Rapport du Président du Comit?des négociations commerciales

Je vous remercie, Madame la Présidente.

Depuis la sixième session de la Conférence ministérielle, le CNC a tenu une réunion formelle le 7 février 2006. Cette première réunion de ce qui ne peut être qu'une année capitale pour les négociations lancées ?Doha a confirm?les trois messages clairs que j'avais reçus lors de mes contacts avec divers Membres depuis le début de l'année:

• premièrement, il existe un engagement largement répandu de mettre en œuvre ce qui a ét?convenu ?Hong Kong,

• deuxièmement, il existe une intention commune de progresser dans tous les domaines du PDD, sur toutes les questions, et

• troisièmement, tous les interlocuteurs comprennent qu'il leur faudra faire évoluer leur position actuelle et sont disposés ?le faire en avançant “de concert?

Manifestement, l'agriculture (en particulier l'accès aux marchés et le soutien interne) et l'AMNA demeurent les éléments phares de l'ensemble des questions, mais personne ne doute que cet ensemble soit vaste. Ces deux questions ont un rôle important pour faire aboutir le processus, mais nous savons tous que toutes les questions sont liées, c'est l'essence même de notre principe commun de l'“engagement unique?

Compte tenu de ce qui a ét?dit au CNC, il était clair également que chacun considère comme primordial d'accomplir des progrès dans tous les divers domaines de nos négociations pour se conformer ? l'engagement unique. Pour chacun, le calendrier des travaux fix?par les Ministres dans la Déclaration de Hong Kong régit clairement les travaux qui nous attendent.

La plupart des délégations ont considér?que le document dans lequel sont exposées les dates butoirs qu'ils avaient reçu avant la réunion du CNC constituait un outil de travail utile et un certain nombre de suggestions ont ét?faites sur la manière dont il pourrait être amélior? Mais comme je l'ai soulign? ce document ne devrait pas devenir un point de négociation en lui même, il n'impose aucune nouvelle obligation aux Membres et il n'a pas ét?propos?pour adoption par le CNC. Il s'agit simplement d'un outil pour fixer les esprits. Comme on l'a aussi exprim?au cours de la réunion d'hier, la seule façon dont nous pouvons apporter des améliorations dans le domaine des échéanciers est d'accélérer les travaux dans les différents groupes de négociation.

S'agissant du processus, nous considérons tous d'un commun accord que nos travaux doivent continuer d'être fondés sur la méthode de l'inclusion. Nous sommes aussi convaincus que le processus devrait être ouvert, transparent et sans exclusion. Je pense qu'il n'est pas exagér?de dire que beaucoup a ét?accompli pour améliorer le fonctionnement du processus et garantir un bon équilibre entre l'efficacit?et la légitimit? Je suis également certain qu'il est encore possible d'apporter des améliorations et, de fait, nous devrions tous continuer de nous efforcer de l'améliorer.

Finalement, et comme je l'ai dit dans mes remarques finales ?la réunion, nous ne pouvons pas simplement continuer de parler du calendrier et du processus, il nous faut ?présent aborder le fond des questions. La seule façon de progresser sur tous les fronts dans ces négociations est de nous concentrer sur les deux principaux éléments que nous devons maintenant développer - les chiffres et les mots, les textes. C'est seulement en progressant sur ces deux éléments capitaux du résultat final des négociations que nous pourrons faire en sorte que le Cycle soit un succès. Et la seule façon de le faire est d'aplanir les différences qui continuent de nous séparer, mais pas au détriment du niveau d'ambition global.

Passons ?présent, si vous le voulez bien, ?la question de la mise en œuvre et ?mon premier rapport en tant que Directeur général, ainsi qu'il est prescrit dans la Déclaration ministérielle de Hong Kong. Les Ministres m'ont demand?d'intensifier le processus consultatif que je mène sur toutes les questions de mise en œuvre en suspens au titre du paragraphe 12 b) de la Déclaration ministérielle de Doha, sans préjudice de la position des Membres. Il m'a également ét?demand?de faire rapport ?chaque réunion ordinaire du CNC et du Conseil général, et le Conseil doit examiner les progrès accomplis et prendre toute mesure appropriée au plus tard le 31 juillet 2006.

J'ai déj?commenc??intensifier le processus consultatif, avec l'aide d'un certain nombre de Présidents des organes de l'OMC concernés, agissant en qualit?d'Amis du Président et de deux de mes Directeurs généraux adjoints, Mme Valentine Rugwabiza qui se chargera des questions concernant les MIC, et M. Rufus Yerxa pour les questions concernant les indications géographiques et les ADPIC/la CDB. Mes Amis et moi, nous nous sommes déj?réunis et je leur ai demand?de reprendre les consultations informelles dès la semaine prochaine. Je ferai rapport sur les progrès accomplis ?la prochaine réunion du CNC en mars et aux réunions suivantes du Conseil général.

Le rapport que j'ai fait sur ces questions ?la dernière réunion du CNC, en novembre 2005, montrait que la situation n'avait pas beaucoup évolu?depuis juillet, lorsque le Conseil général a renouvel?le mandat donn?au Directeur général dans la Décision de juillet 2004. C'est pour cette raison, et en vue de tenir l'engagement qu'ils ont pris sur cette question ?Doha, que les Ministres ont donn?pour instruction que nous poursuivions ce processus. Ils ont également répét?leurs instructions ?tous les organes compétents, ?savoir trouver prioritairement des solutions appropriées. Comme je l'ai dit auparavant, il nous faudra faire preuve de flexibilit?et de créativit?dans nos approches de ces questions si nous voulons être en mesure de nous acquitter de notre mandat. Je compte sur la coopération de chacun d'entre vous dans cette tâche.

Je vous remercie, Madame la Présidente.