Recommandations issues du neuvième examen triennal examinées dans le cadre du Groupe de travail sur la transparence

Directives concernant les notifications adoptées à la réunion du Comité OTC des 8-10 novembre 2023 G/TBT/52

Communications et exposés connexes;

• Canada — Modifications proposées aux directives concernant les notifications
• Colombie — Modifications proposées aux directives concernant les notifications
• Ouganda — Modifications proposées aux directives concernant les notifications
• Compilation des modes de présentation et directives pour les notifications OTC
• Modèles de notifications OTC: Présentation faite par le Secrétariat

Lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 adoptées à la réunion du Comité OTC des 13-15 mars 2024 G/TBT/55

Communications et exposés connexes;

• Projet de lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15:2 (JOB/TBT/521)
• Observations au sujet du document JOB/TBT/521 
• Proposition des États-Unis concernant la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 via ePing
• Article 15.2, Aperçu: Présentation faite par le Secrétariat
• Projet de modèle et de lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 : exposé du Secrétariat (réunion du Groupe de travail sur la transparence: 12 mars 2024)

Guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification finalisé à la réunion du Comité OTC des 5-7 mars 2024 G/TBT/386

Généralités:

• Calendrier pour l'élaboration du Guide
• Projet de Guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification : exposé (réunion du Groupe de travail sur la transparence: 12 mars 2024)