Le changement climatique est le principal défi que la communaut? internationale a eu ?relever ?ce jour dans le domaine du développement durable. Les mesures prises pour faire face aux changements climatiques doivent être pleinement compatibles avec les ambitions plus vastes de la communaut?internationale concernant la croissance économique et le progrès de l'humanit? C'est un défi qui transcende les frontières et appelle des solutions non seulement au niveau national mais également au plan international.

L'OMC est une composante de l'architecture de coopération multilatérale. Elle offre un cadre de disciplines visant ?faciliter les échanges mondiaux et sert d'instance o?négocier une plus grande ouverture du commerce. La libéralisation du commerce n'est pas une fin en soi; elle est liée ?des valeurs humaines et ?des objectifs de bien être essentiels consacrés dans le document fondateur de l'OMC, l'Accord de Marrakech. Parmi ces objectifs, il faut citer le relèvement des niveaux de vie, l'utilisation optimale des ressources mondiales conformément ? l'objectif de développement durable, et la protection et la préservation de l'environnement.

La question du changement climatique ne fait pas partie en soi du programme de travail en cours de l'OMC et il n'y a pas de règle ?l'OMC se rapportant spécifiquement aux changements climatiques. Toutefois, la pertinence de l'OMC tient au fait que les mesures et politiques en matière de changements climatiques interviennent dans le commerce international de différentes manières.

Premièrement, l'ouverture des marchés peut contribuer aux efforts d'atténuation et d'adaptation consentis en matière de changements climatiques, par exemple en favorisant une affectation efficace des ressources mondiales (y compris les ressources naturelles), un relèvement des niveaux de vie (encourageant par conséquent la demande d'une meilleure qualit?de l'environnement) et en améliorant l'accès aux biens et services environnementaux.

Deuxièmement, l'OMC a un rôle ?jouer parce que, dans le domaine des changements climatiques, les mesures nationales d'atténuation et d'adaptation peuvent avoir une incidence sur le commerce international (dans le sens o?elles risquent de modifier les conditions de concurrence) et être soumises aux règles de l'OMC. La “boîte ?outils? que constituent les règles de l'OMC peut donc être pertinente pour l'examen des mesures concernant les changements climatiques. De plus, les règles de l'OMC, en tant que tout, offrent un cadre pour assurer la prévisibilit? la transparence et l'application équitable de ces mesures.

• L'incidence de l'ouverture du commerce sur les changements climatiques
• L'OMC et le défi des changements climatiques
• Changements climatiques et pertinence potentielle des règles de l'OMC