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PROGRAMME DE DOHA POUR LE D蒝ELOPPEMENT: PAQUET DE JUILLET 2008

Paquet de juillet 2008: Textes de n間ociation et rapports

Dans les domaines de l'agriculture et de l'accès aux marchés pour les produits non agricoles, des négociations intensives ont abouti à plusieurs projets; les tout derniers avant les discussions sur l'ensemble de juillet ont été distribués le 10 juillet. En ce qui concerne les autres sujets, les textes ont pris diverses formes, y compris des rapports des présidents des groupes ou comités de négociation chargés de chaque sujet.

Projets de textes

Les liens ci-apr鑣 vous permettent de consulter les textes qui ont servi de base aux discussions de la r閡nion de juillet.

Rapports des Pr閟idents des Groupes de n間ociation

Dans la p閞iode qui a pr閏閐?la r閡nion de juillet 2008 et durant les n間ociations, les Pr閟idents des Groupes de n間ociation ont distribu? des rapports dans lesquels ils indiquaient l'閠at de la situation dans leur domaine respectif et livraient leurs r閒lexions sur la marche ? suivre.

  • R鑗lement des diff閞ends (TN/DS/22 ): 18 juillet 2008
  • Propri閠?intellectuelle (TN/IP/18): 9 juin 2008
  • R鑗les (TN/RL/22): 17 juillet 2008
  • Services (TN/S/34): 28 juillet 2008
  • Commerce et  d関eloppement  (TN/CTD/22): 17 juillet 2008
  • Commerce et environnement (TN/TE/18 ): 18 juillet 2008
  • Facilitation des 閏hanges (TN/TF/6): 18 juillet 2008

Apr鑣 la r閡nion de juillet, les Pr閟idents des n間ociations sur l'agriculture et sur l'acc鑣 aux march閟 pour les produits non agricoles (AMNA) ont distribu?leurs rapports sur l'関olution de la situation pendant les 10 jours de n間ociation:

  • Agriculture (JOB(08)/95): 11 ao鹴 2008
  • Acc鑣 aux march閟 pour les produits non agricoles (JOB(08)/96): 12 ao鹴 2008

Rapport sur la Conf閞ence d'annonce d'intentions

A une r閡nion formelle du Comit?des n間ociations commerciales, le 30 juillet 2008, M. Pascal Lamy, en qualit?de Pr閟ident du CNC, a dit qu'il distribuait un rapport (JOB(08)/93) sur la Conf閞ence d'annonce d'intentions sur les services, qui avait eu lieu le 26 juillet.