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CONF蒖ENCE MINIST蒖IELLE DE L'OMC, DOHA, 2001: D蒀LARATION

Lundi, 30 juilet 2001

D閏laration du Di

recteur g閚閞al

R閡nion informelle du Conseil g閚閞al de l'OMC

Conf閞ences minist閞ielles pr閏閐entes
> Seattle, 1999
> Gen鑦e, 1998
> Singapour, 1996

Monsieur le Pr閟ident,

Nous avons pr閟ent?conjointement au Conseil notre rapport sur l'閠at d'avancement des travaux li閟 ?la pr閜aration de la Conf閞ence de Doha, et je ne changerais pas un seul mot de ce rapport. Il s'agit d'une 関aluation du volume de travail et de l'engagement politique n閏essaires pour que nous parvenions, ?Doha, ?un r閟ultat acceptable pour tous les Membres de l'OMC et cette 関aluation donne ?r閒l閏hir. Mais je voudrais ajouter un commentaire, en tant que Directeur g閚閞al ?c'est-?dire en tant que garant de la sant? ?long terme du syst鑝e commercial incarn?par l'OMC. Je pense qu'il est de mon devoir, ?l'間ard du Conseil, d'阾re aussi franc dans cette salle que je l'ai 閠?en public en ce qui concerne l'importance que rev阾, ?mon avis, la r閡nion de Doha.

Nous ne pouvons pas pr閠endre que cette r閡nion peut 阾re une simple r閡nion minist閞ielle "de routine", au cours de laquelle les Ministres discuteront de tendances 閏onomiques g閚閞ales et des progr鑣 relatifs au programme incorpor?de l'OMC. Le contexte dans lequel les Ministres se r閡niront garantit la prise d'une d閏ision fondamentale ?Doha, une d閏ision qui sera positive ou n間ative mais qui aura des implications ?long terme pour l'avenir de notre institution et la fa鏾n dont nous travaillons. Dans notre rapport conjoint, M. le Pr閟ident, nous signalons que si nous ne parvenons pas ?un consensus sur un programme de travail favorisant la r閍lisation des objectifs du syst鑝e commercial multilat閞al, compte tenu, en particulier, de l'閏hec de Seattle, nombreux sont ceux qui contesteront l'utilit?de l'OMC en tant qu'enceinte de n間ociations. Cela nous condamnerait certainement ?une longue p閞iode d'insignifiance car la t鈉he ne sera pas plus facile l'an prochain, ni l'ann閑 suivante.

Les questions auxquelles devront r閜ondre les Ministres seront les m阭es qu'?Seattle: sont-ils pr阾s ?lancer un processus 閘argi de n間ociations ?un nouveau cycle, en fait ?et dans l'affirmative, quelle devrait en 阾re la teneur? Je n'ai pas cach?ma conviction qu'un nouveau cycle de n間ociations est n閏essaire. C'est la meilleure fa鏾n de s'attaquer de fa鏾n efficace au probl鑝e du ralentissement 閏onomique et d'emp阠her la marginalisation accrue de nombreux pays en d関eloppement due ?l'affaiblissement du syst鑝e multilat閞al. C'est la seule fa鏾n de veiller ?ce que le syst鑝e juridique incarn?par l'OMC corresponde ?la r閍lit?閏onomique. C'est la seule fa鏾n de maintenir l'閘an imprim?aux n間ociations sur l'agriculture et les services. Autant que je sache, la n閏essit? des n間ociations sur l'agriculture n'est contest閑 nulle part dans le monde; mais ces n間ociations ne se d閞ouleront qu'ici, et nulle part ailleurs.

Toutes les r鑗les de ce syst鑝e ont 閠?n間oci閑s; c'est ce qui leur donne leur force et leur l間itimit? Mais de la m阭e fa鏾n, elles ne peuvent 阾re modifi閑s que par la n間ociation. Le Ministre tanzanien, M. Simba, a r閏emment parl?des iniquit閟 du syst鑝e, et il a raison ?elles existent. Ce n'est qu'en n間ociant que nous pourrons les supprimer. Ne pas n間ocier 閝uivaut ?accepter le statu quo, votre compromis d'hier. Le 26 juin, j'ai dit - et certains me l'ont reproch?- que le choix du statu quo n'emp阠herait pas la poursuite des n間ociations commerciales l'an prochain. Ces n間ociations auraient lieu, mais en dehors de l'OMC, et ceux qui n'y participeraient pas devraient payer le prix de cette exclusion.

La question a beau 阾re la m阭e qu'?Seattle, le contexte diff鑢e. Nombre des probl鑝es ayant entrav?le processus pr閜aratoire de Seattle ont fait l'objet d'efforts intenses ces 18 derniers mois. Prenons les points les plus importants:

? Gr鈉e ?vos efforts inlassables, M. le Pr閟ident, et ?ceux de votre pr閐閏esseur, la transparence interne et la participation ont 閠?grandement am閘ior閑s; depuis f関rier, 35 r閡nions pl閚i鑢es du Conseil, formelles et informelles, ont 閠? consacr閑s ?la pr閜aration de la Conf閞ence de Doha. Cela a permis de bien mieux comprendre les positions des d閘間ations, tant les objectifs des partisans d'un programme de n間ociations 閘argi que les probl鑝es per鐄s par d'autres.

? Des progr鑣 importants ont 閠?accomplis en vue de la r閍lisation de nos objectifs en mati鑢e d'assistance technique et d'acc鑣 aux march閟 pour les pays les moins avanc閟. Les questions de mise en 渦vre ont 閠?examin閑s en d閠ail dans le cadre d'un processus sp閏ial intensif et nous comprenons tous l'importance fondamentale de cette question pour aller de l'avant. Le Secr閠ariat a 間alement travaill?d'arrache-pied pour aider les d閘間ations, petites, aux ressources limit閑s et sans repr閟entation ?Gen鑦e, ?jouer le r鬺e qui leur revient dans les travaux de l'OMC.

Les arguments en faveur du lancement d'un nouveau cycle ont 閠? accept閟 par un nombre croissant d'institutions internationales, par le Secr閠aire g閚閞al des Nations Unies lui-m阭e, ainsi que lors de diverses r閡nions au sommet et r閡nions minist閞ielles. N閍nmoins, nombre d'acteurs ne sont toujours pas convaincus. Je suis certain que la meilleure et, en fait, la seule r閜onse ?donner ? ceux qui continuent ?douter du bien-fond?des nouvelles n間ociations est un programme de travail tourn?vers l'avenir tenant compte des int閞阾s de tous les Membres, en particulier des pays en d関eloppement et des pays les moins avanc閟. De la m阭e fa鏾n, la meilleure r閜onse ?apporter ?ceux qui nient les bienfaits de la lib閞alisation des 閏hanges pour le d関eloppement 閏onomique est un programme de n間ociations qui s'efforce de rendre le commerce international plus 閝uitable.

Cependant, nous sommes encore loin d'un accord. Tous les Membres ne sont pas convaincus de la n閏essit?de nouvelles n間ociations, et ceux qui le sont ont une vision trop floue de leur port閑 et de leur ambition. Tant que cette incertitude demeurera, de nombreux Membres h閟iteront certainement ?s'engager. Les Membres ont encore des positions tr鑣 divergentes sur la plupart des questions sp閏ifiques d閏rites dans notre rapport. Ces divergences persistent car le processus de consultations sur une question unique a atteint ses limites; dans une n間ociation, il faut examiner les liens et les concessions r閏iproques possibles entre les diff閞entes questions et cela suppose un engagement et une prise de d閏ision de nature politique. Ce processus a ?peine commenc?

Je dois vous avouer que si la r閡nion de Doha avait lieu en septembre, je dirais maintenant que nous avons manqu?l'occasion qui s'offrait ?nous, et qu'il n'est plus possible de concilier les divergences de vues dans le temps qu'il nous reste. Mais nous avons encore le temps. C'est la raison pour laquelle nous faisons maintenant, en juillet, devant vous le point de la situation avec r閍lisme. Il est tout ? fait possible de parvenir, ?Doha, ?un r閟ultat satisfaisant pour tous les Membres et b閚閒ique tant pour le syst鑝e commercial que pour l'閏onomie mondiale. Pour ce faire, les capitales doivent imm閐iatement accorder toute leur attention ?ce processus. Nous ne pouvons pas attendre jusqu'au mois de septembre. D閎ut septembre, nous devons 阾re pr阾s ?entamer le processus intensif de n間ociation qui vous permettra de pr閟enter aux Ministres un projet de d閏laration coh閞ent et 閝uilibr? Nous ne pouvons attendre des Ministres qu'ils r閟olvent tous les probl鑝es en quatre jours ? Doha. Les Ministres nous ont pr関enus ?maintes reprises que l'ensemble des points devait faire l'objet d'un large accord avant qu'ils se r閡nissent ?Doha.

Je l'ai souvent dit, et c'est toujours vrai: Il est ici question du lancement de n間ociations, et non de leur conclusion. L'ordre du jour doit 阾re 閝uilibr?et 閝uitable, et le principe du consensus doit garantir que le r閟ultat est acceptable pour tous les Membres. Tout cela est possible. Le principal danger serait de ne pas d間ager de consensus car cela remettrait en question l'attachement des Membres au syst鑝e multilat閞al et au principe de la coop閞ation internationale.

J'ai souvent dit que cette r閡nion 閠ait l'occasion de faire le point de la situation avec r閍lisme, et le rapport dont vous 阾es saisis constitue la contribution du Pr閟ident, ainsi que ma propre contribution, ?cet exercice. Il vous appartient d閟ormais de dresser votre propre bilan avec r閍lisme, ici et dans les capitales. Je prie instamment toutes les d閘間ations de se livrer ?cet exercice en toute franchise et dans un esprit constructif. Les capitales doivent adapter leurs exigences en fonction des besoins des autres. Cette r閡nion devrait vous permettre de dire que l'heure est venue d'阾re r閍liste, et que les positions de longue date doivent 阾re revues et concili閑s afin que nous puissions entamer un programme de n間ociations allant dans l'int閞阾 de tous nos peuples.

Cependant, je suis certain que nous avons dans cette salle des personnes de qualit? dot閑s d'un esprit visionnaire, qui connaissent le prix de l'immobilisme ainsi que l'閠at de l'閏onomie mondiale et le r鬺e que le syst鑝e commercial multilat閞al peut jouer. Nous savons aussi que 3 milliards de personnes, soit la moiti?de la population mondiale, vivent avec moins de 2 dollars par jour. Ce chiffre pourrait atteindre 4 milliards dans les 25 prochaines ann閑s. Nous pouvons faire quelque chose.

Je me r閖ouis d'avance de vous revoir en septembre. Mais je dois dire que la situation est pr閏aire, et que sans g閚閞osit? sans bonnes mani鑢es et sans bonne volont? le processus pourrait imploser et devenir ing閞able. Si nous ne tenons pas pleinement compte de la r閍lit?actuelle et n'agissons pas en cons閝uence, au fil des semaines, cette r閍lit?ne fera qu'empirer et le processus pourrait devenir ing閞able. Si, lorsque nous nous retrouverons en septembre, les positions demeurent inchang閑s, je crains le pire. Nous avons encore le temps; nous devons en profiter. Lorsque nous nous retrouverons, la question sera: "Qu'est-ce qui a chang?"