des r閐uctions de la MGS totale
consolid閑 finale. Comme nous le savons tous, cela pr閟uppose un
accord sur les crit鑢es de la cat間orie bleue et de la cat間orie
verte.
Dans le domaine de l'acc鑣 aux march閟, il nous faut 間alement
un ensemble de r閟ultats solide, d'un niveau d'ambition 閝uivalent.
Cela veut dire une formule 閠ag閑 pour les abaissements tarifaires
avec certaines flexibilit閟, en particulier la s閘ection et le
traitement des produits sensibles et des produits sp閏iaux.
Je souhaite ajouter ?cette liste tous les 閘閙ents du dossier
coton.
La liste est courte mais elle repr閟ente un vaste programme. La
Session extraordinaire sur l'agriculture a repris ses travaux cette
semaine et je vais bient魌 donner la parole au nouveau Pr閟ident de
cet organe, M. l'Ambassadeur Falconer. J'aimerais le remercier de
s'阾re si rapidement mis au travail, avec une 閚ergie et une
compr閔ension des d閠ails des questions en jeu r閑llement
remarquables. Comme il le sait, je suivrai de tr鑣 pr鑣, en les
soutenant, les travaux du groupe, ainsi que ceux de tous les autres.
Dans le domaine de l'AMNA, les 閘閙ents fondamentaux, tels que
je les con鏾is, sont 1) la formule, 2) les flexibilit閟 et 3) les
droits non consolid閟. Le Groupe de n間ociation va commencer ses
travaux sur ces points dans les prochains jours, apr鑣 l'Agriculture.
Quoi qu'il en soit, dans le cadre de ces trois 閘閙ents fondamentaux,
il y a des questions qui vont manifestement exiger beaucoup de travail
et il nous faut trouver le juste 閝uilibre entre la formule et les
flexibilit閟. D'autres 閘閙ents, comme l'閞osion des pr閒閞ences,
la composante sectorielle et les obstacles non tarifaires, doivent
aussi, selon moi, faire partie int間rante des r閟ultats pour Hong
Kong.
Dans le domaine des services, l'閘閙ent nouveau, par rapport
aux cycles pr閏閐ents, est l'importance que lui accordent un certain
nombre de pays en d関eloppement, ce qui devrait suffire en soi ?
dynamiser cette partie des n間ociations. D'ici ?la Conf閞ence de Hong
Kong, les Membres devraient 閘aborer diff閞entes approches dans le
domaine des services, avec pour r閟ultats un nombre accru
d'engagements et une meilleure qualit? Ce qu'il nous faut, ce sont
des engagements qui ouvrent effectivement le commerce des services,
avec les am閘iorations correspondantes dans le domaine de
l'閘aboration des r鑗les.
Dans le domaine des r鑗les, les Membres devraient d'apr鑣 moi
arriver aussi pr鑣 que possible de projets de textes n間oci閟 pour ce
qui est de l'antidumping, des subventions et des mesures
compensatoires et des subventions aux p阠heries. Je crois que nous
avons aussi besoin, d鑣 que possible, de propositions de la troisi鑝e
g閚閞ation assorties de propositions de libell?claires, afin que les
Membres puissent se concentrer sur les am閘iorations ?apporter aux
Accords.
Dans les autres secteurs des n間ociations, il nous reste encore ?
clarifier ce qu'il faudra faire pour Hong Kong et cela, d鑣 que
possible.
Permettez-moi d'en finir avec cette courte liste en disant quelques
mots au sujet du d関eloppement. Point le plus important, le
d関eloppement fait partie int間rante des divers aspects des
n間ociations. Des r閟ultats substantiels doivent 阾re obtenus dans
chaque domaine particulier des n間ociations, pour que la somme de tous
les domaines permette de donner un sens concret ?la dimension
d関eloppement du Cycle de Doha. Le d閒i consiste ?d関elopper au
maximum la valeur d関eloppement de chaque secteur et du Cycle dans son
ensemble. Voil?selon moi l'essentiel de ce qu'il nous faut examiner
et n間ocier s'agissant du d関eloppement. Nous avons aussi un certain
nombre de questions distinctes qui portent l'閠iquette 搇i閑s au
d関eloppement? dont certaines rel鑦ent du Conseil g閚閞al. En ce qui
concerne les travaux sur le traitement sp閏ial et diff閞enci? pour
lesquels le CNC a supervis?les efforts consid閞ables de Faizel
Ismail, il reste n閏essaire ?l'関idence de d閒inir un r閟ultat
acceptable pour Hong Kong. Je crois 間alement que, pour les ADPIC et
la sant? nous devons intensifier nos travaux pour parvenir ?un
accord sur l'amendement ?apporter au texte de l'Accord.
Nous savons tous que le PDD ne sera couronn?de succ鑣 que si la
dimension d関eloppement est au c渦r des n間ociations et je suis
convaincu qu'un volet 揂ide pour le commerce?peut nous aider ?
concr閠iser l'ensemble de r閟ultats du Cycle en mati鑢e de
d関eloppement. Le FMI et la Banque mondiale ?qui tiendront leurs
r閡nions annuelles dans moins de deux semaines ?ont commenc??se
pencher sur cette question, tout comme le r閏ent Sommet du G-8 ?
Gleneagles.
Voil?pour la substance. Pour ce qui est de la proc閐ure, nous devons
consid閞er que notre r閡nion d'aujourd'hui marque le d閎ut d'une
nouvelle phase que j'esp鑢e plus productive pour ce Comit? qui doit
maintenant faire ce pour quoi il a 閠?cr殫, c'est-?dire servir de
point de coordination des progr鑣 r閍lis閟 dans les diff閞ents
secteurs de n間ociations. Je voudrais nous rappeler ?tous que ce
Comit?a 閠?閠abli par les Ministres ?Doha pour, et je cite,
搒uperviser les progr鑣 des n間ociations? Des travaux d閠aill閟 sont
du ressort des groupes mais c'est ici, au CNC, que nous faisons le
point des progr鑣 r閍lis閟 dans tous les domaines, dans le cadre de
l'engagement unique. Nous nous r閡nirons certainement de nouveau en
mode formel mais j'entends 間alement tenir des r閡nions informelles du
CNC au niveau des Chefs de d閘間ation pour garantir la transparence et
la participation de tous ?nos n間ociations. Je vous ferai aussi bien
s鹯 rapport ?tous sur mes autres consultations informelles ?et j'en
aurai beaucoup ?par ce canal.
Je n'ai pas l'intention d'annoncer aujourd'hui la date de la prochaine
r閡nion du CNC. Le calendrier des r閡nions des groupes de n間ociation
est d閖?fix?pour les deux semaines ?venir et c'est seulement
lorsqu'ils se seront r閡nis que nous pourrons voir plus clairement
comment proc閐er. Je souhaite donc donner la priorit?aux r閡nions des
groupes de n間ociation dans les jours qui viennent.
Ce que je souhaite simplement rappeler dans la proc閐ure, c'est que
nous 閠ions hier le 13 septembre et que la Conf閞ence Minist閞ielle se
tiendra ?partir du 13 d閏embre: calcul vite fait, trois mois. Trois
mois ne sont pas forc閙ent trois mois de travail plein. Les p閞iodes
interm閐iaires, c'est-?dire mi-octobre et mi-novembre, sont ?retenir
en quelque sorte comme les deux bornes sur notre chemin. Bien entendu,
il nous faudra bient魌 d閠erminer ce qui doit 阾re fait pour nous
permettre d'atteindre notre but et je pense que la mi-octobre sera la
p閞iode propice pour l'関aluation des progr鑣 r閍lis閟 et pour, ?ce
moment-l? mieux pr閏iser nos ambitions pour Hong Kong. Puis, vers la
mi novembre, c'est-?dire environ un mois avant le d閎ut de la
Minist閞ielle, il faudra que les groupes de n間ociations aient produit
des r閟ultats substantifs et sp閏ifiques. Il est 関ident que nous
ferons tous le point de la situation ?mesure que nous avan鏾ns et il
me semble que cet examen continu, plus que des 閏h閍nces fixes ?c'est
pour cela que je parle d'en gros mi-octobre et mi-novembre ?est le
meilleur moyen de rester dans la bonne voie. Nous entrons aujourd'hui
dans une p閞iode de trois mois de n間ociation permanente, je dis bien
permanente, un peu comme une 閝uipe de foot qui rejoint un centre
d'entra頽ement o?elle s'enferme pendant les quelques semaines qui
pr閏鑔ent un match d閏isif.
Toujours sur la proc閐ure, j'aimerais aussi souligner que le processus
de Gen鑦e est le processus central du cycle de n間ociations, que dans
mon esprit rien ne peut le remplacer, et que toutes les r閡nions ?
l'ext閞ieur de cette enceinte doivent 阾re organis閑s de mani鑢e ?
renforcer ce que nous faisons ici, qu'il s'agisse du calendrier ou des
questions trait閑s, autrement dit toutes ces r閡nions doivent 阾re
int間r閑s dans le processus de Gen鑦e, ne pas l'affaiblir mais au
contraire le renforcer.
Pour ce qui me concerne personnellement, je vais 関idemment m'investir
?fond dans ce processus et encourager toutes les collaborations
crois閑s dont nous avons besoin. J'ai d閖?閠abli une relation de
travail tr鑣 閠roite avec le Pr閟ident du Conseil g閚閞al et les
Pr閟idents des groupes de n間ociation. J'ai 間alement engag?des
contacts intensifs avec les d閘間ations ici, y compris avec les
coordonnateurs des groupements r間ionaux et autres. Je pense qu'outre
mes r閡nions fr閝uentes avec les Pr閟idents des groupes de
n間ociation, le contact constant avec les Ambassadeurs ici est la
meilleure fa鏾n pour moi de prendre en permanence le pouls des
n間ociations et d'y jouer le r鬺e de 揾onest broker?que vous m'avez
confi?
Au bout du compte, il va nous falloir regrouper tous les travaux qui
sont actuellement men閟 dans les groupes de n間ociation ?en d'autres
termes, nous devrons faire tomber les cloisons entre les silos et
mettre bout ?bout tout ce que nous aurons accompli. Nous le ferons
揵ottom-up?et non pas 搕op-down?/b>, et en disant cela je sais que
je fais 閏ho ?un certain nombre de pr閛ccupations qui ont 閠?
exprim閑s ici et l? Je sais que cela ne se fera pas du jour au
lendemain et mon intention est d'assurer cette transition entre une
approche verticale par sujets et une approche plus int間r閑, qui est
ce qui sera soumis ?la Conf閞ence Minist閞ielle. Nous le ferons en
閠roite coop閞ation avec le Pr閟ident du Conseil g閚閞al et les
Pr閟idents des groupes de n間ociation. Ce processus devrait
normalement nous permettre de parvenir ?un texte consolid?aux
alentours de la mi-novembre, c'est-?dire suffisamment avant le d閎ut
de la Minist閞ielle pour que vous ayez le temps de pr閜arer vos
Ministres, dont certains sont en permanence dans le c渦r de la
n間ociation mais dont d'autres le sont moins, et l'exp閞ience prouve
qu'il vous faut un certain temps pour cela.
Je termine en appliquant ce principe d'閏onomie de la parole qui
consiste ?essayer de me limiter ?l'essentiel, comme vous allez le
faire les uns et les autres maintenant, en vous disant les deux
pr閛ccupations que nous devons avoir en t阾e dans les semaines qui
viennent si nous voulons un succ鑣 ?Hong Kong: la premi鑢e est de
r閟ister ensemble ?la tentation du plus petit commun d閚ominateur,
autrement dit nous ne devons pas, et je suis persuad?que ce ne serait
pas dans ces conditions que nous aurons un succ鑣 ?Hong Kong,
succomber ?la tentation de la r閐uction des ambitions. La deuxi鑝e
est que nous devons, comme je viens d'essayer de le faire sous votre
appr閏iation, bien cibler chacun des sujets cruciaux et la bonne
s閝uence de ces sujets pour avancer et en permanence 関aluer nos
propres progr鑣.
Voil?les quelques propos ?la fois sur la substance et sur le
processus que je voulais partager avec vous.
Vid閛 (uniquement en anglais)
Principaux points de la conf閞ence de presse du 14 septembre 2005.
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passante 閘ev閑
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