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Le processus pr閜aratoire de la quatri鑝e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC
D'une certaine fa鏾n, la pr閜aration de la quatri鑝e Conf閞ence minist閞ielle de l'OMC a commenc?imm閐iatement apr鑣 le revers essuy?? Seattle. Au d閎ut de l'ann閑 2000, le Pr閟ident du Conseil g閚閞al et le Directeur g閚閞al ont annonc?un vaste ensemble de mesures visant ? r閠ablir la confiance.
Conf閞ences
minist閞ielles pr閏閐entes:
>
Seattle,
1999
> Gen鑦e,
1998
> Singapour,
1996
Pendant l'ann閑 2000, en plus des mesures de r閠ablissement de la confiance susmentionn閑s, on a aussi lanc?les n間ociations prescrites sur l'agriculture et les services, secteurs qui repr閟entent ?eux deux plus des deux tiers de la production 閏onomique mondiale. En 2000, ces n間ociations se sont d閞oul閑s selon le calendrier et les orientations d閒inis, avec la participation active de tous les Membres de l'OMC. ?la fin de mars 2001, un bilan des deux processus de n間ociation a 閠?fait et les Membres ont pour la plupart estim?que les travaux d閖?r閍lis閟 avaient 閠?tr鑣 constructifs et constituaient une base solide pour les travaux plus d閠aill閟 de la deuxi鑝e 閠ape.
Le 8 f関rier 2001, les Membres de l'OMC ont accept?l'offre du Qatar d'accueillir la quatri鑝e Conf閞ence minist閞ielle et, en m阭e temps, ont charg?le Pr閟ident du Conseil g閚閞al d'engager, en collaboration avec le Directeur g閚閞al, des consultations sur les questions d'organisation et de fond li閑s ?la pr閜aration de cet 関閚ement.
Le Pr閟ident du Conseil g閚閞al, M. Stuart Harbinson, Repr閟entant permanent de Hong Kong, Chine, a r閏emment donn?une nouvelle impulsion au processus pr閜aratoire en utilisant comme cadre une liste de th鑝es de discussion possibles distribu閑 le 20 avril. En collaboration avec le Directeur g閚閞al et le Secr閠ariat, le Pr閟ident fait fond sur cette liste ainsi que sur les contributions des d閘間ations pour organiser de nouvelles consultations approfondies.
Jusqu'?pr閟ent, le processus pr閜aratoire a surtout 閠?men?par le Pr閟ident dans le cadre de r閡nions informelles du Conseil g閚閞al ouvertes ? tous les Membres, lesquelles ont 閠? le cas 閏h閍nt, compl閠閑s par d'autres consultations. Cette approche refl鑤e le souhait, exprim?par les Membres lors des d閎ats sur la transparence interne, que le processus soit transparent mais flexible et efficace. Le processus men?par le Pr閟ident vise, dans l'imm閐iat, ? pr閏iser les 閘閙ents du programme de travail de Doha et ?favoriser un accord ?leur sujet. Cette m閠hode de l'inclusion a 閠?accueillie avec satisfaction par la plupart des Membres. Le Pr閟ident a d閏onseill?la pr閟entation de propositions formelles comme celles de 1999 et a invit?les d閘間ations ?faire preuve d'un maximum de flexibilit?pour rapprocher leurs positions 閠ablies.
Depuis le d閎ut de cette ann閑, plusieurs Membres de l'OMC ont lanc?des initiatives en dehors de la structure formelle de l'OMC pour favoriser l'incorporation de certains points dans le programme de n間ociation qui sera mis en 渦vre apr鑣 Doha. Ces "processus dirig閟 par des promoteurs d'initiatives externes" ont 閠?particuli鑢ement utilis閟 dans les domaines de l'acc鑣 aux march閟 des produits autres qu'agricoles, de l'investissement, de la concurrence et de l'environnement. Ils ne sont pas consid閞閟 comme un substitut du processus men?par le Conseil g閚閞al mais comme une source de contributions ?ce processus au m阭e titre que les avis divergents des autres Membres. Le Pr閟ident du Conseil g閚閞al comme le Directeur g閚閞al ont soulign?que c'閠ait aux promoteurs de ces initiatives externes qu'il incombait de les int間rer dans le processus pr閜aratoire du Conseil g閚閞al.
Les Membres de l'OMC consacrent aussi beaucoup de temps et d'efforts au m閏anisme d'examen de la mise en 渦vre, c'est-?dire au processus 閠abli sp閏ialement pour examiner les questions et pr閛ccupations li閑s ? la mise en 渦vre. Ces questions restent tr鑣 sensibles dans les relations entre certains pays en d関eloppement Membres et les autres Membres. Le Directeur g閚閞al a continu?d'exhorter toutes les parties ?faire preuve de respect et de r閍lisme afin que cet ensemble complexe de questions puisse contribuer au succ鑣 de Doha au lieu de poser des probl鑝es. Le Pr閟ident du Conseil g閚閞al a entrepris d'examiner toutes les questions en suspens avant la fin du mois de juin, et de gros efforts sont actuellement d閜loy閟 pour trouver une solution acceptable.
Le Directeur g閚閞al a dit qu'il entendait faire le point avec les Membres de l'OMC d'ici ?la fin de juillet. Cet exercice aura pour but d'informer clairement et franchement les Membres de l'OMC de la situation et des possibilit閟 qui r閟ulteront alors du processus pr閜aratoire. Le Directeur g閚閞al a soulign?combien il 閠ait important d'identifier un nombre suffisant de th鑝es d'ici ?la fin du mois de juillet, sur lesquels porteraient les d閏isions qui seraient prises ?la quatri鑝e Conf閞ence minist閞ielle. N閍nmoins, malgr?l'esprit constructif dont ils ont fait preuve pendant les r閏entes consultations tenues ?Gen鑦e et ailleurs, les Membres sont toujours loin d'avoir r閜ondu aux questions-cl閟 concernant le programme de travail pour Doha. Dans les discussions, toutes les parties campent sur leurs positions, lesquelles sont bien connues, et, si certains signes de flexibilit?ont commenc??se manifester, on a toujours l'impression que de nombreux acteurs attendent que les autres fassent les premi鑢es concessions.
R閏emment, une attention consid閞able a 閠? accord閑 au processus pr閜aratoire de la Conf閞ence minist閞ielle de Doha dans des r閡nions internationales en dehors de Gen鑦e. Toutefois, alors que les arguments en faveur du lancement d'un nouveau cycle semblent gagner du terrain, ce mouvement politique doit encore se traduire par des progr鑣 concrets. Afin de compl閠er le processus de Gen鑦e et de renforcer la dynamique en vue d'un r閟ultat positif ?Doha, le Directeur g閚閞al a 閠abli de nombreux contacts avec les Ministres ?nbsp;tant au plan bilat閞al qu'? l'occasion de r閡nions internationales. Lors de ces r閡nions, dont la plus r閏ente 閠ait la R閡nion minist閞ielle de l'OCDE en mai, il a soulign? l'urgence d'une participation politique active afin que les mandats de n間ociation soient suffisamment flexibles, et d'un suivi attentif et continu de la part des ministres afin que l'閘an politique r閏emment renouvel?se traduise par des actions ?Gen鑦e puis ?Doha.