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Documents WT/MIN(05)/--

• Les documents généraux sur la Conférence ministérielle de Hong Kong portent la cote WT/MIN(05)/* (l'astérisque représente la partie variable de la cote)     > recherche

Rapports annuels du Conseil général, de l'Organe de règlement des différends et de l'Organe d'examen des politiques commerciales

• Rapport du Conseil général (temporairement en anglais)
• Rapport de l'Organe de règlement des différends + Addendum
• Rapport de l'Organe d'examen des politiques commerciales

Rapports des organes établis par le Comit?des négociations commerciales

• Session extraordinaire du Comit?de l'agriculture
• Session extraordinaire du Comit?du commerce et du développement
• Session extraordinaire de l'Organe de règlement des différends
• Session extraordinaire du Conseil des ADPIC
• Groupe de négociation sur l'accès aux marchés
• Groupe de négociation sur les règles
• Session extraordinaire du Conseil du commerce des services
• Session extraordinaire du Comit?du commerce et de l'environnement
• Groupe de négociation sur la facilitation des échanges

Rapports des Conseils sectoriels et des organes subsidiaires

• Conseil du commerce des marchandises
• Conseil du commerce des services
• Conseil des ADPIC + Addendum
• Comit? de l'agriculture
• Comit? des pratiques antidumping
• Comit? de l'évaluation en douane
• Comit? des licences d'importation
• Comit? de l'accès aux marchés
• Comit? des règles d'origine
• Comit? des sauvegardes
• Comit?des mesures sanitaires et phytosanitaires
• Comit? des subventions et des mesures compensatoires
• Comit?des obstacles techniques au commerce
• Comit? des mesures concernant les investissements et liées au commerce
• Groupe de travail des entreprises commerciales d'État
• Comit?du commerce des aéronefs civils
• Comit?des marchés publics
• Comit?des participants sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information

Autres rapports

• Comit?du budget, des finances et de l'administration
• Comit? des restrictions appliquées ?des fins de balance des paiements
• Comit?du commerce et du développement, Comit?du commerce et du développement réuni en Session spécifique et Sous-Comit?des pays les moins avancés
• Comit?du commerce et du développement réuni en Session spécifique ?Petites économies
• Comit? du commerce et de l'environnement
• Comit? des accords commerciaux régionaux
• Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances
• Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie
• Mise en œuvre des aspects relatifs ?l'aide au développement des décisions se rapportant au coton de l'ensemble de résultats de juillet 2004 ?Deuxième rapport périodique du Directeur général + Addendum
• Programme de travail sur le commerce électronique — Discussions spécifiques sous les auspices du Conseil général sur les questions transversales liées au commerce électronique

Autres documents

• Programme de travail sur le commerce électronique ? Situation actuelle et rapports des Présidents du Comit?du commerce et du développement et des discussions spécifiques sur les questions transversales tenues sous les auspices du Conseil général
• Programme de travail sur le traitement spécial et différenci?/a> ?Rapports du Président de la Session extraordinaire du Comit? du commerce et du développement et des Présidents des autres organes de l'OMC auxquels des propositions relatives au traitement spécial et différenci?ont ét?renvoyées

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